03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie; huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices; produits
pour blanchir les dents, compris dans cette classe
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, électrotechniques et
électroniques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement (compris dans cette classe); appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du
courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission et la reproduction du son, d'images et de
données de toutes sortes; supports de son, d'images et de
données de toutes sortes, compris dans cette classe, en
particulier bandes magnétiques, cassettes, disques compacts,
disques acoustiques, bandes audionumériques (DAT), bandes
vidéo, disquettes, DVD, tous les produits précités sous
forme préenregistrée et non préenregistrée; CD-ROM; supports
d'enregistrement magnétiques; caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de
données et ordinateurs; appareils et instruments optiques
compris dans cette classe, lunettes, en particulier lunettes
de soleil, lunettes antiéblouissantes; montures de lunettes;
étuis à lunettes; verres de lunettes; pince-nez; logiciels
pour ordinateurs, programmes informatiques, programmes du
système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs),
programmes pour le traitement électronique de données
(compris dans cette classe); jeux informatiques (logiciels)
et programmes pour jeux vidéo; appareils pour jeux vidéo et
jeux informatiques conçus pour être utilisés seulement avec
un récepteur de télévision; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement; extincteurs
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué, compris dans cette classe;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horloges et
instruments chronométriques et leurs parties, y compris
bracelets pour montres et boîtiers de montres
16
Produits de l'imprimerie; papeterie; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); papier, carton
et produits en ces matières, compris dans cette classe;
articles pour reliures; photographies; matières plastiques
pour l'emballage, comprises dans cette classe; crayons;
blocs (papeterie); presse-papiers; brochures
(publicitaires); représentations graphiques; drapeaux en
papier; boîtes de peinture; stylos à encre; étiquettes
comprises dans cette classe; calendriers; enveloppes
(papeterie); cartonnages; coffrets pour la papeterie
(articles de bureau); marques pour livres; nécessaires pour
écrire (papeterie); serviettes de table en papier; linge de
table en papier; fournitures pour le dessin; règles à
dessiner
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Parapluies, parasols et cannes, cuir et imitations du cuir
ainsi que produits en ces matières (compris dans cette
classe), en particulier aussi sacs et autres récipients non
adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir (tels
que sacs de voyage, sacs de sport, sacs à dos, sacs de
cosmétiques, sacs de plage, sacs à provisions, sacs de
campeurs), ainsi que petits articles en cuir (tels que
bourses, portefeuilles, étuis à clefs); porte-documents;
peaux et pelages d'animaux; mallettes et valises; articles
de sellerie
24
Tissus, couvertures et produits textiles (compris dans cette
classe), en particulier serviettes de bain, serviettes de
toilette, couvertures de lit et de table, linge de table et
de lit, étoffes textiles, rideaux, stores en matières
textiles, linge de maison; doublures (étoffes), essuie-mains
en matières textiles, sets de table en matières textiles,
couvertures de voyage, gants de toilette
25
Vêtements, y compris vêtements en cuir, en particulier
T-shirts, pull-overs à capuche, pull-overs, blousons,
sweat-shirts, polos, vestes matelassées, gilets matelassés;
chaussures; chapellerie, en particulier bonnets et
casquettes; layettes, caleçons de bain, maillots de bain,
peignoirs de bain, bonnets de bain, souliers de bain,
foulards, gants (habillement), chemises, bretelles,
cravates, bonnets, écharpes, pantoufles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (compris
dans cette classe), en particulier balles de golf, disques
de frisbee, ballons de football, ballons de handball,
ballons de water-polo, balles de tennis; décorations pour
arbres de Noël; cartes à jouer; lignes pour la pêche,
hochets, balles et ballons de jeu, jeux de table, jeux de
dominos, extenseurs (exerciseurs), volants (jeux), jeux de
société, haltères, mobiles (jouets), modèles réduits de
véhicules, peluches (jouets), ours en peluche, jeux
d'échecs, raquettes, dés (jeux); jeux électroniques, jeux
vidéo et jeux informatiques, compris dans cette classe
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes, coulis de fruits; oeufs, lait et
produits laitiers; huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales; pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
35
Etude de marché, recherche de marché, analyse du marché;
conseil en entreprise et en organisation des affaires;
négociation de transactions commerciales pour le compte de
tiers; négociation de contrats pour le compte de tiers pour
