01
Films non impressionnés; matières tannantes; édulcorants
artificiels; produits chimiques utilisés dans l'industrie,
la science, la photographie, l'horticulture et la
sylviculture; produits chimiques destinés à l'industrie
et/ou aux processus de fabrication; matières synthétiques
pour l'absorption d'huile; additifs détergents pour
carburants; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants
et graisses; adhésifs à usage industriel; antigels; liquides
pour freins; fluides d'embrayage; produits pour le brasage;
produits de dégraissage utilisés dans les processus de
fabrication; agents pour détruire les huiles; liquides pour
circuits hydrauliques; préparations chimiques pour le
soudage; liquides de transmission; fluides de coupe et de
fraisage; liquides de refroidissement; produits chimiques
pour le traitement de systèmes de refroidissement; produits
de refroidissement de fluides de coupe; fluides asséchants;
tous à usage industriel
03
Produits cosmétiques; savons; préparations cosmétiques pour
le bain; produits de parfumerie, eau de Cologne; lotions
avant et après-rasage; crèmes à raser; shampooings,
après-shampooings; dentifrices, bains de bouche; déodorants
et antitranspirants à usage personnel; crèmes nourrissantes,
crèmes cosmétiques; crèmes démaquillantes pour le visage;
préparations démaquillantes; lotions de protection solaire;
lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux; crèmes de
toilette, ombres à paupières, poudres pour le visage,
crayons à usage cosmétique; motifs décoratifs à usage
cosmétique; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser à usage ménager; lessives en poudre; produits
synthétiques de nettoyage; crèmes et cirages pour les
chaussures; produits pour la conservation du cuir
04
Lubrifiants; huiles, gaz et essences pour moteurs incluant
Diesel et carburants bio; bougies; cires (matières
premières); graisses; gaz naturel; gaz liquides; huiles et
graisses industrielles; huiles et graisses lubrifiantes;
carburants; gaz de pétrole liquides; additifs non chimiques
pour carburants, lubrifiants et graisses; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; matières
éclairantes; lubrifiants, huiles et graisses, et
préparations lubrifiantes à usage industrielle; huiles de
coupe à usage industriel; huiles de transmission; huiles de
fraisage
05
Produits pharmaceutiques; gommes à mâcher à usage médical;
matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; produits d'hygiène pour la médecine; produits
d'hygiène intime autres que les produits de toilette;
fongicides, herbicides; médicaments pour les soins des yeux;
thé médicinal; compléments nutritionnels diététiques à usage
médical; compléments nutritionnels à usage médical; aliments
pour bébés; préparations vitaminées; produits pour la
purification et la désodorisation de l'air; désodorisants
pour véhicules; désodorisants non à usage personnel
06
Feuilles d'aluminium; anneaux et chaînes métalliques pour
clés; figurines; ornements; statues, statuettes, sculptures
et trophées; capsules métalliques non en métaux précieux
impressionnés à collectionner (pogs); badges métalliques;
distributeurs fixes de serviettes; tous les produits
précités en métaux communs ou leurs alliages
07
Machines pour la préparation d'eau gazeuse; ouvre-boîtes
électriques; couteaux électriques; machines
électromécaniques pour la préparation des denrées
alimentaires; malaxeurs à usage ménager; batteurs
électriques à usage ménager; presse-fruits électriques à
usage ménager; machines électriques pour la cuisine;
mélangeurs électriques à usage ménager; machines à laver la
vaisselle; machines à laver à usage ménager; essoreuses;
machines à coudre; aspirateurs de poussière et leurs
accessoires; parties constitutives de moteurs de véhicules
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement; rasoirs
électriques et non électriques, y compris lames de rasoirs;
coutellerie, fourchettes et cuillers; appareils pour
l'épilation, pinces à épiler; fers à friser; tournevis;
ciseaux ménagers; ciseaux pour la papeterie
09
Films exposés, diapositives, petits jeux électroniques
conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision;
jeux vidéo; consoles de jeux, jeux vidéo à prépaiement pour
salons de jeu (jeux arcades); appareils à jeux vidéo;
cassettes de jeux vidéo; disques de jeux vidéo; logiciels
(programmes enregistrés), y compris logiciels pour jeux;
