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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, de surveillance, de
télétransmission, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique; appareils et instruments d'enseignement;
lunettes (optique), articles de lunetterie; étuis à
lunettes, verres de lunettes; montures de lunettes; boîtiers
électriques; installations électriques pour la commande à
distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles;
câbles électriques; câbles électriques pour transmissions
téléphoniques, informatiques, télévisées; commutateurs;
gaines pour câbles électriques; appareils électroniques pour
le traitement de l'information, appareils électroniques pour
l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques
pour le montage de films cinématographiques; appareils et
instruments d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la
transformation, le traitement du son ou des images, de
modulation; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs,
télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de
radio, projecteurs, autoradios, enceintes, amplificateurs,
chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers
d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems,
logiciels enregistrés, micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et
vidéo), disques optiques, disquettes souples; cédéroms,
disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéodisques
numériques, disques durs (informatique); cartouches vidéo,
supports électroniques sur console de jeux, logiciels de
jeux; téléphones; batteries électriques; détecteurs; fils
électriques, relais électriques, combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents; supports
d'enregistrement magnétiques et cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, supports électroniques de
monnaie; circuits intégrés et micro-circuits, lecteurs de
cartes, composants électroniques, disques acoustiques,
installations de télévision, moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial, serveurs
télématiques; radios; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le
traitement de l'information; satellites à usage scientifique
et de télécommunication; extincteurs; écrans de télévision;
logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet); appareils de
messagerie électronique; appareils et instruments
audiovisuels interactifs, de commande électronique
interactifs; jeux automatiques (appareils) à prépaiement;
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision; extincteurs; appareils pour le
diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à
microprocesseur; bâches de sauvetage
16
Produits de l'imprimerie; articles de papeterie; cahiers,
albums, chemises pour documents, classeurs; articles pour
reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues;
photographies; supports en papier ou en carton pour
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
(enveloppes, pochettes) en matières plastiques ou en papier
pour l'emballage; sacs à ordures; films plastiques
(étirables et extensibles) pour la palettisation; cartes
d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques); affiches; albums; cartes; instruments
d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux
(peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la
couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche
en papier; serviettes de toilette en papier, linge de table
en papier, couches en papier ou en cellulose (à jeter);
caractères d'imprimerie; clichés; linge de table en papier;
papier hygiénique; stylos; crayons; blocs-notes, sous-main,
cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers; agendas,
calendriers muraux; cartes postales; guides de programmes de
télévision et de radio; boîtes en carton ou en papier; sacs
à ordures en papier ou en matières plastiques
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Télécommunications; informations en matière de
télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'informations (nouvelles); communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou
visiophoniques, par télévision, télédiffusion, services de
transmission d'informations par voie télématique;
transmission de messages, transmission de télégrammes et
transmission d'images assistées par ordinateur; transmission
d'informations par téléscripteur; émissions télévisées,
diffusion de programmes notamment par radio, télévision,
câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes; location d'appareils pour
la transmission des messages; communication par terminaux
d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé; informations en matière de
télécommunication; services de transmission de programmes et
de sélections de chaînes de télévision; services de
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial;
services de messagerie électronique; services de
radiotéléphonie mobile; services d'affichage électronique
(télécommunication); raccordement par télécommunication à un
réseau informatique mondial; services de télécommunication
interactive; consultations en matière de télécommunication;
fourniture de connexions à un réseau informatique; location
d'appareils de télécommunication; services de
téléconférences; services de messagerie électronique;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux; location de temps d'accès à des réseaux de
télécommunication; services de téléchargement de jeux vidéo,
de données numérisées, de services financiers, de services
boursiers
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Education; formation; divertissement; informations en
matière de divertissements ou d'éducation; services de
loisirs; divertissements radiophoniques ou par télévision;
académies (éducation); activités sportives et culturelles;
édition de livres, de revues; prêts de livres; dressage
d'animaux; production de films, de téléfilms, d'émissions
télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes;
agences pour artistes; location de vidéogrammes et de
phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques,
d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de
projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs
accessoires; réservation de places de spectacles;
organisation de spectacles; services d'imprésario; mise à
disposition de karaoké; music-hall; parcs d'attractions;
rédaction de scénarios; organisation de concours, de
loteries, de jeux en matière d'éducation ou de
divertissement; montage de programmes radiophoniques et de
télévision, de bandes vidéo, d'émissions, de débats, de
reportages; représentations théâtrales; cirques; services de
discothèques; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissements; organisation de concours
de beauté; organisation de loteries; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de
séminaires, de formation pratique (démonstration); services
d'auteurs et de création d'oeuvres artistiques de
chorégraphie; services de composition musicale; services
d'interprètes; orchestres; location de dispositifs d'accès à
des programmes interactifs audiovisuels; services de
reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo;
services photographiques, à savoir prises de vues
photographiques, reportages photographiques; publication de
livres, de textes (autres que textes publicitaires);
services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau
informatique); services de jeux d'argent, publications
électroniques de livres et de périodiques en ligne,
micro-édition
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Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs;
recherche et développement de nouveaux produits; recherches
techniques; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations
professionnelles en matière d'ordinateurs, études de projets
techniques; architecture; décoration intérieure, travaux du
génie (pas pour la construction); prospection géologique,
prospection de pétrole; essais de matériaux; recherches
techniques en laboratoires; élaboration (conception),
développement, mise à jour et location d'ordinateurs et de
logiciels; installation et maintenance de logiciels;
consultations en matière d'ordinateurs, de location
d'ordinateurs; conception (élaboration) de programmes
télévisés, radiodiffusés et de moyens de diffusion
d'information; conception (élaboration) de programmes et
d'appareils interactifs; services d'établissement de normes
(standardisation) techniques, services de normalisation, à
savoir élaboration (conception) de normes techniques de
produits manufacturés et de services de télécommunication;
services d'informations météorologiques; recherche et
développement de systèmes électroniques, informatiques et
audiovisuels, dans le domaine de la télévision, de
l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel;
services d'authentification (recherche d'origine) de
messages électroniques; services de certification (contrôle
de qualité et d'origine); informations en matière
d'informatique appliquée aux télécommunications;
programmation pour ordinateurs, consultation en matière
d'ordinateurs; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique; contrôle
technique de véhicules automobiles; services de dessinateurs
d'arts graphiques, stylisme (esthétique industrielle);
authentification d'oeuvres d'art; installation et
maintenance de logiciels d'ordinateurs
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