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Machines à travailler les métaux, le bois, les matières
plastiques, machines pour la fabrication, la réparation et
le démontage de véhicules terrestres, nautiques et aériens,
pour l'industrie chimique, agricole, minière, pour
l'industrie textile, pour l'industrie alimentaire, pour
l'industrie des boissons, pour la construction, pour
l'industrie de l'emballage; machines-outils; moteurs et
groupes moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres), parties de moteurs et groupes moteurs de toutes
sortes, y compris moteurs électriques et leurs composants (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres), filtres à
air pour moteurs et groupes moteurs, supports de moteurs et
groupes moteurs, unités de commande de moteurs et groupes
moteurs, démarreurs électriques de moteurs et groupes
moteurs, générateurs actionnés par moteur,
maîtres-cylindres, moteurs électriques (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres) et pompes (machines),
composants d'accouplement et de transmission pour machines
(à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) y compris
accouplements débrayables; bougies de préchauffage pour
moteurs Diesel; courroies de transmission de l'énergie,
courroies d'entraînement, courroies trapézoïdales, courroies
trapézoïdales crantées, courroies pour variateurs de
vitesse, courroies crantées, courroies de transmission
synchrone, courroies rainurées, courroies de transmission
synchrone à double denture, courroies plates, courroies de
levage (parties de machines), courroies de transport,
courroies de manutention de matériaux et pistes et courroies
de transporteur, pièces et accessoires pour courroies de
manutention de matériaux et pistes et courroies de
transporteur, tapis roulants, compris dans cette classe,
pièces de machines, à savoir ressorts, pistons amortisseurs,
amortisseurs de vibrations, éléments moulés en caoutchouc et
raccords en caoutchouc-métal pour la limitation des
vibrations, compris dans cette classe, supports de moteurs
et groupes moteurs, fixations hydrauliques, amortisseurs de
vibrations torsionnelles; actionneurs; soupapes (pièces de
machines)
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Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement,
compris dans cette classe; systèmes d'alarme, alarmes
antivol électriques, batteries et leurs composants,
accumulateurs et leurs composants, piles à combustible et
leurs composants, chargeurs de batterie, indicateurs de
vitesse, témoins indicateurs pour véhicules, jauges et
instruments de mesure, compte-tours; systèmes de commande et
de régulation électriques, y compris leurs processeurs et
capteurs pour le pilotage et la commande de véhicules,
conçus pour améliorer la sécurité de la conduite, la
stabilité du véhicule, l'agrément de conduite et
l'insonorisation du véhicule; systèmes de commande et de
régulation électriques, y compris leurs processeurs et
capteurs de régulation et de commande des freins, des
transmissions, des châssis et suspensions et des gaz
d'échappement; régulateurs de tension pour véhicules,
dispositifs électriques et électroniques de mesure, de
commande et de régulation destinés à être installés à bord
de véhicules, notamment pour la surveillance et la
régulation de la vitesse, la pression des pneus et la
distance entre véhicules; dispositifs ou appareils
d'assistance au stationnement automatique; manomètres de
mesure de la pression de gonflage et compte-tours;
équipements de sauvetage, à savoir canots de sauvetage,
échelles de secours, filets de secours, bâches de secours,
ceintures de secours, bouées de sauvetage, gilets de
sauvetage, extincteurs, appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique, fusibles électriques, relais électriques,
répondeurs d'identification, capteurs, actionneurs (compris
dans cette classe); dispositifs électriques d'accès et
d'extinction pour véhicules, notamment dispositifs de
commande, d'organes actifs et de moteurs électriques; lasers
à usage non médical (notamment pointeurs laser), dispositifs
de télécommande; commandes à distance, instruments de
navigation, piles solaires; verres de contact, lunettes,
étuis à lunettes, jumelles, loupes, lunettes de soleil,
triangles de signalisation pour véhicules en panne,
allume-cigares pour automobiles; compas, acidomètres,
indicateurs de niveau, balances, appareils d'enregistrement,
de transmission ou de reproduction du son ou des images, y
compris antennes, récepteurs radio, téléviseurs, équipements
téléphoniques y compris visiophones, équipements de
projection, caméras, appareils photographiques,
photocopieurs, traducteurs électroniques, traducteurs
électroniques de poche, pellicules exposées, supports
d'enregistrement magnétiques, électroniques ou optiques,
disques phonographiques, y compris cartes magnétiques,
cartes à circuit intégré (cartes à puce), cartes
téléphoniques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement, notamment guichets automatiques,
distributeurs de billets de banque; caisses enregistreuses,
calculatrices, équipement de traitement de données,
ordinateurs notamment agendas électroniques, télécopieurs,
moniteurs, périphériques d'ordinateur, calculettes,
programmes et logiciels informatiques enregistrés