programmes et bases de données informatiques; accessoires
pour jeux vidéo, manettes de jeux, manettes de jeux activées
manuellement ou vocalement, volants pour jeux vidéos et
tapis pour jeux vidéo sur lesquels on peut danser; sons,
images ou données enregistrés ou téléchargés; supports
d'enregistrement magnétiques, numériques ou analogiques pour
le son ou l'image; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques
magnétiques, DVD, minidisques, disquettes, disques optiques,
disques compacts, CD-ROM, disques vidéo, cartes à mémoire,
clés USB, vierges ou préenregistrés avec de la musique, du
son ou des images (pouvant être des dessins animés);
hologrammes; publications sous forme électronique fournies
via CD-ROM, bases de données et Internet; lunettes, lunettes
de soleil, étuis et chaînettes pour lunettes de soleil et
lunettes; jumelles; aimants et aimants décoratifs;
boussoles; appareils pour enregistrer, transmettre et
reproduire le son et l'image; paraboles satellites;
décodeurs, à savoir logiciels et hardware qui peuvent
convertir, fournir et transmettre des données sonores et
visuelles; télévisions; écrans plats, écrans avec affichages
à cristaux liquides, écrans à haute définition et écrans à
plasma; radios; systèmes Home Cinema; magnétoscopes;
lecteurs de CD; lecteurs de DVD; lecteurs de MP3; appareils
de lecture contenant de la musique sous forme digitale;
haut-parleurs; casques à écouteurs, écouteurs; ordinateurs;
systèmes karaoké; systèmes pour le montage du son et pour le
mixage du son; systèmes pour le montage d'images vidéo, et
pour leur mixage; appareils pour le traitement de données
informatiques; claviers d'ordinateur; écrans d'ordinateur;
modems; accessoires pour ordinateurs compris dans cette
classe; souris informatiques, tapis de souris; systèmes de
navigation; assistants personnels digitaux (PDA);
traducteurs électroniques de poche; dictaphones; agendas
électroniques; scanners; imprimantes; photocopieurs;
télécopieurs; téléphones; répondeurs automatiques;
vidéophones; téléphones cellulaires; accessoires pour
téléphones cellulaires compris dans cette classe, à savoir
étuis pour téléphones cellulaires, appareils pour utiliser
les téléphones cellulaires à main libre, écouteurs et
casques à écouteurs pour téléphones cellulaires, claviers
pour téléphones cellulaires, lanières pour téléphones
cellulaires, étuis spéciaux pour porter les téléphones
cellulaires, cordons pour caméras, pour appareils
photographiques et pour téléphones cellulaires;
télécommandes pour les appareils de télévision et les
systèmes vidéo; systèmes pour téléconférence; machines à
calculer; lecteurs de cartes de crédit; machines pour la
conversion de monnaies; automates bancaires; caméras vidéo,
caméras portables intégrant un magnétoscope; équipement
photographique, appareils photographiques, caméras
(appareils cinématographiques), projecteurs, lampes flash,
étuis pour caméras, batteries électriques et piles;
programmes d'économiseur d'écran pour ordinateurs; supports
d'enregistrement magnétiques, numériques ou analogiques
enregistrés ou non pour le son ou l'image; cartes
magnétiques (encodées); cartes à mémoire; cartes à
microprocesseur; cartes à puce ou magnétiques de crédit,
cartes à puce ou magnétiques de téléphone, cartes
magnétiques ou à puce pour les distributeurs de monnaie,
cartes magnétiques ou à puce d'automates bancaires et de
machines pour la conversion de monnaies, cartes magnétique
ou à puce à prépaiement pour les téléphones cellulaires,
cartes magnétiques ou à puce de voyage et de spectacle,
cartes magnétiques ou à puce de garantie de chèques et
cartes de débit à puce ou magnétiques; fers à repasser;
alarmes; machines de distribution électroniques; systèmes de
paiement pour le commerce électronique; manches à air
(indicateurs de direction du vent); équipement pour mesurer
la distance; équipement pour mesurer et indiquer la vitesse
10
Appareils personnels de diagnostic à usage médical;
appareils et instruments médicaux de mesure; appareils de
massage à usage personnel; appareils d'entraînement physique
à usage médical; appareils médicaux de diagnostic produisant
des images; biberons; préservatifs; sucettes (tétines);
bandages de soutien; sacs à glace et thermiques à usage
médical
11
Lampes portatives; lampes de poche; lampes de table; lampes
