25
Vêtements (articles d'habillement); peignoirs; chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie;
chemises; vêtements en cuir ou en imitation du cuir,
ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants
(habillement); foulards; cravates, bonneterie, chaussettes;
chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport; couches
en matières textiles; sous-vêtements
28
Jeux, jouets; arbres de Noël en matières synthétiques;
appareils de culture physique ou de gymnastique; attirail de
pêche; balles ou ballons de jeu; tables, queues ou billes de
billard; jeux de cartes ou de table; patins à glace ou à
roulettes; trottinettes; planches à voile ou pour le surf;
raquettes; raquettes à neige; skis; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport); décorations
pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les
sucreries); supports pour arbres de Noël; porte-bougies pour
arbres de Noël; clochettes pour arbres de Noël; neige
artificielle pour arbres de Noël; jeux automatiques autres
que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur
de télévision; appareils de jeux électroniques autres que
ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision
35
Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnements à des programmes de
télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à
des supports audiovisuels; abonnements à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et
notamment sous la forme de publications électroniques ou
non, numériques, de produits audiovisuels, de produits
multimédias; publication de textes publicitaires; publicité
radiophonique et télévisée; publicité interactive; gestion
des affaires commerciales; administration commerciale;
travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; publicité en ligne sur un réseau
informatique; conseils en affaires, informations ou
renseignements d'affaires; recherches pour affaires; aide à
la direction d'entreprises commerciales ou industrielles;
bureaux de placement; estimation en affaires commerciales ou
industrielles; comptabilité; reproduction de documents;
gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de
traitement de données, location de fichiers informatiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; agence d'import-export; affichage, décoration de
vitrines, promotion des ventes pour des tiers; recherche de
marché; ventes aux enchères; télépromotion avec offre de
vente; organisation de manifestations à vocation
commerciale; location d'appareils distributeurs; gestion
administrative de lieux d'exposition à but commercial;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport) de divers produits et articles audiovisuels,
informatiques, de télécommunication, d'articles de sport,
vestimentaires, de maroquinerie, d'écriture, de papeterie,
livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés, permettant
aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément;
vente en gros et au détail de vêtements, maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, produits et articles
audiovisuels, informatiques, de télécommunication,
vestimentaires, de maroquinerie, d'écriture, de papeterie,
livres, jeux, jouets, articles de sport, colifichets,
porte-clés
38
Télécommunications; informations en matière de
télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'information (nouvelles); communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion;
services de transmission d'information par voie télématique;
transmission de messages, transmission de télégrammes et
transmission d'images assistées par ordinateur; transmission
d'information par téléscripteur; télétransmission; émissions
télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux
informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes;
diffusion de programmes audiovisuels et multimédia (textes
et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou
non, de sonneries) à usage interactif ou non; location
d'appareils pour la transmission de messages et de vidéos;
communication par terminaux d'ordinateurs; communications
(transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou
fermé; informations en matière de télécommunication;
services de transmission de programmes et de sélections de
chaînes de télévision; services de fourniture d'accès à un
réseau informatique; services d'acheminement et de jonction
pour télécommunication; services de télécommunication via un
téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo; services de
raccordement par télécommunication à un réseau informatique;
consultations en matière de télécommunication
41
Education; formation; divertissement; informations en
matière de divertissement ou d'éducation; services de
loisirs; divertissements radiophoniques ou par télévision;
académies (éducation); activités sportives et culturelles;
édition de livres, de revues; prêts de livres; dressage
d'animaux; production de films, de films sur bandes vidéo,
de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de
débats, de vidéogrammes; agences pour artistes; location de
vidéogrammes et de phonogrammes, de films
cinématographiques, d'enregistrements phonographiques,
d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision,
d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et
leurs accessoires; publication de livres; prêts de livres,
réservation de places de spectacles; organisation de
spectacles; services d'imprésario; mise à disposition de
karaoké; music-hall; parcs d'attractions; rédaction de
scénario; organisation de compétitions sportives, de
concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de
divertissement; montage de programmes radiophoniques et de
télévision, de bandes vidéo, d'émissions, de débats, de
reportages; représentations théâtrales; cirques; services de
discothèques; organisation de concours de beauté;
organisation de loteries; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions
à buts culturels ou éducatifs; organisation de séminaires,
de formations pratiques (démonstrations); services d'auteurs
et de création d'oeuvres artistiques de chorégraphies;
services de composition musicales; services d'interprètes;
orchestres; location de dispositifs d'accès à des programmes
interactifs audiovisuels; services de reporters;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
reportages photographiques; publication de livres, de textes
(autres que textes publicitaires); services de clubs de
supporters dans le domaine des divertissements, de
l'éducation, du sport; services de jeux proposés en ligne (à
partir d'un réseau informatique); services de jeux d'argent;
publication électronique de livres et de périodiques en
ligne; micro-édition; montage de bandes vidéo; services de
photographie
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