07
Machines-outils, accessoires d'aspirateurs de poussière
(pour répandre les parfums et les désinfectants); appareils
de nettoyage à haute pression, à vapeur; appareils pour la
fabrication des boissons gazeuses, des eaux gazeuses et des
eaux minérales, appareils pour tirer la bière sous pression;
aspirateurs de poussière; batteurs électriques; broyeurs
d'ordures; broyeurs ménagers électriques; cartouches pour
machines à filtrer; centrifugeuses (machines); chariots pour
machines à tricoter; cireuses à parquet électriques;
cireuses pour chaussures (électriques); ciseaux électriques;
commandes à pédale pour machines à coudre; compresseurs pour
réfrigérateurs; condenseurs à air; courroies de machines;
courroies de ventilateurs pour moteurs; couseuses; couteaux
électriques; découpeuses; dégazeurs (désaérateurs) d'eau
d'alimentation; dentellières (machines); écrémeuses;
émulseurs électriques à usage domestique; éplucheuses
(machines); essoreuses; étiqueteuses; filtres (parties de
machines ou de moteurs); fouets électriques à usage ménager;
groupes électrogènes de secours; hache-viande (machines);
installations de condensation; lessiveuses; machines à
boucher, à capsuler les bouteilles; machines à couper le
pain, à beurre, à saucisses; machines à laver la vaisselle,
à laver, à tordre le linge; machines à râper les légumes;
machines à air comprimé; machines à coudre, ourler,
tricoter, ravauder, repriser; machines à filtrer; machines à
vapeur; machines à laver; machines de cuisine électriques *;
machines et appareils à encaustiquer, de nettoyage
(électriques); machines pour la fabrication des pâtes
alimentaires; malaxeurs; machines à aiguiser les lames de
mixeurs; moulins à café, à poivre, à usage domestique autres
qu'à main; outils tenus à la main actionnés autrement que
manuellement; ouvre-boîtes électriques; pétrins mécaniques;
pompes à bière; pompes d'aération pour aquariums;
presse-fruits électriques à usage ménager; pressoirs;
repasseuses; rince-bouteilles; rinceuses; robots de cuisine
(électriques); sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière;
shampouineuses (électriques) pour tapis et moquettes;
souffleries pour la compression, l'aspiration et le
transport des gaz; tambours de machines; tamis (machines ou
parties de machines); tricoteuses.
09
Appareils et instruments électriques à savoir appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique; appareils et instruments optiques,
photographiques et d'enseignement; machines parlantes,
machines à calculer; accumulateurs électriques; agendas
électroniques; ampoules de flash; antennes; appareils à
couper les films, à glacer, sécher les épreuves
photographiques; appareils à haute fréquence; appareils de
cadrage, de projection pour diapositives; appareils de
navigation par satellite; appareils de téléappel radio;
appareils de projection, de radio, de télévision; appareils
démagnétiseurs de bandes magnétiques; appareils scolaires,
d'enseignement audiovisuel; appareils électriques de
contrôle à distance, à savoir télécommandes; appareils
électriques de mesure; appareils électrothermiques à onduler
les cheveux; appareils pour la recharge des accumulateurs
électriques; appareils pour la respiration, à l'exception de
ceux pour la respiration artificielle; appareils pour
l'amplification des sons; appareils pour le traitement de
l'information; appareils pour le divertissement conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision;
appareils pour l'enregistrement de temps, des distances, du
son; appareils pour agrandissements (photographie);
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision; appareils cinématographiques,
photographiques; appareils, écouteurs téléphoniques;
automates à musique à prépaiement; avertisseurs contre le
vol, d'incendie; bacs de rinçage (photographie); baladeurs;
balances; bandes rubans) magnétiques audio, vidéo; bandes de
nettoyage de têtes de lecture; batteries, piles électriques;
bigoudis électrothermiques; boîtiers de haut-parleurs;
bonnettes (optique); bras acoustiques pour tourne-disques;
cache-prise; cadres pour diapositives; calculatrices de
poche; caméras (appareils cinématographiques); caméras
vidéo; cartes à mémoire, à microprocesseur, magnétiques;
cartouches de jeux vidéo; casques à écouteurs; cellules
photovoltaïques; chambres noires (photographie); changeurs
de disques (informatique); circuits imprimés; crayons
électroniques (pour unités d'affichage visuel); déclencheurs
(photographie); dessins animés; détecteurs de fumée;
diaphragmes (acoustique); diaphragmes (photographie);
diapositives; dispositifs de nettoyage pour disques
acoustiques; dispositifs électriques pour l'attraction et la
destruction des insectes; dispositifs pour le montage des
films cinématographiques; dispositifs antiparasites
(électricité); disques magnétiques, disques optiques
compacts (audio-vidéo); disquettes souples; écrans
(photographie); écrans de projection; écrans vidéo;
égouttoirs pour travaux photographiques; émetteurs
(télécommunication); émetteurs de signaux électroniques;
enregistreurs à bande magnétique; étiquettes électroniques
pour marchandises; étuis spéciaux, pieds, viseurs pour
appareils et instruments photographiques; extincteurs; fers
à repasser électriques; films (pellicules) impressionnés;
films cinématographiques impressionnés; films, supports pour
l'enregistrement des sons; filtres pour la photographie;
filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie;
flashes (photographie); fréquencemètres; fusibles; gants en
amiante pour la protection contre les accidents;
haut-parleurs; hologrammes; instruments de mesure;
interfaces (informatique); lampes pour chambres noires
(photographie); lanternes magiques, optiques; lasers non à
usage médical; lecteurs (informatique); lecteurs de
cassettes, de codes à barres, de disques compacts, optiques;
lentilles optiques; logiciels (programmes enregistrés);
logiciels de jeux; machines à calculer, à dicter, à
facturer; machines de traitement de texte; machines
arithmétiques; mégaphones; claviers, imprimantes, mémoires
périphériques pour ordinateurs; minuteries (à l'exception de
celles pour l'horlogerie); modems; moniteurs (matériel);
moniteurs (programmes d'ordinateurs); objectifs (optique);
objectifs pour l'astrophotographie; obturateurs
(photographie); ordinateurs; ordinateurs blocs-notes;
pavillons de haut-parleurs; photomètres; postes
radiotéléphoniques; prises de courant; prismes (optique);
processeurs (unités centrales de traitement); programmes
d'ordinateurs, téléchargeables, enregistrés; programmes du
système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs);
publications électroniques (téléchargeables); récepteurs
(audio, vidéo); redresseurs de courant; répondeurs
téléphoniques; repose-poignets pour matériel informatique;
respirateurs pour le filtrage de l'air; sabliers; souris
(informatique); supports de données magnétiques, optiques;
talkies-walkies; tapis de souris; téléphones portables;
thermomètres non à usage médical; thermostats;
tourne-disques; transformateurs; transistors (électronique);
unités à bande magnétique (informatique); visiophones;
voltmètres.
