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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
téléphones, téléphones sans fil, répondeurs téléphoniques;
dictaphones; baladeurs, baladeurs vidéo; appareils de radio,
projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes,
antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes
haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle
d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminaux
numériques, répéteurs, satellites; micros, films
(pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes,
dessins animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes
vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques,
cédéroms, lecteurs de cédéroms, de disques digitaux vidéo;
disques digitaux, disques magnétiques, vidéo-disques
numériques, cartouches de jeux vidéo, supports électroniques
sur console de jeux; supports d'enregistrement magnétiques,
cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques,
supports électroniques de monnaie; circuits intégrés et
micro-circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques; moniteurs de réception
de données sur réseau informatique mondial, serveurs
télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et appareils pour le traitement de l'information;
satellites à usage scientifique et de télécommunication;
extincteurs; batteries électriques, vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu; lunettes,
étuis à lunettes, articles de lunetterie; cartes à mémoire
ou à microprocesseur; dispositifs de programmation
simultanée et de sélection de chaînes de télévision; guides
électroniques de programmes de télévision et de radio;
appareils et instruments de programmation et de sélection de
programmes de télévision; appareils et instruments de
télévision interactive; écrans de télévision; logiciels pour
les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); appareils de navigation pour
véhicules (ordinateurs de bord); logiciels de jeux,
logiciels (programmes enregistrés); périphériques
d'ordinateurs; détecteurs; fils électriques; relais
électriques; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents; lunettes (optiques); étuis à lunettes; appareils
pour le diagnostic non à usage médical; bâches de sauvetage
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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); boîtes en carton ou en papier; cahiers,
albums, chemises pour documents, classeurs; produits de
l'imprimerie; articles pour reliures; photographies;
journaux; livres; revues; catalogues; brochures; prospectus;
supports en papier ou en carton pour photographies;
papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage; matériel pour les artistes; dessins; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); sacs, sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques); films plastiques (étirables et extensibles)
pour la palettisation; cartes d'abonnement (non
magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques); caractères
d'imprimerie; clichés; stylos, blocs-notes, instruments
d'écriture, sous-main, cartes de visite, chéquiers,
porte-chéquiers; agendas, affiches, calendriers; cartes
postales; corbeilles à courrier; guides de programmes de
télévision et de radio; linge de table en papier; mouchoirs
de poche en papier; serviettes de toilette en papier; papier
hygiénique; couches en papier ou en cellulose (à jeter);
drapeaux en papier; objets d'art gravés ou lithographiés;
tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons
pour la couture; dessins, instruments de dessin
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Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnements à des programmes de
télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à
des supports audiovisuels; abonnements à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et
notamment sous la forme de publications électroniques ou
non, numériques, de produits audiovisuels, de produits
multimédias; publication de textes publicitaires; publicité
radiophonique et télévisée; publicité interactive; travaux
de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons;
publicité en ligne sur un réseau informatique; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication; conseils
en affaires, informations ou renseignements d'affaires;
relations publiques; recherches pour affaires; aide à la
direction d'entreprises commerciales ou industrielles;
bureaux de placement; estimation en affaires commerciales ou
industrielles; comptabilité; reproduction de documents;
gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de
traitement de données, location de fichiers informatiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; agences d'import-export; affichage, décoration de
vitrines, promotion des ventes pour des tiers; recherche de
marché; ventes aux enchères; télépromotion avec offre de
vente; organisation de manifestations à vocation
commerciale; location d'appareils distributeurs; gestion
administrative de lieux d'exposition à but commercial;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
d'antennes, d'articles de sport et vestimentaires,
d'articles de maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux,
jouets, colifichets, porte-clés, permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément;
vente en gros et au détail de vêtements, articles de
maroquinerie, stylos, papeterie, livres, produits
audiovisuels, informatiques, d'antennes, jeux, jouets,
articles de sport, colifichets, porte-clés; gérance
administrative de lieux d'exposition; gestion administrative
de lieux d'exposition à but commercial ou de publicité;
consultations en matière de saisie de données sur Internet
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Télécommunications; informations en matière de
télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'information (nouvelles); communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion;