décoratives; abat-jour; lampes à incandescence; ampoules;
appareils d'éclairage; feux pour bicyclettes;
réfrigérateurs, congélateurs; fours, cuisinières à gaz,
cuisinières électriques, grils-barbecues, cuisinières, fours
à micro-ondes; cafetières électriques; bouilloires
électriques; grille-pain électriques; friteuses électriques;
sèche-linge et sèche-cheveux électriques; appareils de
chauffage; appareils de climatisation, appareils pour
l'épuration de l'air; filtres pour l'eau; fontaines à eau
potable; lanternes; lanternes en papier; humidificateurs
d'air; ventilateurs pour la climatisation à usage personnel;
machines pour sécher (comprises dans cette classe); sièges
de toilettes (WC)
12
Bicyclettes, motocyclettes, automobiles, camions,
camionnettes, bus, véhicules réfrigérés; avions et bateaux;
ballons, aérostats; accessoires d'automobiles, à savoir
pare-soleil, enveloppes de pneumatiques, porte-bagages,
porte-skis, jantes et enjoliveurs pour roues; pneus
(pneumatiques), revêtements de sièges, housses de véhicules,
voitures d'enfants, poussettes, sièges pour automobiles pour
bébés ou enfants; moteurs de véhicules terrestres
14
Bijoux; montres et pendules murales; réveils;
montres-bracelets, horloges; chronomètres; pendules;
médaillons, pendentifs; étuis pour montres; bracelets en
métaux précieux; épingles (bijouterie); insignes en métaux
précieux; épingles (bijouterie) pour équipes et joueurs;
pinces et épingles de cravates; boutons de manchettes;
médailles, coupes, hanaps, trophées, statues, sculptures,
tous en métaux précieux; porte-clés décoratifs de fantaisie
en métaux précieux; porte-clés décoratifs; pièces de
monnaie; médailles pour vêtements; médaillons pour
vêtements; badges en métaux précieux (bijoux); bracelets en
plastique
15
Instruments de musique; boîtes à musique; instruments de
musique électriques et électroniques
16
Pince-notes, livres et cahiers à colorier et à dessiner;
livres d'activités; magazines; journaux; livres et revues, y
compris ceux en rapport avec des sportifs ou des
manifestations sportives; marque-pages; matériel
d'enseignement imprimé; feuilles de résultats; programmes
pour événements; albums pour événements; albums de
photographies; livres d'autographes, horaires imprimés,
brochures; photographies de joueurs à collectionner;
autocollants de pare-chocs, autocollants, albums, albums
d'autocollants; posters; photographies; nappes en papier;
serviettes en papier; sacs en papier; cartes d'invitation;
cartes de voeux; papier cadeau; dessous de carafes et sets
de table en papier; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques; papier d'emballage pour la nourriture; filtres à
café en papier; étiquettes (non en tissu); essuie-mains en
papier; essuie-mains humides en papier; papier hygiénique;
boîtes à mouchoirs de poche en papier et en carton;
mouchoirs en papier; langes en papier; papeterie et matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils); papier pour machines à écrire; papier à copier;
enveloppes; blocs à papier brouillon; cahiers à écrire;
blocs-notes (non électroniques); feuilles de papier pour
notes; papier à écrire; papier de classeur; classeurs;
papier pour couverture; papier lumineux; papier autocollant
pour notes; presse-papiers; papier crépon; papier tissu;
badges ou insignes en papier; drapeaux en papier; fanions en
papier; instruments pour écrire; plumes à réservoir;
crayons; stylos à bille; sets de stylos à bille et de
crayons; crayons-feutres; crayons-fibres et stylos-feutres;
marqueurs; encre, tampons encreurs, timbres en caoutchouc;
machines à écrire (électriques ou non électriques);
lithographies, objets d'art lithographiés; tableaux
(peintures) encadrés ou non; boîtes de peinture, peintures
et crayons de couleur; craies; décorations pour crayons;
blocs pour imprimer; livres d'adresses; agendas; organiseurs
personnels en papier; cartes routières; billets, tickets,
tickets d'entrée, tickets de loterie; cartes à gratter;
chèques; journaux de bandes dessinées; calendriers; cartes
postales; panneaux, bannières et matériels publicitaires
compris dans cette classe; décalcomanies; étiquettes à
appliquer; articles de bureau (à l'exception des meubles);
correcteurs liquides; gommes à effacer; taille-crayons;
supports pour crayons; étuis pour stylos; supports et
réceptacles pour articles de bureau; trombones; punaises;
règles; rubans adhésifs pour la papeterie, supports pour de
