06
Récipients d'emballage en métal; caisses en métal; boîtes à
conserves métalliques; palettes métalliques de chargement,
de manutention et de transport
09
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images;
logiciels (programmes enregistrés) pédagogiques; disques
compacts; cédéroms; disques optiques compacts; disques
numériques polyvalents (DVD), disquettes, cassettes et
films; logiciels permettant la gestion de déchets et de
matières premières de recyclage, la gestion des coûts de
gestion de déchets et de matières premières de recyclage;
logiciels de gestion du tri et la sélection de déchets et de
matières premières de recyclage; logiciels d'analyses
statistiques et financières en matière de gestion, de
collecte, de tri, de recyclage de déchets et de matières
premières de recyclage
16
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); papier
d'emballage; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques;
brochures, livres, revues, dépliants, calendriers, cartes;
panneaux en papier et en carton, affiches, manuels, livres,
magazines, périodiques
20
Emballages en bois pour bouteilles, caisses et boîtes en
bois ou en matières plastiques; palettes non métalliques de
chargement, de manutention et de transport; récipients
d'emballage en matières plastiques ou en bois
21
Bouteilles, pots; flacons (non en métaux précieux)
22
Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en
matières textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage
de marchandises en vrac; paillons pour bouteilles;
emballages en paille pour bouteilles
35
Conseils en organisation des affaires commerciales dans les
domaine de l'environnement, de la collecte sélective des
déchets, des traitement des déchets, du tri, du recyclage et
de la valorisation des déchets et des matières premières de
récupération; services de publicité se chargeant de la
communication au public de déclarations ou d'annonces par
tous moyens de diffusion; diffusion de brochures et de
prospectus publicitaires ou à caractère informatif ayant
trait à la protection de l'environnement; organisation
d'expositions à buts commerciaux et de publicité, relatives
notamment à l'environnement, au tri des déchets, au
traitement des déchets et à l'environnement; organisation de
conférences de presse et de manifestations à buts
publicitaires et visant à aider le grand public, les
entreprises, les industries et les collectivités
territoriales dans le domaine de la sélection, de la
destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation
des déchets, tous ces services ayant trait à
l'environnement; services d'aide à la direction
d'entreprises dans les domaines de l'environnement, de la
collecte sélective des déchets, des traitement des déchets,
du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et
des matières premières de récupération
36
Assistance dans la recherche de capitaux pour des
investissements dans des entreprises, des installations, des
équipements et des prestations de services relatifs à la
collecte, au transport, au tri, au recyclage, à la
destruction, à la valorisation des déchets et matières
premières de récupération; conseils relatifs au financement
des services de collecte, de récupération, de recyclage, de
tri, de valorisation et de traitement des déchets et des
matières premières de récupération
38
Télécommunications, diffusion de programmes et d'émissions
de télévision; communications par ordinateurs; communication
interactive par le réseau mondial de télécommunications (dit
Internet), messagerie électronique par réseau informatique;
transmission d'informations contenues dans des banques de
données; services de transmission et de visualisation
d'informations contenues dans une banque de données ou
stockées sur ordinateur
39
Information relative à l'emballage de marchandises; collecte
et transport de déchets et de matières premières de
récupération pour le compte de tiers; information en matière
de collecte et de transport de déchets et de matières
premières de récupération, de produits métalliques, en
verre, en carton, en papier, en bois ou en matières
plastiques; collecte de déchets et de matières premières de
récupération; conseils aux consommateurs et aux entreprises
en matière de collecte des déchets et des matières premières
de récupération
40
Traitement de matériaux; tri de déchets et de matières
premières de récupération; élimination, traitement et
destruction de déchets et de matières premières de
récupération selon des procédés chimiques, physiques et/ou
biologiques pour le compte de tiers; recyclage de produits
métalliques, en verre, en carton, en papier, en bois ou en
matières plastiques; conseils aux consommateurs et aux
entreprises en matière de sélection, de destruction, de tri,
de recyclage et de valorisation des déchets et des matières
premières de récupération
41
Education, formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; épreuves pédagogiques; organisation et conduite
de conférences, de colloques, de manifestations ayant trait
à l'environnement et dans les domaines de la collecte, de la
sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de
la valorisation des déchets et des matières premières de
récupération; organisation et conduite d'ateliers de
formation; production de films, reportages photographiques,
programmes radiophoniques; organisation de séminaires dans
les domaines de la collecte, de la sélection, de la
destruction et du tri, du recyclage et de la valorisation
des déchets et des matières premières de récupération
42
Programmation pour ordinateurs; conception et mise à jour de
logiciels d'ordinateurs relatifs notamment à
l'environnement, à la sélection des déchets ménagers, au tri
et au recyclage des déchets et des matières premières de
récupération; conseils aux consommateurs et aux entreprises
en matière d'environnement; conseils en matière de
développement, de choix et d'utilisation d'emballages
écologiques et économiques, ainsi que leur marquage;
services d'ingénierie, d'études techniques et d'expertises
techniques dans les domaines de la collecte, de la
sélection, de la destruction, du tri, du recyclage et de la
valorisation des déchets et des matières premières de
récupération; conseils en réglementation et conseil
juridiques dans les domaines de la collecte, de la
sélection, de la destruction et du tri, du recyclage et de
la valorisation des déchets et des matières premières de
récupération; consultation sur la protection de
l'environnement; services d'expertise dans les domaines de
l'environnement, de la collecte sélective des déchets, des
traitements des déchets, du tri du recyclage et de la
valorisation des déchets et des matières premières de
récupération
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