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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
téléphones, téléphones sans fil, répondeurs téléphoniques;
dictaphones; baladeurs, baladeurs vidéo; appareils de radio,
projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes,
antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes
haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle
d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminaux
numériques, répéteurs, satellites; micros, films
(pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes,
dessins animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes
vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques,
cédéroms, lecteurs de cédéroms, de disques digitaux vidéo;
disques digitaux, disques magnétiques, vidéo-disques
numériques, cartouches de jeux vidéo, supports électroniques
sur console de jeux; supports d'enregistrement magnétiques,
cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques,
supports électroniques de monnaie; circuits intégrés et
microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques,
disques acoustiques; moniteurs de réception de données sur
réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l'information; satellites à
usage scientifique et de télécommunication; extincteurs;
batteries électriques, vêtements contre les accidents, les
irradiations et le feu; lunettes, étuis à lunettes, articles
de lunetterie; cartes à mémoire ou à microprocesseur,
dispositifs de programmation simultanée et de sélection de
chaînes de télévision; guides électroniques de programmes de
télévision et de radio; appareils et instruments de
programmation et de sélection de programmes de télévision;
appareils et instruments de télévision interactive; écrans
de télévision; logiciels pour les fournitures d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet); appareils de
navigation pour véhicules (ordinateurs de bord)
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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; journaux; livres; revues; catalogues;
brochures; prospectus; supports en papier ou en carton pour
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
dessins; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques); films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation;
cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques); caractères d'imprimerie; clichés; stylos,
blocs-notes, instruments d'écriture, sous-main, cartes de
visite, chéquiers, porte-chéquiers; agendas, affiches,
calendriers muraux; cartes postales; corbeilles à courrier;
guides de programmes de télévision et de radio, linge de
table en papier; mouchoirs de poche en papier; serviettes de
toilette en papier; papier hygiénique; couches en papier ou
en cellulose (à jeter); drapeaux en papier; objets d'art
gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou
non; aquarelles; patrons pour la couture; instruments de
dessin
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Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnements à des programmes de
télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à
des supports audiovisuels; abonnements à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et
notamment sous la forme de publications électroniques ou
non, numériques, de produits audiovisuels, de produits
multimédia; publication de textes publicitaires; publicité
radiophonique et télévisée; publicité interactive; gestion
des affaires commerciales; administration commerciale;
travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; publicité en ligne sur un réseau
informatique, conseils en affaires, informations ou
renseignements d'affaires; recherches pour affaires; aide à
la direction d'entreprises commerciales ou industrielles;
bureaux de placement; estimation en affaires commerciales ou
industrielles; comptabilité; reproduction de documents;
gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de
traitement de données, location de fichiers informatiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; agence d'import-export; affichage, décoration de
vitrines, promotion des ventes pour des tiers; recherche de
marché; ventes aux enchères; télépromotion avec offre de
vente; organisation de manifestations à vocation
commerciale; location d'appareils distributeurs; gestion
administrative de lieux d'exposition à but commercial;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
d'antennes, d'articles de sport et vestimentaires,
maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux, jouets,
colifichets, porte-clés, permettant aux consommateurs de les
voir et de les acheter commodément; services de vente de
vêtements, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, produits
audiovisuels, informatiques, d'antennes, jeux, jouets,
articles de sport, colifichets, porte-clés; gérance
administrative de lieux d'exposition; gestion administrative
de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité
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Télécommunications; informations en matière de
télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'information (nouvelles); communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion;
services de transmission d'information par voie télématique;
transmission de messages, transmission de télégrammes et
transmission d'images assistées par ordinateur; transmission
d'information par téléscripteur; télétransmission; émissions
télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux
informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes;
diffusion de programmes audiovisuels, multimédia (textes
et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou
non, de sonneries) à usage interactif ou non; location
d'appareils pour la transmission de messages et de vidéos;
communication par terminaux d'ordinateurs; communications
(transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou
fermé; informations en matière de télécommunication;
services de téléchargement en ligne de films et autres
programmes audiovisuels; services de transmission de
programmes et de sélections de chaînes de télévision;
services de fourniture d'accès à un réseau informatique;
services d'acheminement et de jonction pour
télécommunication; services de télécommunication via un
téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo; services de
raccordement par télécommunication à un réseau informatique;
consultations en matière de télécommunication; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées;
location de temps d'accès à des réseaux de
télécommunication
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Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur
vidéo; services de loisirs; activités sportives et
culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de vidéogrammes, de phonogrammes; agences pour artistes;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes, d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles,
de décors de théâtre et leurs accessoires; organisation de
concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de
divertissement; organisation de compétitions en matière
culturelle, sportive et de divertissement; montage de
programmes, d'émissions, de débats, de reportages; montage
de programmes audiovisuels et multimédia, de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
et/ou de sonneries, à usage interactif ou non; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de
places pour le spectacle; location de dispositifs d'accès
(appareils) à des programmes interactifs audiovisuels;
services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo; consultations en matière d'audiovisuel; services de
jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique,
d'un baladeur, baladeur vidéo); services de jeux d'argent;
publication électronique de livres et de périodiques en
ligne; micro-édition; services photographiques, à savoir
prises de vues photographiques, reportages photographiques
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Recherche et développement de nouveaux produits; recherches
techniques; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations
professionnelles en matière d'ordinateurs, de téléphonie, de
programmes vidéo, d'Internet; travaux du génie (pas pour la
construction); prospection géologique, prospection de
pétrole; essais de matériaux; conception, élaboration, mise
à jour et location de logiciels informatiques; consultations
en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur;
conception (élaboration) de systèmes de cryptage, de
décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés,
radiodiffusés, notamment nomades et à toute transmission
d'information, conception (élaboration) de programmes et
d'appareils interactifs; services d'établissement de normes
(standardisation) techniques, services de normalisation, à
savoir élaboration (conception) de normes techniques de
produits manufacturés et de services de télécommunication;
services de stylisme, services d'informations
météorologiques; recherche et développement de systèmes
électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage
et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de
l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel;
services d'authentification (recherche d'origine) de
messages électroniques; services de certification (contrôle
de qualité et d'origine); informations en matière
d'informatique appliquée aux télécommunications; mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie, à
usage interactif ou non
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