tels rubans adhésifs; agrafes; patrons; pochettes pour
documents; supports pour blocs-notes; étuis pour cartes de
visites; serre-livres; supports pour livres; timbre-poste;
cartes de crédit, cartes de téléphone, cartes pour les
distributeurs de monnaie, cartes de voyage et de spectacle,
cartes de garantie de chèques et cartes de débit non
magnétiques et en papier ou en carton; couches-culottes en
papier ou en cellulose (à jeter); étiquettes à bagages en
papier; étuis pour passeports; chèques de voyage;
porte-chéquiers; pinces métalliques à billets
18
Cuirs et imitations du cuir; parapluies; parasols; sacs de
sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont
destinés à contenir); sacs de loisir; sacs de voyage; sacs à
dos; fourre-tout; serviettes d'écoliers; sacs pour accrocher
à la ceinture; sacs à main; sacs en cuir en forme de ballon;
sacs de plage; sacs-housses pour vêtements; valises;
porte-documents; coffrets destinés à contenir des articles
de toilette dits "vanity-cases", housses de toilette; étuis
pour clés; portefeuilles; porte-monnaie; fouets
20
Glaces (miroirs); articles en plastique, à savoir statues
souvenir, figurines, statuettes, trophées; coussins;
coussins en tant qu'accessoires pour automobile; sacs de
couchage; meubles, mobilier; chaises pour usage à
l'intérieur et à l'extérieur; étagères (meubles);
présentoirs de vente de marchandises; distributeurs fixes de
serviettes non métalliques; cintres pour vêtements;
éventails à usage personnel; objets publicitaires gonflables
ou rigides en matières plastiques; présentoirs ou panneaux
de vente pour points de vente (meubles); étagères à livres;
cadres pour photos; présentoirs pour fournitures de
papeterie; capsules en matières plastiques impressionnés à
collectionner (pogs)
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non
électriques) ni en métaux précieux, ni en plaqué; hanaps,
récipients à boire, tasses et verres, assiettes et plats,
dessous-de-plat, aucun en métaux précieux; théières (non en
métaux précieux); gants de cuisine; gants de ménage;
ouvre-bouteilles, décapsuleurs; bouteilles; bouteilles
isolantes; récipients non électriques pour nourriture et
boissons; peignes et brosses à cheveux; brosses à dents;
fils dentaires; statues, sculptures et trophées en relation
avec le football en porcelaine, terre cuite ou verre;
flacons décoratifs à usage cosmétique; séchoirs à linge;
assiettes souvenir en métaux précieux; théières en métaux
précieux
24
Enveloppes cousues remplaçant les draps (sacs de couchage);
linge de lit; draps; courtepointes et dessus-de-lit; taies
d'oreiller; rideaux; rideaux de douche; draperie;
essuie-mains et linges de bain; torchons et essuie-verres;
couvertures; mouchoirs en matières textiles; tentures
murales; drapeaux; bannières; fanions; nappes en matières
textiles; étiquettes pour vêtements en tissu
25
Vêtements; chaussures et articles chaussants; chapellerie;
chemises; chemises en tricot; polos; corsages sans manches;
T-shirts; gilets; robes; jupes; lingerie de corps; vêtements
de bain; shorts; pantalons; pull-overs; bonnets; casquettes;
chapeaux; foulards; écharpes; visières; survêtements de
sport; sweat-shirts; vestes; blazers; vêtements
imperméables; manteaux; uniformes; cravates;
bandeaux-bracelets et serre-tête; gants; tabliers; bavettes;
vestes de sport; vestes de stades; pyjamas; barboteuses et
vêtements de jeu pour les petits enfants; chaussettes et
bas; jarretelles; ceintures; bretelles
26
Tresses; houppes; rubans; boutons; aiguilles; boîtes à
couture; insignes pour vêtements (excepté ceux en métaux
précieux); broches pour vêtements; épingles pour chapellerie
(excepté celles en métaux précieux); filets pour les
cheveux, bandeaux pour les cheveux; barrettes pour les
cheveux, rubans pour les cheveux, autres articles décoratifs
pour les cheveux compris dans cette classe; badges ou
insignes non en métaux précieux, insignes en plastique;
dossards à usage publicitaire
28
Jeux, jouets; ballons de sport; jeux de table; tables pour
football de salon; poupées et animaux en peluche; véhicules
pour jouer; puzzles; ballons; jouets gonflables; jeux sous
forme de petits disques pour jeu (capsules); articles de
gymnastique et de sport; équipements de football, à savoir
ballons de football, protections pour les genoux, les coudes
et les épaules, jambières, gants de gardien de but; buts de
football; sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont
destinés à contenir; objets de cotillon; petits jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision; objets en forme
de mains en mousse (jouets); cartes à jouer; confettis;
robots pour divertissement
29
Viande; poisson; volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes cuits; conserves de fruits et de légumes;
huiles et graisses comestibles; pommes chips; pommes frites;
noix préparées; confitures, marmelades et gelées; lait;
produits lactés, produits laitiers; fromages
30
Café; thé; cacao, chocolats; sucre; miel; café artificiel;
farine; préparations faites de céréales; céréales; pain;
pâtisserie; gâteaux; biscuits; crackers; bonbons; glaces
alimentaire; confiserie; riz; chips de céréales; moutarde;
vinaigre; sauces (condiments); épices; sel; compléments
nutritionnels à base de céréales (non à usage médical ni
diététique)
31
Aliments pour animaux; graines d'herbe; fruits frais; baies;
légumes; fleurs naturelles; fleurs séchées pour la
décoration; litières pour animaux; terrains de sport en
gazon naturel; gazon naturel, tourbe pour litières
32
Boissons non alcooliques; sirops et poudres pour la
préparation de boissons non alcooliques; eaux minérales et
gazeuses; autres boissons non alcooliques; boissons de
fruits et de légumes et jus de fruits et de légumes;
boissons de fruits gelées; bières, bières brunes fortes,
bières blondes et ales; bière sans alcool
34
Allumettes; briquets; étuis à cigarettes, cendriers,
articles pour fumeurs non en métaux précieux; cigarettes;
tabac; cendriers et étuis en métaux précieux
35
Bureaux de placement; recrutement de personnel; services de
publicité; services d'une agence de publication de textes
publicitaires; services d'une agence de publicité; services
d'une agence de publicité sur un réseau informatique global
(Internet) ou par des dispositifs de communication
électronique sans fil; diffusion d'annonces publicitaires;
location d'espaces publicitaires; location de temps
publicitaire dans les génériques de films; publicité
télévisée, publicité radiophonique; publicité sous forme de
dessins animés; services d'une agence de promotion, services
d'une agence de promotion pour le sport et les relations
publiques; promotion des événements de football; services
d'études de marché; services de recherche de marché;
services de sondage d'opinion publique; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité;
organisation de la publicité pour foires commerciales;
services de mise en place de banques de données, à savoir
rassemblement et systématisation de données dans une banque
de données; services de gestion de fichiers informatiques;
collecte d'informations statistiques; publicité pour des
manifestations sportives dans le domaine du football;
services de vente au détail et rassemblement de différents
produits pour le bénéfice de tiers (à l'exception des
transports); services de vente au détail et rassemblement de
différents produits pour le bénéfice de tiers (à l'exception
des transports) pour offrir aux clients la possibilité de
visualiser et d'acquérir ces produits confortablement sur un
réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs
de communication électronique sans fil; services de
publicité et de promotion, services d'information en matière
de publicité et de promotion, agences d'informations
commerciales, tous les services précités offerts en ligne
depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau
informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil; élaboration et
compilation de publicités à usage comme site web dans un
réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs
de communication électronique sans fil; mise à disposition
d'espace sur des sites web pour la publicité de produits et
de services; vente aux enchères sur un réseau informatique
global (Internet) ou par des dispositifs de communication
électronique sans fil; collecte de répertoires pour
publication sur Internet et sur réseau de communication
électronique sans fil; services d'administration commerciale
pour le traitement de prestations commerciales sur un réseau
informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil; recueil, création et
gestion de données, à savoir recueil de noms de domaine dans
un registre; promotion des ventes, à savoir mise en place de
