09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques; disquettes souples; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs;
logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés);
périphériques d'ordinateurs; batteries électriques;
détecteurs; fils électriques, relais électriques;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée;
vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents; lunettes (optique);
articles de lunetterie; étuis à lunettes; appareils pour le
diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à
microprocesseur; bâches de sauvetage
16
Produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères
d'imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou
en papier; affiches; albums; cartes; livres; journaux;
prospectus; brochures; calendrier; instruments d'écriture;
objets d'art gravés ou lithographies; tableaux (peintures)
encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture;
dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en
papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en
papier; papier hygiénique; couches en papier ou en cellulose
(à jeter); sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en papier ou en matières plastiques); sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques)
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons);
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers);
conseils en organisation et direction des affaires;
comptabilité; reproduction de documents; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité
en ligne sur un réseau informatique; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication; publications
de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires;
diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques
37
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts;
informations en matière de construction; supervision
(direction) de travaux de construction; maçonnerie; travaux
de plâtrerie ou de plomberie; travaux de couverture de
toits; services d'étanchéité (construction); démolition de
constructions; location de machines de chantier; nettoyage
de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou
de fenêtres; nettoyage ou entretien de véhicules; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation); désinfection;
dératisation; blanchisserie; rénovation de vêtements;
entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures;
repassage du linge; travaux de cordonnerie; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus; installation, entretien
et réparation d'appareils de bureaux; installation,
entretien et réparation de machines; installation, entretien
et réparation d'ordinateurs; entretien et réparation
d'horlogerie; réparation de serrures; restauration de
mobilier; construction navale
38
Télécommunications; informations en matière de
télécommunications; communications par terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques:
communications radiophoniques ou téléphoniques; services de
radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès a un réseau
informatique mondial; services d'affichage électronique
(télécommunications); raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial; agences de presse ou
d'informations (nouvelles); location d'appareil de
télécommunication; émissions radiophoniques ou télévisées;
services de téléconférences; services de messagerie
électronique
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Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; informations en matière de divertissement ou
d'éducation; services de loisirs; publication de livres;
prêts de livres; dressage d'animaux; production de films sur
bandes vidéo; location de films cinématographiques; location
d'enregistrements sonores; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision; location de décors de
spectacles; montage de bandes vidéo; services de
photographie; organisation de concours (éducation ou
divertissement); organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles;
services de jeux proposés en ligne (a partir d'un réseau
informatique); service de jeux d'argent; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne;
micro-édition
42
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels;
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers); études de projets techniques; architecture;
décoration intérieure; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels; programmation pour ordinateur; consultation en
matière d'ordinateurs; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique;
conversion de documents d'un support physique vers un
support électronique; contrôle technique de véhicules
automobiles; service de dessinateurs d'arts graphiques,
stylisme (esthétique industrielle); authentification
d'oeuvres d'art; recherches scientifiques à but médical
45
Services juridiques; recherches judiciaires, conseils en
propriété intellectuelle
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