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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
téléphones, téléphones sans fil, répondeurs téléphoniques;
dictaphones, appareils de radio, projecteurs (appareils de
projection), autoradios, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs,
encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des
appareils de traitement de l'information, appareils
d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmission; terminaux
numériques, répéteurs, satellites; micros, films
(pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes,
bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques
compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédéroms,
lecteurs de cédéroms, de disques digitaux vidéo; disques
digitaux, disques magnétiques, vidéodisques numériques,
cartouches de jeux vidéo, supports électroniques sur
consoles de jeux; supports d'enregistrement magnétiques,
cartes magnétiques, cartes à puce, supports électroniques de
monnaie; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de
cartes, composants électroniques, disques acoustiques;
moniteurs de réception de données sur réseau informatique
mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le
traitement de l'information; satellites à usage scientifique
et de télécommunication; extincteurs; batteries électriques,
vêtements contre les accidents, les irradiations et le feu;
lunettes, étuis à lunettes, articles de lunetterie; cartes à
mémoire ou à microprocesseur, dispositifs de programmation
simultanée et de sélection de chaînes de télévision; guides
électroniques de programmes de télévision et de radio;
appareils et instruments de programmation et de sélection de
programmes de télévision; appareils et instruments de
télévision interactive; écrans de télévision; logiciels pour
la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type intranet); appareils de navigation pour
véhicules (ordinateurs de bord); cartes électroniques pour
jeux électroniques
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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures,
journaux, livres, revues, catalogues; supports en papier ou
en carton pour photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation;
cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques); caractères d'imprimerie; clichés; stylos,
blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers,
porte-chéquiers; agendas, affiches, calendriers muraux;
cartes postales; corbeilles à courrier; guides de programmes
de télévision et de radio, aquariums d'appartement; linge de
table en papier; mouchoirs de poche en papier; serviettes de
toilette en papier; drapeaux en papier
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Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie
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Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels; abonnement à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et
notamment sous la forme de publication électronique ou non,
numériques, de produits audiovisuels, de produits
multimédia; publication de textes publicitaires; publicité
radiophonique et télévisée; publicité interactive; gestion
des affaires commerciales; administration commerciale;
travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; publicité en ligne sur un réseau
informatique, conseils en affaires, informations ou
renseignements d'affaires; recherches pour affaires; aide à
la direction d'entreprises commerciales ou industrielles;
bureau de placement; estimation en affaires commerciales ou
industrielles; comptabilité; reproduction de documents;
gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de
traitement de données à savoir saisie, recueil,
systématisation de données, location de fichiers
informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité; agences d'import-export; affichage,
décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers;
recherche de marché; ventes aux enchères; télépromotion avec
offre de vente; organisation de manifestations à vocation
commerciale; location d'appareils distributeurs; gestion
administrative de lieux d'exposition à but commercial;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, produits
informatiques, d'antennes, d'articles de sport et
vestimentaires, maroquinerie, stylos, papeterie, jeux,
jouets, colifichets, porte-clés permettant aux consommateurs
de les voir et de les acheter commodément; vente au détail
de vêtements, maroquinerie, stylos, papeterie, produits
audiovisuels (à savoir bandes vidéo, téléviseurs,
magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, Hi-Fi),
vente au détail de produits informatiques, à savoir unités à
bandes magnétiques (informatique), bandes (rubans)
magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits
imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques
compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs
(informatique), disquettes souples, supports de données
magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes
d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs
(informatique), logiciels (programmes enregistrés),
microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs
(programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires
d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes
d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de
traitement), programmes du système d'exploitation
enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés),
vente au détail d'antennes, jeux, jouets, articles de sport
(dont les vêtements et chaussures, à l'exclusion des tapis),
colifichets, porte-clés
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Télécommunications; informations en matière de
télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'informations (nouvelles); communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou
visiophoniques, par télévision, par baladeur, baladeur
vidéo, télédiffusion; services de transmission
d'informations par voie télématique; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d'images
assistées par ordinateur; transmission d'informations par
téléscripteur; télétransmission; émissions télévisées,
diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques,
radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à
partir de vidéogrammes et de phonogrammes; diffusion de
programmes et audiovisuels, de multimédia (textes et/ou
images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de
sonneries) à usage interactif ou non; location d'appareils
pour la transmission des messages et vidéo; communication
par terminaux d'ordinateurs; communications (transmissions)
sur réseaux informatiques mondiaux ouverts ou fermés;
informations en matière de télécommunications; services de
téléchargement en ligne de films et autres programmes
audiovisuels; services de transmission de programmes et de
sélections de chaînes de télévision; services de fourniture
d'accès à un réseau informatique; services d'acheminement et
de jonction pour télécommunications; services de
télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un
baladeur vidéo; services de raccordement par
télécommunication à un réseau informatique; consultations en
matière de télécommunications; location de temps d'accès à
des réseaux de télécommunication; services de téléchargement
de jeux vidéo, de données numérisées
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Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur
vidéo; services de loisirs; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de vidéogrammes, de phonogrammes; agences pour artistes;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes, d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles,
de décors de théâtre et leurs accessoires; organisation de
concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de
divertissement; montage de programmes, d'émissions, de
débats, de reportages; montage de programmes audiovisuels et
multimédia, de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage
interactif ou non; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; réservation de places pour le
spectacle; location de dispositifs d'accès (appareils) à des
programmes interactifs audiovisuels; services de reporters;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; consultations en
matière d'audiovisuel; gérance administrative de lieux
d'expositions; gestion administrative de lieux d'expositions
à but commercial ou de publicité; services de jeux proposés
en ligne (à partir d'un réseau informatique, d'un baladeur,
baladeur vidéo); services de jeux d'argent; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne;
micro-édition; services photographiques, à savoir prises de
vues photographiques, reportages photographiques
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Recherche et développement de nouveaux produits; recherches
techniques; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations
professionnelles en matière d'ordinateurs, de téléphonie, de
programmes vidéo, d'Internet; travaux du génie (pas pour la
construction); prospection géologique, prospection de
pétrole; essais de matériaux; conception, élaboration, mise
à jour et location de logiciels informatiques; consultations
en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateurs; gérance
de droits d'auteurs, conception (élaboration) de systèmes de
cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes
télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et à toute
transmission d'informations, conception (élaboration) de
programmes et d'appareils interactifs; services
d'établissement de normes (standardisation) techniques,
services de normalisation à savoir élaboration (conception)
de normes techniques de produits manufacturés et de services
de télécommunication; services de stylisme, services
d'informations météorologiques; recherche et développement
de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels,
d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la
télévision, de l'informatique, des télécommunications, de
l'audiovisuel; services d'authentification (recherche
d'origine) de messages électroniques; services de
certification (contrôle de qualité et d'origine);
informations en matière d'informatique appliquée aux
télécommunications; mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou
non), de sonneries, à usage interactif ou non
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