services de transmission d'information par voie télématique;
transmission de messages, transmission de télégrammes et
transmission d'images assistées par ordinateur; transmission
d'information par téléscripteur; télétransmission; émissions
télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux
informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes;
diffusion de programmes audiovisuels et multimédia (textes
et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou
non, de sonneries) à usage interactif ou non; location
d'appareils pour la transmission de messages et de vidéos;
communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques; services de radiotéléphonie mobile;
fournitures d'accès à un réseau informatique mondial;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé; informations en matière de
télécommunication; services de téléchargement en ligne de
films et autres programmes audiovisuels; services de
transmission de programmes et de sélections de chaînes de
télévision; services de fourniture d'accès à un réseau
informatique; services d'acheminement et de jonction pour
télécommunication; services de télécommunication via un
téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo; services de
raccordement par télécommunication à un réseau informatique;
consultations en matière de télécommunication; location
d'appareils de télécommunication; services de
téléconférences; services de messagerie électronique;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux; consultations professionnelles en matière de
téléphonie; location de temps d'accès à des réseaux de
télécommunication; services de téléchargement de jeux vidéo,
de données numérisées; consultations en matière de diffusion
de programmes vidéo, consultations en matière de
transmission de données via Internet, consultations en
matière de fourniture d'accès à Internet
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Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur
vidéo; services de loisirs; activités sportives et
culturelles; informations en matière d'éducation ou de
divertissements; publication de livres, de revues; édition
de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux;
production de spectacles, de films, de téléfilms, de films
sur bandes vidéo, d'émissions télévisées, de reportages, de
débats, de vidéogrammes, de phonogrammes; agences pour
artistes; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de
films, de textes, d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles,
de décors de théâtre et leurs accessoires; location de
décors de spectacles; organisation de concours, de loteries,
de jeux en matière d'éducation ou de divertissement;
organisation de compétitions en matière culturelle, sportive
et de divertissement; montage de programmes, d'émissions, de
débats, de reportages; montage de programmes audiovisuels et
multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage
interactif ou non; organisation d'expositions à buts pour le
spectacle; location de dispositifs d'accès (appareils) à des
programmes interactifs audiovisuels; services de reporters;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; consultations en
matière d'audiovisuel; services de jeux proposés en ligne (à
partir d'un réseau informatique, d'un baladeur, baladeur
vidéo); services de jeux d'argent; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne; micro-édition;
location d'enregistrements sonores; location de
magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision; montage
de bandes vidéo; services de photographie; services de jeux
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique;
services photographiques, à savoir prises de vues
photographiques, reportages photographiques; consultations
en matière de production de programmes vidéo
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Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques, rendues par des ingénieurs;
conception et développement de logiciels; recherche et
développement de nouveaux produits; recherches techniques;
étude de projets techniques, architecture; décoration
intérieure, expertises (travaux d'ingénieurs), consultations
professionnelles en matière d'ordinateurs; consultations en
matière de création de programmes vidéo; travaux du génie
(pas pour la construction); prospection géologique,
prospection de pétrole; essais de matériaux; conception,
élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou
location de logiciels; programmation pour ordinateurs;
consultations en matière d'ordinateurs, de location
d'ordinateur; conception (élaboration) de systèmes de
cryptage, de décryptage, de contrôle d'accès à des
programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de
tout système de transmission d'information; conception
(élaboration) de programmes et d'appareils interactifs;
services d'établissement de normes (standardisation)
techniques, services de normalisation, à savoir élaboration
(conception) de normes techniques de produits manufacturés
et de services de télécommunication; services de stylisme,
services d'informations météorologiques; recherche et
développement de systèmes électroniques, informatiques et
audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le
domaine de la télévision, de l'informatique, des
télécommunications, de l'audiovisuel; services
d'authentification (recherche d'origine) de messages
électroniques; services de certification (contrôle de
qualité et d'origine); informations en matière
d'informatique appliquée aux télécommunications; mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries à usage
interactif ou non; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique; contrôle
technique de véhicules automobiles; service de dessinateurs
d'arts graphiques; stylisme (esthétique industrielle);
authentification d'oeuvres d'art
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