programmes préférentiels pour les clients; mise en place de
programmes de bonus pour les clients dans les stades par le
biais de distribution de cartes de fidélité et de membre
codées pouvant contenir des données personnelles de
l'utilisateur; services de contrôle d'accès à des stades de
sports par l'émission de cartes de fidélisation de
supporteurs, qui contiennent des informations personnelles
sur l'identité du titulaire de la carte; recueil de données
dans un fichier central et notamment d'images fixes ou
animées; services de e-commerce, à savoir services en ligne
pour la fourniture de contrats d'achat et de vente de
marchandises pour le compte de tiers; promotion de
manifestations sportives dans le domaine du football;
promotion des produits et services de tiers par le moyen
d'accords contractuels, notamment de partenariat
(sponsoring) et de licences, leur offrant un surcroît de
notoriété et d'image dérivé de ceux des manifestations
culturelles et sportives, notamment internationales;
compilation de données et d'informations sur des
performances sportives; services de mise à disposition de
personnel, en particulier pour le débit de boissons et
d'aliments
36
Emission et gestion de cartes de crédit et de chèques de
voyage; services financiers; services bancaires, crédit et
placement de fonds; assurances; crédit-bail; crédit-bail
d'enregistrements de sons et d'images; crédit-bail de
machines et d'instruments pour le développement,
l'impression, l'agrandissement ou la finition des
photographies; parrainage financier de rencontres sportives;
services d'informations relatives à la finance et aux
assurances, rendus à partir d'une base de données
informatique ou par Internet ou sur tout réseau de
communication électronique sans fil; services bancaires à
domicile; services bancaires sur Internet ou sur tout réseau
de communication électronique sans fil
37
Installation et maintenance de réseaux de communication
électronique sans fil (hardware); services d'installation de
liaisons informatiques en relation avec le sport;
construction de terrains de football; services de
stations-service; nettoyage et lavage de véhicules;
lubrification de véhicules; entretien de véhicules;
réparation de véhicules; révision, lubrification,
maintenance et réparation pour véhicules, moteurs et
machinerie; services d'inspection liées aux services
précédemment mentionnés (maintenance); traitement préventif
contre la rouille pour véhicules; fixation de garnitures de
pneu et réparation de pneus crevés; services de surveillance
en vue de déterminer le niveau de carburant et de lubrifiant
dans des machines et véhicules
38
Services de télécommunication; communications par téléphones
mobiles; communications par télex; communication au moyen de
terminaux d'ordinateurs, par bases de données et sur réseaux
de télécommunications de type Internet, ou sur tout réseau
de communication électronique sans fil; communication par
télégraphie; communication par téléphones; services de
télécommunication permettant les paiements par téléphone
mobile; services de télécommunication permettant les
paiements électroniques; communication par télécopie; appel
de personnes par radio; services de conférences par
téléphone ou par vidéo; diffusion de programmes de
télévision; transmission de programmes de télévision par
câble; diffusion de programmes radiophoniques; services
d'une agence de presse; autres services de transmission de
messages; location de téléphones, télécopieurs et autres
appareils de communication; diffusion d'information par voie
télématique ou sur tout réseau de communication électronique
sans fil dans le domaine commercial; services de
transmission et diffusion de programmes de télévision et
radiophoniques fournis par Internet ou par tout réseau de
communication électronique sans fil; diffusion simultanée
d'enregistrements de films et d'enregistrements sonores et
vidéo; diffusion simultanée de produits d'éducation et de
divertissements interactifs, de disques compacts
interactifs, de CD-ROM, de programmes informatiques et de
jeux informatiques; messagerie électronique; fourniture
d'accès aux serveurs télématiques et aux forums de
conversation en temps réel; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur; fourniture d'accès aux
services d'achat et de commande à domicile à travers
l'ordinateur et/ou les technologies de communications
