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Papier; carton; cartonnages; imprimés; journaux; livres;
manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications;
magazines; revues périodiques, peintures (tableaux) et
gravures, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles
d'emballage en papier ou en matières plastiques; écussons
(cachets en papier); enseignes en papier ou en carton,
étiquettes non en tissu, fanions (en papier); affiches;
cartes postales, décalcomanies; dessins; gravures; images;
bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des
programmes d'ordinateurs; matériel d'enseignement sous forme
de jeux (livres); produits de l'imprimerie; caractères
d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction et
d'enseignement (a l'exception des appareils).
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Services de télécommunications; transmission d'informations
par réseaux de télécommunication d'entreprises
multiservices; services de messagerie sécurisée; services
d'agences de presse et d'informations (nouvelles); services
de communications radiophoniques, téléphoniques,
télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques,
par vidéographie interactive, et en particulier sur
terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone
et vidéoconférence; expédition, transmission de dépêches et
de messages; services de transmission de données, en
particulier de transmission par paquet, expédition,
transmission de documents informatisés, services de courrier
électronique; services de transfert d'appels téléphoniques
ou de télécommunications; transmission par satellite;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement
de programmes multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons
musicaux ou non) à usage interactif ou non; diffusion
d'émissions radiophoniques et télévisées et plus
généralement de programmes audiovisuels et multimédias (mise
en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif
ou non; services de télex, transmission d'informations par
télescripteur; communication par terminaux d'ordinateurs;
services de transmission d'informations par voie télématique
en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques
de données et des banques d'images; services de
communication (transmission) par réseaux informatiques en
général; services de location d'appareils et d'instruments
de télématique, à savoir de téléphones, d'appareils de
télécommunications, de télécopieurs, d'appareils pour la
transmission des messages, de modems; location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données.
41
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement; activités culturelles et sportives; cours
par correspondance; édition et publication de textes (autres
que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes
(autres qu'à buts publicitaires), y compris publication
électronique et numérique (autre que publicitaire) de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audio numériques à
mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de
jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux
sur disques compacts et disques compacts audionumériques,
sur supports magnétiques; montage de programmes
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non),
à usage interactif ou non; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement, de jeux
(divertissements); réalisation et production de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et
télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise
en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif
ou non; organisation de spectacles; services de production
artistique et location de films et de cassettes, y compris
de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports
sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte); services de ludothèques, à savoir services
d'animations ludiques (divertissements); montage de bandes
vidéo, reportages photographiques; rédaction de scénarios;
services de traduction; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo.
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