09
Supports d'informations enregistrés sous forme de disques,
disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes
vidéo, cartouches, cédéroms, disques numériques, disques
DVD, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts
(audio-vidéo), tous supports de données numériques,
magnétiques et optiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour le traitement
de l'information; logiciels (programmes enregistrés);
publications électroniques; bases de données électroniques.
16
Imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres,
catalogues et brochures, lettres d'information, fiches,
manuels, albums, recueils, guides, annuaires, affiches;
produits de l'imprimerie; crayons; stylos; calendriers;
prospectus; publications; cartes; cartons; photographies;
représentations graphiques; papeterie; matières plastiques
pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à
savoir sacs, sachets, films et feuilles; papiers
d'emballage; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en papier ou en matières plastiques); enseignes
en papier ou en carton.
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; services
d'organisation d'expositions, de salons, de foires à buts
commerciaux ou de publicité; publicité par correspondance,
radiophonique, télévisée; publicité en ligne sur un réseau
informatique; courrier publicitaire; location de temps
publicitaire sur tous moyens de communication; location
d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires
et de petites annonces, y compris sur le réseau Internet;
publication de textes et/ou d'images publicitaires;
promotion des ventes pour des tiers; distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); études de marchés; informations statistiques,
d'affaires, commerciales; informations dans le domaine des
expositions et notamment relatives à l'organisation
d'expositions; gérance administrative de lieux d'exposition;
conseil en organisation et direction des affaires; gestion
de fichiers informatiques; organisation d'opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle;
organisation de campagnes promotionnelles régionales et
nationales; services de présentation et de démonstration de
produits et de services dans un but promotionnel; promotion
des ventes pour des tiers; sondages d'opinion; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers; services
d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations,
de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la
forme de publications électroniques et numériques; services
d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans
distribution de prix ou attribution de récompenses.
38
Services de télécommunication; agences de presse et
d'informations (nouvelles); expédition, transmission de
dépêches et de messages; expédition et transmission de
documents informatisés; services de courrier électronique,
de messagerie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet); services de transmission d'informations
techniques spécialisées par voie télématique notamment dans
le domaine de l'organisation d'expositions; services de
transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en
réseaux; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial; location de temps d'accès à un système
informatique, à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données; location d'accès à un centre
serveur de bases de données; services de téléchargement de
données (informations, images, sons) par un réseau
informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et
par le biais d'un site informatique sur les réseaux de
communication.
41
Services d'organisation d'expositions, de foires, de salons
et de toutes manifestations à des fins culturelles ou
éducatives; services d'organisation et de conduite de
colloques, conférences, congrès, séminaires et de
symposiums; services d'édition d'imprimés, journaux,
magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels,
albums, recueils, guides, annuaires, catalogues, brochures
et affiches sur tous supports y compris électroniques;
publication de textes autres que publicitaires sur tous
supports; services d'organisation de concours en matière
d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de
prix ou attribution de distinctions; services d'éducation,
d'enseignement, de formation, de divertissement; activités
sportives et culturelles; production de films, de courts
métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou
de télévision; montage de programmes radiophoniques ou
télévisuels; informations en matière d'éducation et de
divertissement; informations dans le domaine des expositions
et notamment relatives à l'organisation d'expositions;
services d'organisation et de production de spectacles.
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Services de conception et hébergement d'applications
Internet; création, développement et hébergement de
programmes informatiques, de bases de données et de systèmes
d'information.
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