interactives; transmission d'information (y compris les
sites sur voie télématique) par télécommunications, de
programmes informatiques et autres données; services de
courrier électronique; services de fournisseur d'accès sur
Internet ou sur tout réseau de communication électronique
sans fil (services de télécommunication); fourniture de
connexions pour télécommunications sur Internet ou sur bases
de données; fourniture d'accès à des sites de musique
digitale sur Internet ou sur tout réseau de communication
électronique sans fil; fourniture d'accès à des sites MP3
sur Internet; location de temps d'accès à un centre serveur
de bases de données (services de télécommunication);
location de temps d'accès à une base de données informatique
(services de télécommunication); transmission de musique
digitale par télécommunications; transmission de
publications électronique en ligne; transmission de musique
digitale par Internet ou par tout réseau de communication
électronique sans fil; transmission de musique digitale par
sites Internet MP3; diffusion simultanée et/ou mise en
réseau de produits d'éducation et de divertissements
interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-ROM, de
programmes informatiques et de jeux informatiques
(télécommunications); mise à disposition d'accès à des
"tableaux noirs" (tableaux d'affichage et d'annonces) et des
forums de discussion (chatrooms) en temps réel par le biais
d'un réseau informatique global; location de temps d'accès à
des "tableaux noirs" (tableaux d'affichage d'informations et
d'annonces) et à des forums de discussion (chatrooms) en
temps réel par le biais d'un réseau informatique global
(services de télécommunication); mise à disposition d'accès
à des moteurs de recherche pour l'obtention de données et
d'informations sur des réseaux globaux
39
Exploitation d'un bureau de voyages, à savoir organisation
et réservation de voyages; services de réservation de
tickets et services d'information et de vente de titres pour
les voyages; services de transport par avion, par chemin de
fer, par bus et camion; transport par bateaux; services de
voyages en bateaux; services de voyages touristiques;
location de véhicules; location de places de parking;
services de taxis; services de transport de marchandises en
bateaux; distribution d'eau, de chaleur, de gaz ou
d'électricité; distribution de journaux, revues et livres;
services postaux, services de courrier et services de
coursiers; entreposage de marchandises; distribution de
solvants, paraffines, cires, bitumes et produits pétroliers,
à l'exception du gaz liquide; distribution (livraison) de
films et d'enregistrements de son et d'images; distribution
(livraison) de produits d'éducation et de divertissements
interactifs, de disques compacts interactifs, de CD-ROM, de
programmes informatiques et de jeux informatiques
40
Développement de films de cinéma; services d'imprimerie;
agrandissement de photographies, impression de
photographies, développement de pellicules photographiques;
location de machines et d'instruments pour le développement,
l'impression, l'agrandissement ou la finition des
photographies; services d'élimination de déchets; services
d'un couturier
41
Education; formation; divertissement; organisation de
loteries et de concours; services de paris et de jeux
relatifs aux sports; services d'hospitalité (sport,
divertissement); services de divertissements relatifs à des
événements sportifs; activités sportives et culturelles;
organisation d'événements et d'activités sportives et
culturelles; organisation de compétitions sportives;
organisation dans le domaine du football; services de
réservation de tickets et services d'information et d'achats
pour les événements sportifs ou le divertissement;
exploitation d'installations sportives; location
d'installations vidéo et audiovisuelles; production,
présentation, distribution et/ou location d'enregistrements
de films et d'enregistrements sonores et vidéo; production,
présentation, distribution et/ou location de produits
d'éducation et de divertissements interactifs, de disques
compacts interactifs, de CD-ROM et de jeux informatiques,
production, présentation et/ou distribution de programmes
informatiques; couverture d'événements sportifs
radiophoniques et télévisés; services de production de
programmes radiophoniques, de télévision et de bandes vidéo;
