09
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission
ou la reproduction du son, des images ou des données
encodées; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones
mobiles et combinés téléphoniques; adaptateurs destinés aux
téléphones; chargeurs de batteries pour téléphones; unités
montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur
permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant
les mains libres; supports de combinés téléphoniques
installés dans les voitures; sacs et étuis spécialement
conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables
et des équipements téléphoniques; appareils audiovisuels,
appareils pour le traitement de l'information, appareils de
contrôle d'accès notamment par téléphone, appareils
d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à
micro-processeur ou magnétique ou à puce notamment associés
à un récepteur téléphonique, appareils d'intercommunication,
appareils de télécommunication, de péritélécommunication,
bornes interactives de présentation et de commandes de
produits et services, appareils et instruments de lecture
optique, d'informations codées et supports optiques,
magnétiques de telles informations, appareils et parties
constitutives d'appareils pour la transmission de données et
de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du
télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du
satellite; matériels de transmission de messages; terminaux
de télécommunication, terminaux multimédia; programmes
d'ordinateurs enregistrés; logiciels, logiciels de
fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données
et à un service de messagerie électronique, progiciels,
circuits de logiciels, banques de données, interfaces
(logiciels), banques d'images (logiciels); supports
d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou
magnétiques pour l'information, supports pour
l'enregistrement et la reproduction des données, des sons,
des images ou des signaux; disques acoustiques, disques
magnétiques et optiques, disques optiques numériques,
disques digitaux vidéo, vidéo-disques, disques et disquettes
d'enregistrement, bandes magnétiques; modules de circuits
intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés,
cartes pour la conversion, le traitement, l'entrée,
l'émission, la transmission de données, de sons, d'images ou
de signaux, cartes à mémoire enregistrée, cartes à mémoire
magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes
d'ordinateurs, cartes magnétiques vierges et enregistrées;
cartes à circuits électroniques, cartes téléphoniques
magnétiques, à puce; cartes d'identification électronique,
cartes magnétiques, à puce, utilisables par un téléphone
mobile donnant par prépaiement accès à un service de
radiotélécommunications mobiles; appareils de jeux sur
postes de télévision; appareils électriques de contrôle pour
appareils de jeux sur postes de télévision; appareils de
jeux électroniques destinés à être utilisés avec des
récepteurs de télévision; cartes à mémoire magnétiques ou à
puce de programmes; appareils électriques de contrôle de
machines de jeux vidéo; appareils électriques de contrôle
pour appareils de jeu destinés à être utilisés avec des
afficheurs; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de
programmes destinées à être utilisées avec des appareils de
jeu à afficheurs; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de
mémorisation de programmes pour appareils d'amusement
électroniques destinés à être utilisés avec des afficheurs,
cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de
programmes pour des appareils de jeux électroniques à main;
appareils de jeux électroniques à main conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision;
appareils électriques de contrôle pour les appareils de jeux
électroniques tenus à la main; logiciels de jeux, logiciels
de jeux téléchargés sur un centre serveur; programmes pour
les jeux, les appareils de jeux, les machines et appareils
précités; publications électroniques téléchargeables,
agendas électroniques, blocs-notes numériques; systèmes de
localisation par satellite, systèmes électroniques de
localisation mondiale, appareils et instruments
électroniques de navigation et de localisation; satellites,
émetteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs par
satellite
38
Services de télécommunications, services de communications
téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques par
réseaux radioélectriques, par réseaux câblés, par réseaux de
fibres optiques et par tous moyens téléinformatiques;
communications par terminaux d'ordinateurs; transmission par
satellite; services de radiotélécommunication mobile
accessibles par un système de cartes prépayées; services de
radiotéléphonie mobile; services de transmission et de
diffusion de données, de sons et d'images, services de
transmission d'informations par voie télématique accessibles
par codes d'accès ou terminaux; services de transmission
d'informations et de données par voie télématique en vue
d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d'images; services de téléconférences, de
vidéoconférences, de vidéotexte, de télétexte; services
d'échange électronique de correspondance, services de
courrier électronique, de messagerie électronique, de
diffusion d'information par voie électronique, notamment par
réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet), services de transmission d'informations
par système d'information communicant, à savoir réseaux
Internet, Extranet, Intranet; services de transmission
d'informations par systèmes de messagerie sécurisée;
services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, informatiques et télématiques;
fourniture d'accès à des sites web de musique numérique sur
Internet; fourniture d'accès à des sites web MP3 sur
Internet; services de raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial; location d'appareils
téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de
