01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais; compositions
extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux; produits chimiques destinés à conserver les
aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes)
destinés à l'industrie; préparations chimiques pour faire
des eaux thermales
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; produits de parfumerie, additifs cosmétiques pour
le bain, sels de bain, huiles de bain, douches aux herbes;
savons, huiles essentielles, sprays odorants, cosmétiques,
en particulier lait pour la peau, crèmes pour la peau,
lotions pour les cheveux, tous ces articles également aux
herbes; dentifrices, eaux dentaires et buccales pas à usage
médical; déodorants, sprays déodorants
05
Médicaments obtenus en particulier par utilisation de
plantes et d'herbes médicinales, sous forme de bonbons, de
pilules, de dragées, de poudres, de sachets, d'onguents, de
baumes, d'huiles, de gouttes et de jus; produits
pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; médicaments
phytothérapiques; produits de santé, en particulier de
préparations naturelles à base de plantes; substances
diététiques pour malades, en particulier aliments
diététiques pour malades; substances diététique à usage
médical, aliments pour bébés; substances diététiques pour
enfants et malades, à l'exception des produits à usage
médical; eaux thermales et sels d'eaux thermales, également
sous forme de tablettes et de pastilles à sucer ou sous
autre forme d'ingestion orale; compléments de régime compris
dans cette classe, thés médicinaux; thés médicinaux,
tisanes; vinaigre médicinal, vins médicinaux, essences
d'herbes avec de l'alcool à usage médical; jus médicinaux,
essences d'herbes avec de l'alcool à usage médical; miel à
usage médical; jus médicinaux, également à base de plantes;
boissons mélangées médicinales à base des boissons
précitées; miel médicinal; extraits de médicaments,
teintures à base d'herbes médicinales; préparation pour
satisfaire le corps humain en vitamines, minéraux, fibres
et/ou sels minéraux; déodorants médicaux; déodorants, sprays
déodorants non à usage personnel; préparations médicinales
pour bains; emplâtres, matériel pour pansements; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants; produits pour la destruction des animaux
nuisibles; fongicides, herbicides, langes et bandes
hygiéniques; sels d'eaux thermales; herbes médicinales et
graines d'herbes médicinales
07
Machines-outils et machines, à savoir machines pour
pressurer les sacs de foin et de pommes de terre, machines
pour concasser les herbes, l'argile, les limons et la terre
glaise, dénoyauteurs et extracteurs de jus entraînés à la
machine, machines pour préparer les emballages médicaux, les
extraits d'herbes, les thés herbes, les aliments
diététiques, les jus médicinaux à base de plantes et les
additifs pour le bain; moteurs (à l'exception des moteurs
pour véhicules terrestres); accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les
oeufs; ascenseurs pour malades
10
Langes et bandages à usage orthopédique; appareils et
instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et
vétérinaires; sphygmotensiomètres, thermomètres, inhalateurs
et autres articles pour soigner les malades à domicile
(compris dans cette classe); membres, yeux et dents
artificiels; instruments et appareils médicaux, en
particulier appareils et installations de baignade et de
moulage; installations globales de vapeur et de basse
température à usage humain, à savoir appareils de massage
sous eau, inhalateurs, plaques chauffantes (compris dans
cette classe); appareils de massage; gants pour massages;
articles orthopédiques; bandes, bandages, langes (compris
dans cette classe); coussins chauffants électriques et
couvertures chauffantes à usage médical; coussins
refroidissants et couvertures refroidissantes à usage
médical; matériel de suture; bouteilles thermos pour
emballages, sacs médicinaux et infusions; alèses textiles
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires, en particulier appareils et installations pour
l'hydrothérapie tels que bains globaux, bains de sièges,
bains de pieds, bains de bras, installations de pédiluve,
douches et équipements pour administrer les douches;
arrosoirs servant à l'affusion de kneipp, jeux de tuyaux
d'arrosage, bains de pieds, bains de sièges et bains de
bras; équipements de salles de bain, à savoir éviers,
installations de bain, appareils pour bains, chauffe-bains,
garnitures de baignoires, lavabos, appareils à bronzer,