réservation de places pour des spectacles et des
manifestations sportives; chronométrages relatifs à des
événements sportifs; organisation de concours de beauté;
divertissements interactifs; services de paris et de jeux en
ligne sur Internet ou sur tout réseau de communication
électronique sans fil; fourniture de services en matière de
tombola; informations dans le domaine du divertissement (y
compris dans le domaine sportif), fournis en ligne à partir
d'une base de données informatique ou par Internet ou par
tout réseau de communication électronique sans fil; services
de jeux électroniques transmis par Internet; édition de
livres; publication de livres et de journaux électroniques
en ligne; services d'enregistrement audio et vidéo;
production de dessins animés pour le cinéma, production de
dessins animés pour la télévision; location
d'enregistrements de sons et d'images à but de
divertissement; informations dans le domaine de l'éducation
fournies en ligne à partir d'une base de données
informatique ou par Internet ou par tout réseau de
communication électronique sans fil; mise en oeuvre de
groupes de discussions sur Internet ou sur tout réseau de
communication électronique sans fil; services de traduction;
services photographiques; mise à disposition
d'infrastructures de divertissement; services d'hospitalité,
à savoir services de réception de clients (services de
divertissement), incluant la fourniture de billets d'accès à
l'occasion d'événements sportifs ou de divertissement
42
Location de temps d'accès à un ordinateur de banques de
données centralisé (service informatique); location de temps
d'accès à un ordinateur centralisé et à des banques de
données (service informatique); location de temps d'accès à
des services privés et commerciaux d'achat et de commande
par le biais d'un réseau informatique global (service
informatique); location de temps d'accès sur Internet par
biais d'un réseau informatique global ou par des dispositifs
de communication électronique sans fil (service
informatique); location de temps d'accès à des sites web
offrant de la musique digitale par le biais d'un réseau
informatique global ou par des dispositifs de communication
électronique sans fil (service informatique); location de
temps d'accès à des sites web MP3 sur Internet par le biais
d'un réseau informatique global ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil (service informatique);
location de temps d'accès à des moteurs de recherche pour la
visualisation de données et d'informations sur des réseaux
globaux (service informatique); location de logiciels pour
ordinateur; services d'un conseiller en informatique;
traitement de données (programmation); développement de
logiciels informatiques; location d'ordinateurs; design de
sites web ou de sites sur réseaux de communication
électronique sans fil; informations dans le domaine de
l'informatique transmises en ligne à partir d'une base de
données informatique ou par Internet; création et
maintenance de sites Internet et de réseaux de
communications électroniques sans fil; installation et
maintenance de logiciels informatiques; mise en réseau et/ou
location de programmes informatiques; saisie de sites web
dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou
par des dispositifs de communication électronique sans fil;
introduction de sites web dans des réseaux informatiques (en
particulier Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil; analyse, essai et
surveillance (contrôle) des huiles, liquides de
refroidissement, graisses et lubrifiants; analyse et
diagnostic des degrés d'usure, des défauts et des pannes sur
des moteurs et machines; conseils donnés sur la base des
résultats de l'analyse et du diagnostic précités; location
de programmes informatiques; services de contrôle de qualité
en matière de révision, lubrification, maintenance et
réparation de véhicules, de moteurs et de machines
43
Restauration, restauration à service rapide et permanent;
services de traiteurs; services hôteliers, réservation
d'hôtels ou de logements temporaires; services
d'hospitalité, à savoir fourniture d'aliments et de boissons
à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissements
44
Services médicaux et dentaires, services hospitaliers;
contrôle de dopage; exploitation de salons de coiffure et de
beauté
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