récepteurs et d'émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques, location de modems, location d'appareils
de transmission de messages, location d'appareils et
d'instruments dans le domaine de la communication;
informations en matière de télécommunications; agences de
presse et d'informations (nouvelles); diffusion de
programmes de télévision; émissions télévisées; télévision
par câble; exploitation de brevets, à savoir transfert (mise
à disposition) de savoir faire en matière de
télécommunication; services de diffusion de programmes
télévisés; location d'appareils et d'installations de
télécommunication; location de temps d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
notamment pour les réseaux de communication mondiale de type
Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet;
consultations dans le domaine des télécommunications,
consultations et conseils techniques dans le domaine des
télécommunications, services de consultations techniques en
matière de réseaux informatiques mondiaux de
télécommunications; conseils techniques en matière de mise
en oeuvre de matériel de télécommunication; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de
logiciels à savoir: service de transfert de programmes ou de
données au moyen d'un réseau téléinformatique
41
Education et divertissement; activités sportives et
culturelles; formation et perfectionnement dans le domaine
de l'informatique, des télécommunications et du multimédia;
informations relatives à l'éducation, aux divertissements et
aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à
partir d'une base de données informatiques ou d'Internet, ou
encore d'autres supports; services de divertissements
radiophoniques et télévisés; services de clubs de santé
(mise en forme physique); services de réservation de billets
pour des événements divertissants, sportifs et culturels;
services de bibliothèques électroniques pour la fourniture
d'informations électroniques (y compris informations
d'archives) sous la forme de textes électroniques,
d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et
de divertissements; organisation et conduite de séminaires,
de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique,
des télécommunications et des réseaux multimédia; formation
et éducation dans le domaine de la programmation, de
l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la
maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres
appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel
associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments
de télécommunication; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums; organisation
d'expositions à buts culturels et éducatifs, organisation de
loteries; édition et publication de textes (autres que
textes publicitaires), de tous supports sonores et/ou
visuels et de supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services
d'édition de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et
ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non;
publication de livres, de textes (autres que textes
publicitaires), publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables); services
d'imagerie numérique, services de jeux proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique, jeux d'argent; location
d'enregistrements sonores, location d'appareils audio,
location de films cinématographiques; production de films et
de films sur bandes vidéo, production de spectacles;
services de reporters, services de traduction; parcs
d'attractions; studios de cinéma; projection de films
cinématographiques; montage de programmes radiophoniques et
de télévision; divertissement télévisé; formation pour
l'amélioration des conditions de fabrication et
d'utilisation des appareils pour l'enregistrement, la
reproduction et le traitement de données, de sons et
d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs
de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, le suivi
et l'efficacité de ces appareils et instruments
42
Location de logiciels informatiques, location d'appareils et
d'installations de traitement de données, location de temps
d'accès à du matériel informatique (logiciels, ordinateurs);
location de programmes sur supports informatiques et par
moyen de télécommunications; services de création
(conception-élaboration) d'images virtuelles et
interactives, de système de sécurisation, de
télécommunication; création (conception-élaboration) et
entretien de sites web pour des tiers, hébergement de sites
informatiques (sites web); services de normalisation
technique, à savoir élaboration et conception de normes pour
la communication télévisée et radiodiffusée, de normes
télématiques et informatiques; programmations électroniques,
duplication de programmes d'ordinateurs; services de
transposition d'application du logiciel (service de
programmation); élaboration (conception) de logiciels, mise
à jour de logiciels et de bases de données, maintenance de
logiciels; services d'ingénierie; assistance, à savoir
conseils techniques pour l'amélioration des conditions de
fabrication et d'utilisation des appareils pour
l'enregistrement, la reproduction et le traitement de
données, de sons et d'images, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces
appareils et instruments; recherches dans le domaine des
télécommunications, conception de systèmes de
télécommunications; études et recherches techniques dans le
domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels
informatiques et de télécommunications, services de
certification et d'authentification (contrôle) de messages
et de données transmis par télécommunication; services de
certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation
de la conclusion de conventions); analyse pour
l'implantation de systèmes d'ordinateurs; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique), conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique; essai de
matériaux
Die Bezeichnungen wurden automatisch übersetzt. Übersetzung anzeigen