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Véhicules de transport par terre, air et/ou eau ainsi que
leurs pièces et accessoires, compris dans cette classe, y
compris véhicules et leurs composants; moteurs pour
véhicules terrestres; pneus, chambres à air, roues, jantes,
bandes de roulement pour le rechapage de pneus, cache-moyeu,
fonds de jante de roue, matériels et trousses de réparation
de pneus et de chambres à air, compris dans cette classe;
châssis et leurs éléments, compris dans cette classe; freins
pour véhicules et leurs pièces, y compris freins de
stationnement, freins de stationnement actifs et antivols de
direction, répartiteurs de freinage, freins de roue;
cylindres de frein, plaquettes de frein, régulateurs,
amplificateurs hydrauliques, pneumatiques, mécaniques,
éléments et capteurs de réglage tels que capteurs de
pression, étriers de frein, tambours de frein, freins de
roue, segments de frein, disques de frein, garnitures de
frein, flexibles de frein, amplificateurs de pression de
freinage, régulateurs de pression de freinage, pédales de
frein réglables, tous les articles précités étant des
composants de systèmes de freinage;
conjoncteurs-disjoncteurs électromagnétiques, relais de
commande et de régulation mécaniques et hydrauliques,
compris dans cette classe; supports d'étriers de frein et/ou
rotules de direction et leurs composants, mécanismes de
direction électromécaniques et électro-hydrauliques,
assistés et non assistés, ainsi que leurs éléments, systèmes
de châssis et suspensions pilotés ou non pilotés,
dispositifs de sécurité pour véhicules, compris dans cette
classe, notamment coussins d'air, raidisseurs de ceintures
de sécurité et leurs composants et accessoires, compris dans
cette classe; composants d'accouplement et de transmission
de machines, notamment accouplements débrayables pour
véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts actifs et
passifs, pilotés et non pilotés, pour véhicules, roues et
leurs éléments, notamment ressorts pneumatiques et ressorts
à gaz, unités d'alimentation en air pour systèmes à ressorts
pneumatiques, amortisseurs et jambes de force pour
véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, ressorts
de maintien pour véhicules, amortisseurs de vibrations et
absorbeurs de vibrations torsionnelles (à l'exception de
composants pour moteurs de véhicules terrestres) pour
véhicules, moteurs de véhicules, systèmes de direction,
cabines et sièges de conducteurs; suspensions hydrauliques
en tant qu'éléments de véhicules, compris dans cette classe;
essieux et modules d'essieu, soufflets d'essieu, membranes
pour courroies de transmission d'énergie, courroies de
transmission comprises dans cette classe; durites de
circuits de refroidissement, de chauffage, d'alimentation en
carburant, de refroidissement intermédiaire, d'huile, de
circuit hydraulique, en tant que pièces et accessoires de
véhicules, compris dans cette classe; valves pour pneus de
véhicules; garnitures intérieures de véhicules; couvercles
de coussins gonflants; garnitures de tableaux de bord;
selleries pour véhicules; sièges de véhicules; soufflets de
passage en caoutchouc pour tramways et autobus articulés
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Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières compris dans cette classe; produits en
matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques;
raccords pour tuyaux flexibles non métalliques; accessoires
de montage pour tuyaux non métalliques; compensateurs en
caoutchouc; matériaux d'étanchéité pour tuyaux; manchons,
joints, membranes d'étanchéité (compris dans cette classe);
tapis amortisseurs de vibrations et de chocs en caoutchouc
et succédanés du caoutchouc pour voies de circulation; tapis
d'absorption d'huile en caoutchouc ou succédanés du
caoutchouc; soupapes en caoutchouc; matières d'étanchéité
pour toits ouvrants, portières, fenêtres et pour
compartiments de moteur; matériaux de rembourrage en
caoutchouc ou en matières plastiques; feuilles en matières
plastiques (non destinées au conditionnement), y compris
feuilles d'étanchéité et d'isolation, feuilles pour toitures
et pour étangs; soufflets, soufflets de passage en
caoutchouc ou en matières plastiques pour passerelles
aéroportuaires d'embarquement et de débarquement de
passagers; composants et accessoires pour tous les produits
précités compris dans cette classe; caoutchouc pour le
rechappage de pneus
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Publicité, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale; travaux de bureau, notamment recrutement,
conseil en gestion du personnel, conseil en affaires
commerciales, relations publiques, publicité à la radio et à
la télévision, organisation d'expositions et de foires à des
fins commerciales et publicitaires, marketing, recherche de
ventes, recherche de marchés
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Services de construction, réparation, installation, à savoir
services d'un atelier, travaux de conversion (entretien);
réparation, révision, assemblage, démontage, maintenance,
entretien, nettoyage et peinture de véhicules, moteurs,
pneus et leurs éléments, réparation de véhicules dans le
cadre d'un dépannage, rechappage de pneus
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