06
Serrures pour véhicules (métalliques)
07
Carters et couvercles de carters pour véhicules; silencieux
pour moteurs
09
Programmes d'ordinateurs et logiciels, en particulier pour
la commande de châssis et pour la commande de groupes
électrogènes de véhicules; appareils et instruments
électroniques utilisés pour la commande de véhicules et la
technologie de sécurité des véhicules; cartes à circuits
imprimés, circuits imprimés, circuits intégrés; compteurs
kilométriques, compteurs de miles
11
Phares pour automobiles; dispositifs chauffants antibuée
(antigivre) pour automobiles
12
Châssis de véhicules, en particulier d'automobiles; parties
d'automobiles, en particulier freins, embrayages, moteurs et
mécanismes pour la transmission de forces ou d'énergie;
essuie-glace, moteurs pour essuie-glace; volants, roues,
pneumatiques, jantes de roues; carrosseries et leurs
parties, en particulier portes de véhicules, toits de
véhicules, capotes de cabriolets, toits ouvrants, capots de
moteurs, capots de coffres, appareils et mécanismes de
fermeture pour capotes de cabriolets et toits ouvrants;
sièges de véhicules et sièges de sécurité pour enfants (pour
véhicules) et leurs parties; appuie-tête, ceintures de
sécurité; boîtes de vitesses pour automobiles
42
Services scientifiques et technologiques ainsi que services
de recherches et de conception y relatifs; services
d'analyses et de recherches industrielles; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels
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