09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage, ou la
commande du courant électrique; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, le traitement et la
reproduction du son et des images ou des données; supports
d'enregistrement magnétiques; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; supports de données en tout genre,
enregistrés et non enregistrés (compris dans cette classe);
programmes d'ordinateurs (enregistrés); données enregistrées
électroniquement (téléchargeables); publications
électroniques (téléchargeables).
16
Produits d'imprimerie; photographies; articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils).
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; collection, systématisation, compilation et
analyse commerciale de données et d'informations contenues
dans des bases de données informatiques; services de
commerce de détail (aussi par l'internet et d'autres réseaux
de communication) concernant les biens des classes 09 et 16.
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières.
37
Construction; services d'installation; services de
réparation et maintenance de matériel informatique et de
matériel de télécommunication.
38
Télécommunications; services des agences de presse; location
de dispositifs de télécommunication; renseignement sur la
télécommunication.
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages.
41
Education; formation; divertissement; organisation de
manifestations sportives et culturelles; édition et
publication de livres, périodiques et autres produits de
l'imprimerie (autres qu'à des fins publicitaires),
publication de produits de l'imprimerie (autres qu'à des
fins publicitaires) sous forme de supports de données
électroniques, à savoir cédéroms, disques compacts
interactifs, clés USB, disquettes, disques durs et
cassettes.
42
Services scientifiques et technologiques ainsi que services
de recherches et de conceptions y relatifs; services
d'analyses et de recherches industrielles; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels et de banques de
données; maintenance de logiciels d'ordinateurs;
consultation en matières techniques; enregistrement
électronique de données; location d'ordinateurs; création de
sites web pour des tiers.
45
Concession de licences de propriété intellectuelle.
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