11
Installations de climatisation, de chauffage, de production
de vapeur, de réfrigération, de ventilation, d'éclairage, de
cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations
sanitaires, allume-gaz; ampoules électriques; appareils à
filtrer l'eau; appareils à sécher les mains pour lavabos;
appareils à air chaud; appareils à bronzer; appareils de
chauffage pour aquariums; appareils de cuisson à
micro-ondes; appareils de ventilation (climatisation);
appareils d'ionisation pour le traitement de l'air;
appareils électriques de chauffage, de séchage; appareils et
installations de cuisson; appareils et installations de
réfrigération, refroidissement appareils et installations
d'éclairage; appareils et installations pour l'
adoucissement, la purification de l'eau; appareils et
machines à glace; appareils et machines pour la
désodorisation, la purification, le refroidissement de l'air
appareils pour bains d'air chaud; appareils pour faire des
remous dans l'eau; appareils pour le refroidissement de
boissons; appareils, installations de conditionnement, de
filtrage d'air; appareils, machines, armoires et récipients
frigorifiques; bacs refroidisseurs pour fours; barbecues;
autocuiseurs, bouilloires, cafetières électriques;
bouillottes; briquets pour l'allumage du gaz; brise-jet;
broches de rôtisserie; casseroles à pression (autocuiseurs)
électriques; chambres frigorifiques; chauffe-bains;
chauffe-biberons électriques; chauffe-lits; chauffe-pieds
(électriques ou non électriques); chauffe-plats;
chaufferettes; condenseurs de gaz (autres que parties de
machines); congélateurs; coussins chauffés électriquement,
couvertures chauffantes non à usage médical; cuiseurs;
cuisinières; diffuseurs (éclairage); filtres (parties
d'installations domestiques ou industrielles); filtres à air
pour la climatisation; filtres pour l'eau potable; filtres,
percolateurs, torréfacteurs à café électriques; fours (à
l'exception des fours pour expériences); fers à pâtisserie,
friteuses, gaufriers, marmites autoclaves, ustensiles de
cuisson, yaourtières électriques; générateurs de vapeur
(autres que parties de machines); glacières; grille-pain;
grils (appareils de cuisson); hottes aspirantes de cuisine;
hottes d'aération; installations et machines à rafraîchir;
lampes à friser; lampes d'éclairage pour aquariums; lampes
électriques pour arbres de noël; lampes pour appareils de
projection; lampes germicides pour la purification de l'air;
lampions; lanternes d'éclairage, vénitiennes;
pasteurisateurs; pierres de lave destinées aux grillades sur
barbecue; plaques chauffantes; poêles (appareils de
chauffage); radiateurs électriques; réchauds; réchauffeurs,
sécheurs, stérilisateurs d'air; récupérateurs de chaleur;
réfrigérateurs; refroidisseurs de liquides (installations);
rôtissoires; sèche-cheveux; sécheurs d'air; sécheurs de
linge électriques; séchoirs (appareils); souffleries
(parties d'installations d'aération); stérilisateurs;
stérilisateurs d'eau; tapis chauffés électriquement;
toasteurs; torréfacteurs; torréfacteurs à fruits;
tournebroches; tubes à décharges électriques pour
l'éclairage; vaporisateurs faciaux (saunas); ventilateurs
(climatisation); ventilateurs électriques à usage personnel.
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Pose, réparation d'installations de climatisation, de
conditionnement de l'air, de chauffage, de production de
vapeur, de réfrigération, de ventilation, d'éclairage, de
cuisson, de séchage, de distribution d'eau et
d'installations sanitaires; travaux de peinture, plâtrerie,
plomberie, couverture; entretien ou nettoyage de bâtiments,
de locaux, du sol; réparation, réparation de mobilier,
d'instruments, d'outils; installation, entretien, réparation
d'appareils électriques, à savoir ordinateurs, téléphones,
projecteurs de cinéma, appareils photographiques,
dispositifs signalant l'incendie; informations en matière de
construction, de réparation; supervision (direction) de
travaux de construction; équipement de cuisines;
installation et réparation de fourneaux; déparasitage
d'installations électriques.
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