l'acquisition et la vente de produits; sondages d'opinion;
recherche publicitaire; distribution d'échantillons à des
fins publicitaires; contacts publicitaires; publicité, en
particulier publicité à la radio, à la télévision, au
cinéma, dans la presse écrite, par vidéotexte, par télétexte
et par Internet; services commerciaux, à savoir publicité,
relations publiques et marketing avec le but de
commercialisation dans et par les médias précités; réception
téléphonique de commandes d'offres de téléachat; production
de films publicitaires; location de films publicitaires;
compilation, systématisation et mise à jour de données dans
des banques de données; publication de prospectus
publicitaires; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureau; publicité, en
particulier publicité pour des films sur Internet et par des
services en ligne d'un fournisseur d'accès à Internet;
distribution de catalogues et de prospectus publicitaires;
gestion de fichiers informatiques; saisie de données dans
des réseaux numériques; services d'une banque de données, à
savoir mémorisation de données dans des banques de données;
diffusion des spots publicitaires
38
Télécommunication; services en ligne, à savoir mise à
disposition d'accès à et transmission des informations et
des nouvelles de toutes sortes; mise à disposition d'accès à
des logiciels dans des réseaux de données pour l'accès à
Internet; mise à disposition d'accès à un marché
électronique sur des réseaux d'ordinateurs; transmission de
données et mise à disposition d'accès à des données sur des
réseaux de communication appropriés comme l'Internet,
d'autres services en ligne ou des médias similaires; mise à
disposition d'accès (logiciels) à des textes, des
graphiques, des documents, des banques de données et des
programmes informatiques (télécommunication); diffusion de
programmes ou d'émissions de télévision, de radio et
d'internet par réseaux câblés ou sans fil, par câble ou par
satellite ainsi que d'autres installations techniques comme
l'internet; mise à disposition d'accès à des jeux
informatiques pouvant être téléchargés et transmis via
Internet, par d'autres services en ligne et par des médias
similaires; diffusion de programmes ou d'émissions de
télévision, de radio, de BTX, de vidéotexte, de télétexte et
d'Internet; diffusion de films; diffusion d'émissions de
téléachat; collecte et distribution de nouvelles et
d'informations générales (nouvelles, communiqués de presse);
transmission de son, d'images et de données par câble,
satellite, ordinateurs (réseaux d'ordinateurs), lignes
téléphoniques et par lignes RNIS ainsi que par tous autres
médias de transmission; mise à disposition d'accès à des
informations mémorisées dans des banques de données,
également dans l'Internet et en particulier aussi par des
systèmes (d'ordinateurs) communiquant d'une manière
interactive; transmission d'informations sur Internet; mise
à disposition d'un portail Internet, en particulier
contenant des programmes de vidéo à la demande; exploitation
(diffusion) d'un service de télévision pour abonnés, compris
dans cette classe, en particulier sous forme de chaînes à
péage (PAY-TV) et de vidéo à la demande; transmission
électronique d'informations telles que sons, images et
données; location de temps d'accès à des réseaux globaux
d'ordinateurs; services d'intermédiaires pour la fourniture
de et location de temps d'accès à des banques de données;
location de temps d'accès à des jeux en ligne
41
Education, formation, divertissement, activités sportives et
culturelles, en particulier composition, systématisation et
coordination de programmes de radio, de télévision et
d'Internet; divertissement par radio, Internet et
télévision; production de programmes ou d'émissions
cinématographiques, de télévision, de radio, de BTX, de
vidéotexte, de télétexte et d'Internet; location de films;
production de films; production de films vidéo; production
et reproduction (comprises dans cette classe) de données, de
paroles, de textes, d'enregistrements de sons et d'images
sur des cassettes vidéo et/ou audio, des bandes vidéo et/ou
audio ainsi que CD-ROM, DVD et autres médias de
mémorisation; réalisation de manifestations en direct et de
festivals de films; présentation et location de films, de
programmes vidéo et d'autres programmes d'images;
publication et édition de produits de l'imprimerie (non à
des fins publicitaires), en particulier de prospectus,
catalogues, livres, journaux, périodiques et revues;
production d'émissions de téléachat
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Développement technique de guides de programmes
électroniques de télévision; programmation d'ordinateurs;
développement de programmes informatiques et de jeux
informatiques (logiciels); conception et location de
logiciels; analyse pour l'implantation de systèmes
d'ordinateur; mise en page et programmation de pages
Internet en connexion ou hors connexion, maintenance de
logiciels pour la transmission de messages; mémorisation
électronique d'informations telles que sons, images et
données; conception des pages web
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