C22 la chaîne francilienne Logo (WIPO, 05.04.2007)
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Die Internationale Marke C22 la chaîne francilienne wurde als Bildmarke am 05.04.2007 bei der Weltorganisation für geistiges Eigentum angemeldet.
Logodesign (Wiener Klassifikation)
#Briefe, die eine besondere Form des Schreibens darstellen #Buchstabenreihen in verschiedenen Dimensionen
| Markenform | Bildmarke |
| Aktenzeichen | 931152 |
| Registernummer | 063454725 |
| Länder | 
|
| Basismarke |
Nr. 06 3 454 725,
16. März 2007
|
| Anmeldedatum | 05. April 2007 |
| Ablaufdatum | 05. April 2017 |
Markeninhaber
1 quai du Point du Jour
F-92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR
F-92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR
Markenvertreter
5 rue Feydeau
F-75002 PARIS
FR
Waren und Dienstleistungen
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, stations
météo, baromètres, thermomètres, appareils et instruments
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; matériel pour conduites d'électricité (fils,
câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du
son ou des images; cassettes vidéo; appareils d'enseignement
audiovisuel; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo,
disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques,
télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de
télévision, antennes; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer; équipement pour le
traitement de l'information, ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples; extincteurs;
alarmes contre le vol; batteries d'allumage; diapositives,
appareils de projection et écrans, machines à dicter,
calculatrices, flashes, cartouches de jeux vidéo; jumelles
(optiques), lunettes.
16
Papier, carton, cartonnages; sacs, sachets et feuilles
d'emballage en papier; produits de l'imprimerie, articles
pour reliures, photographies, clichés; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie, matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); fournitures scolaires; agrafes de bureau,
punaises, taille-crayons, liquides correcteurs,
coupe-papier, crayons, porte-mines, gommes à effacer,
enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahiers de textes,
chemises à rabats, albums, livres, livres illustrés,
almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers,
affiches, cartes géographiques, journaux; distributeurs de
ruban adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en
papier ou en carton.
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Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision.
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Services de publicité et informations d'affaires; mise à
jour de documentation publicitaire; services d'aide et de
conseil pour l'organisation et la direction des affaires;
consultations en affaires; services d'affichage, de
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas; services
rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à
disposition) d'un savoir-faire commercial, aide dans
l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles
ou commerciales; services de conseils et d'informations
commerciaux; promotion commerciale pour des tiers sous
toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes
d'utilisateurs privilégiés; services d'animation
commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous
genres et sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas; services
de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement
de données et plus généralement d'enregistrement, de
transcription et de systématisation de communications
écrites et de transcription et de systématisation
d'enregistrements sonores et/ou visuels; services
d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie
et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou
d'images, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non),
à usage interactif ou non, sur supports correspondants
(disques compacts audionumériques, disques vidéo
audionumériques); reproduction de documents; location de
tout matériel publicitaire et de présentation commerciale;
gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en
affaires commerciales concernant des services télématiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux et de
publicité; abonnements à un service téléphonique ou
informatique (Internet); compilation de données dans des
banques de données et des banques de données juridiques,
gérance administrative de lieux d'exposition; services
fournis et rendus dans le cadre du commerce de détail de
produits et de services, à savoir de: lunettes, appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du
son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques,
disques compacts, vidéodisques, programmes de télévision
sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports
matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques
numériques, jeux sur disques compacts, papier, manuels,
produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), jeux, jouets,
cartes à jouer, services de publicité, services de
télécommunications, services de messagerie électronique
sécurisée, services de communications radiophoniques,
téléphoniques, télégraphiques, services de transmission de
données, diffusion de programmes de télévision, services de
location d'appareils et d'instruments informatiques à savoir
ordinateurs, imprimantes, scanners, services de location
d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de
télématique à savoir modems, téléphones, téléphones
portables, organiseurs personnels électroniques, services
d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement, organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement, services de production de
programmes d'informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, services de location d'appareils et
d'instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique, à savoir ordinateurs et logiciels
informatiques; services d'abonnement pour des tiers à des
publications électroniques ou non, numériques; abonnements à
un service télématique; abonnements à une chaîne de
télévision; constitution et exploitation de banques de
données et de bases de données juridiques.
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Services de télécommunications; transmission d'informations
par réseaux de télécommunication d'entreprises
multiservices; services de messagerie sécurisée; services
d'agences de presse et d'informations (nouvelles); services
de communications radiophoniques, téléphoniques,
télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques,
par vidéographie interactive, et en particulier sur
terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone
et vidéo-conférence; expédition, transmission de dépêches et
de messages; services de transmission de données, en
particulier de transmission par paquet, expédition,
transmission de documents informatisés, services de courrier
électronique; services de transfert d'appels téléphoniques
ou de télécommunications; transmission par satellite;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement
de programmes multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons
musicaux ou non) à usage interactif ou non; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non;
services de télex, transmission d'informations par
télescripteur; communication par terminaux d'ordinateurs;
services de transmission d'informations par voie télématique
en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques
de données et des banques d'images; services de
communication (transmission) par réseaux informatiques en
général; services de location d'appareils et d'instruments
de télématique, à savoir de téléphones, d'appareils de
télécommunication, de télécopieurs, d'appareils pour la
transmission des messages, de modems; location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données;
transmission de communications écrites, transmission
d'enregistrements sonores et/ou visuels; location de temps
d'accès à une banque de données et une banque de données
juridiques.
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Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement; services de doublage; services de bruitage;
activités culturelles et sportives; cours par
correspondance; édition et publication de textes (autres que
textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes
(autres qu'à buts publicitaires), y compris publication
électronique et numérique (autre que publicitaire) de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de
jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux
sur disque compact et disque compact audionumérique, sur
support magnétique; montage de programmes radiophoniques et
télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise
en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif
ou non; organisation de concours en matière d'éducation ou
de divertissement, de jeux (divertissements); production de
programmes d'informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage
interactif ou non; organisation de spectacles; production
artistique, à savoir production de films et de spectacles,
services de location de films et cassettes y compris de
cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports
sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte); services de ludothèques, à savoir services
d'animations ludiques (divertissements); montage de bandes
vidéo, reportages photographiques; rédaction de scénarios;
services de traduction; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo; réalisation (conception) de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et
télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise
en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif
ou non.
42
Hébergement de sites (Internet); services rendus par un
franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire technique; conception (élaboration) de banques
de données et de bases de données juridiques; programmation
pour appareils et instruments électroniques, pour
ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et
télématiques, pour équipements multimédias, programmation de
matériels multimédias; services de location d'appareils et
d'instruments informatiques et de téléinformatique, à savoir
d'ordinateurs, de logiciels informatiques, de scanneurs, de
graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes;
conception (élaboration) de sites sur des réseaux
informatiques mondiaux.
Die Bezeichnungen wurden automatisch übersetzt. Übersetzung anzeigen
Markenhistorie
| Datum | Belegnummer | Bereich | Eintrag |
|---|---|---|---|
| 14. Oktober 2017 | 2017/41 Gaz | Löschung | |
| 29. Januar 2009 | 2009/7 Gaz | CH | Entscheidung zu Widerspruch |
| 08. August 2008 | 2008/35 Gaz | CH | Ablehnung |
| 10. Dezember 2007 | 2007/50 Gaz | BX | RAW: Protection Granted |
| 05. April 2007 | 2007/32 Gaz | FR | Eintragung |
ID: 14931152