06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et
quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques;
coffres-forts; bahuts (coffres métalliques); baignoires
d'oiseaux (constructions métalliques); cabines de bain
(métalliques); manches à balais métalliques; balises
métalliques (non lumineuses); bassins (piscines,
constructions métalliques); installations métalliques pour
parquer les bicyclettes; boîtes à conserves métalliques;
capsules de bouchage métalliques; bouteilles (récipients
métalliques); fermetures de bouteilles métalliques; bronzes
(objets d'art); cadenas; caisses en métal; capuchons de
cheminées métalliques; cheminées métalliques; lettres et
chiffres en métaux communs (à l'exception des caractères
d'imprimerie); clés (métalliques); cloches; clochettes;
corbeilles métalliques; manches de couteaux métalliques;
crémaillères; crochets (quincaillerie métallique);
distributeurs fixes de serviettes métalliques; échelles
métalliques; enseignes en métal; éperons; escaliers
métalliques; écrans de fourneaux; garde-feu métalliques;
garde-manger métalliques; garnitures de lits métalliques;
girouettes; grelots; huches métalliques; boîtes aux lettres
métalliques; moustiquaires (châssis métalliques); numéros de
maisons métalliques; paniers métalliques; patinoires
(constructions) métalliques; pièges à bêtes féroces; portes
métalliques; poulaillers métalliques; serrures métalliques;
quincaillerie métallique; signalisation métallique non
lumineuse et non mécanique; sonnettes; piquets de tentes
métalliques; toiles métalliques; tonneaux métalliques;
enseignes métalliques
09
Appareils d'intercommunication, appareils téléphoniques,
postes radiotéléphoniques, téléphones, téléphones portables,
écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques,
visiophones; radios (appareils pour véhicules), radio
(appareils de télé appel); appareils de télévision;
transmetteurs (télécommunication); émetteurs
(télécommunication); logiciels (programmes enregistrés);
magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques
compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo; baladeurs;
agendas électroniques, crayons électroniques pour unités
d'affichage visuel, cartes à mémoire ou à microprocesseur,
cellules photovoltaïques; circuits imprimés, circuits
intégrés, puces; appareils pour le divertissement conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision, cartouches de jeux vidéo, logiciels de jeux;
écrans vidéo; haut-parleurs; antennes, câbles électriques,
câbles de connexion, boîtes de connexion, tableaux de
connexion, câbles à fibres optiques, raccordements
électriques, connexions, batteries électriques; casques à
écouteurs; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le
vol, calculatrices; caméras vidéo, cassettes vidéo, disques
compacts audio et vidéo, disques optiques compacts, disques
acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disques
optiques compacts; appareils pour le traitement de
l'information, interfaces informatiques, lecteurs
informatiques, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs,
ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour
ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés;
programmes du système d'exploitation enregistrés pour
ordinateurs; processeurs (unités centrales de traitement),
périphériques d'ordinateurs, scanneurs informatiques,
programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables),
coupleurs (informatique), changeurs de disques
(informatique); disquettes souples; appareils
photographiques; talkies-walkies; enseignes lumineuses
16
Papier; carton; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; livres, guides
touristiques; magazines, journaux; billets, tickets, cartes
postales; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à
écrire (électriques ou non électriques); articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); papier
d'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage
en papier ou en matières plastiques, sachets et feuilles
pour l'emballage en papier ou en matières plastiques
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; distribution de prospectus, d'échantillons;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers; gestion
de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité; abonnements à des services de
bases de données par télécommunications; conseils en gestion
et direction des affaires; gérance administrative d'hôtels;
administration commerciale de licences d'exploitation de
produits et services; études de marché; promotion des ventes
pour des tiers; vente au détail de livres, de magazines,
d'articles vestimentaires, textiles, de literie, de
toilette, d'art de la table, de couverts, réveils,
radio-réveil, maroquinerie, de rasoirs, d'ustensiles de
toilette, de parfumerie et cosmétiques, d'articles de
bijouterie, de sport, de jouets, de jeux de société, de
produits alimentaires, de matériels informatiques
39
Transport; organisation de voyages et d'excursions;
transport et accompagnement de voyageurs; visites
touristiques; informations en matière de transport;
organisation de visites touristiques, location
d'automobiles, d'autocaravanes, de bateaux, d'avions, de
chevaux, de bicyclettes, services de parcs de stationnement;
réservation de places de voyages, de moyens de locomotion;
services de taxis
43
Services de restauration (alimentation); restaurants à
service rapide et permanent; réservation et location de
logements temporaires; services d'hébergements temporaires;
pensions; maisons de vacances; services d'hôtellerie et de
motels; agences de logement (hôtels, pensions); bars,
cantines, crèches d'enfants; traiteurs; location de tentes;
services de maisons de vacances; mise à disposition de
terrains de camping; réservation de pensions, hôtels,
restaurants
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