installations de production de vapeur, appareils pour la
désodorisation de l'air, appareils à filtrer l'eau,
sèche-cheveux, appareils à sécher les mains pour lavabos,
appareils pour bains d'air chaud, appareils d'ionisation
pour le traitement de l'air, cabines de douche, bain à
remous, installations de distribution d'eau, appareils pour
faire des remous dans l'eau, autres appareils d'arrosage;
plaques chauffantes, coussins chauffants, couvertures
chauffantes, coussins refroidissants et couvertures
refroidissantes; installations de sauna, vaporisateurs
faciaux, installations globales de vapeur et de basse
température à usage humain, à savoir baignoires à massage,
saunas, à savoir installations pour bains romains et hammams
(bains turcs) et installations de basse température pour la
cryothérapie (traitement par le froid)
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; véhicules de transport de malades, véhicules de
sauvetage; chaises roulantes et autres véhicules de
transport de curistes, de malades et d'invalides (le cas
échéant, automobiles)
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué compris dans cette classe; médailles
et plaquettes (compris dans cette classe); joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques
16
Papier, carton et produits en ces matières (compris dans
cette classe); produits de l'imprimerie, imprimés, journaux,
périodiques et suppléments (suppléments pour produits de
l'imprimerie), feuillets d'information, livres, matériel
d'instruction (à l'exception des appareils), également
destiné à l'enseignement, sous forme de produits de
l'imprimerie ou de jeux; articles pour reliures;
photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils), en particulier
pour l'hydrothérapie, la phytothérapie, la kinésithérapie,
la trophothérapie et la diététique, la rééducation; matières
plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe);
caractères d'imprimerie; clichés; produits de l'imprimerie
contenant des informations sur les plantes médicinales et
les régimes, ainsi que sur les cures thermales et à base de
plantes médicinales
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence comprises dans cette classe, en
particulier appareils pour la préparation de thés et de thés
à base d'herbes et récipients pour boire; bouteilles
isothermiques
24
Tissus et produits textiles (compris dans cette classe);
couvertures de lit et de table; essuie-mains en matières
textiles et torchons; chiffons, gants de toilette, linge de
bain; serviettes textiles; mouchoirs textiles; plaids; linge
de table textile; housses de matelas et molletons; gants de
toilette; linge de lit; linge de cuisine en tout genre
(compris dans cette classe)
25
Vêtements, chaussures, chapellerie; tabliers, casquettes,
T-shirts, polos, chemises à col en V, sweat-shirts, pulls,
chemises, pantalons de jogging, caleçons, pantalons pour
cyclistes, pantalons de sport, casquettes, gants
(habillement), foulards, vestes, peignoirs de bain; langes
textiles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, en particulier pour les
baignoires servant à l'affusion de kneipp, linoléum et
autres revêtements de sols; tentures murales non en matières
textiles; tapis
28
Jeux, cartes à jouer, jouets; articles et appareils de
gymnastique et de sport destinés à la kinésithérapie de
Kneipp et sacs de sport compris dans cette classe; appareils
de Bali, à savoir appareils de musculation pour la
stimulation de la respiration et de la circulation; vélos
d'appartement, appareils pour se remuscler les mains;
ballons; décorations pour arbres de Noël
29
Viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer, légumes,
fruits, tous ces produits sous forme d'extraits, potages,
gelées, pâtés, conserves, plats préparés, conserves
congelées et séchées et sous forme croustillante; extraits
de viande; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits;
gelées, confitures, coulis (consistant aux fruits cuits);
oeufs, lait et produits laitiers, fromage, beurre, yaourt et
autres préparations à base de lait, succédanés du lait,
blanchisseurs de café; huiles et graisses comestibles;
herbes partiellement séchées et conservées; préparations de
protéines pour l'alimentation; compléments alimentaires
compris dans cette classe; coulis de fruits
30
Cafés et extraits de cafés; succédanés du café et extraits
de succédanés du café; thé, thés aux fruits, infusions,
également thés et mélanges d'herbes, extraits de thé,
boissons au thé; cacao et préparations à base de cacao,
confit et chocolats, confiseries; sucre, riz, tapioca,
sagou; farines et préparations faites de céréales, aliments
à base de riz, farine ou céréales, également sous forme de
plats préparés, céréales pour le petit déjeuner; desserts
consistant principalement en riz, semoule et/ou amidon
(compris dans cette classe), poudings; glaces comestibles,
produits pour la préparation de glaces comestibles (compris
dans cette classe); miel et succédanés de miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre; sauces, également en tant que condiments,
mayonnaises; produits pour aromatiser ou assaisonner les
aliments; produits de boulangerie, pâtisserie et confiserie,
pain; épices à usage curatif; compléments alimentaires
compris dans cette classe; glace à rafraîchir; thé glacé
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
compris dans cette classe; fleurs, feuilles, baies et
racines; animaux vivants, fruits et légumes frais; aliments,
aliments pour animaux, malt; plantes; semences et fleurs
vivantes
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons, jus et jus de fruits; jus de légumes;
jus de plantes; sirops et autres préparations pour faire des
boissons; eaux minérales naturelles, eaux de source, eaux de
table, sodas, eaux gazeuses, eaux potables; sirops, extraits
et essences pour faire des boissons non-alcooliques,
boissons non-alcooliques
35
Publicité; services de gestion d'affaires; commerce de gros
et de détail, à savoir conclusion et concrétisation de
contrats d'achat et de vente de marchandises, communication
de renseignements commerciaux, commerce électronique, à
savoir présentation de produits à des fins publicitaires et
présentation de produits et services sur l'Internet,
courtage de contacts commerciaux et économiques sur
l'Internet, commerce électronique, à savoir courtage et
conclusions d'affaires commerciales, prise de commandes et
facturation, présentation de produits et services sur
l'internet, gestion d'entreprise; travaux de bureau;
organisation d'expositions à buts commerciaux
37
Installation et entretien d'installations et d'appareils de
soins et de cure, en particulier pour l'hydrothérapie dans
des stations thermales et pour l'administration de
médicaments; construction; réparation; services
d'installation
39
Services de transport; transport de curistes et de personnes
nécessitant des soins dans des installations et lieux de
cure; transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages, de visites et d'excursions;
livraison de matériel d'information, en particulier à des
médecins de cure, des homéopathes et des installations de
cures; fourniture de billets de transport, vols et
excursions; livraisons
41
Formation et formation complémentaire dans le domaine de
l'hydrothérapie, de la phytothérapie, de la kinésithérapie,
de la trophothérapie et de la rééducation, en particulier
pour médecins, personnel médical, aides médicales et
maîtres-nageurs; éducation; formation; divertissement;
activités sportives et culturelles; organisation
d'expositions à buts culturels et éducatifs; enseignement de
la gymnastique, cours de relaxation, cours de gymnastique
spéciale; réservation et procuration des billets;
organisation de congrès, réunions spécialisées
42
Offre et communication d' informations sur les régimes et
les plantes médicinales, ainsi que sur les cures thermales
et les cures à base de plantes médicinales, ces informations
étant destinées à usage médical, obtenues à base de
recherche scientifique et propagées par des périodiques, des
publications, des livres; architecture, décoration
intérieure, services d'un bureau d'études, ingénierie, à
savoir planification et conception d'installations et
d'appareils de soins et de cure, en particulier pour
l'hydrothérapie, dans des stations thermales et pour
l'administration de médicaments; services dans le domaine de
la recherche scientifique et industrielle, en particulier
dans les secteurs de l'hydrothérapie, des cures à base de
thés à base d'herbes et de jus de plantes, de la
kinésithérapie, de la trophothérapie et de la diététique, de
la rééducation, de la phytothérapie, de l'homéopathie, de
l'automédication; services de programmation pour
ordinateurs; services juridiques
43
Hébergement et restauration; services hôteliers, à savoir
réservation de chambres d'hôtel, de chambres d'hôtes, de
maisons de vacances, de séjours en pension et réservation de
logements de vacances, pouponnières, services de réception
(réception hôtelière), location de salles de réunion, de
conférence, de congrès et d'exposition
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