06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques, coffres-forts, articles
métalliques, compris dans cette classe, brames, balises non
lumineuses métalliques, récipients métalliques; conteneurs
métalliques; armatures métalliques pour béton; plaques
tournantes; traverses de chemins de fer métalliques,
tire-fonds; aiguilles de chemins de fer; écussons
métalliques pour véhicules; échelles métalliques mobiles
pour l'embarquement des passagers; gabarits de chargement
métalliques pour chemins de fer; contre-rails; mâts
(poteaux) métalliques; palettes de manutention, de
chargement, de transport métalliques; butoirs en métal;
tuyaux et conduits de tuyaux métalliques; éclisses de rails;
serrures métalliques, sauf serrures électriques;
signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique);
constructions en acier; poteaux de ligne électriques en
métal; conteneurs en métal (réservoirs); charpentes
métalliques; portes et fenêtres métalliques; revêtements de
parois (construction) métalliques; parties des articles
précités compris dans cette classe
07
Machines pour le trafic ferroviaire et la circulation,
comprises dans cette classe et machines-outils; moteurs (à
l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);
accouplements et organes pour mécanismes de transmission
(autres que ceux de véhicules terrestres); motorisations
électriques, hydrauliques ou pneumatiques pour machines et
moteurs; ascenseurs; sabots de freins autres que pour
véhicules; condenseurs de vapeur; machines à vapeur;
dynamos; cylindres d'imprimerie; boîtes de vitesses autres
que pour véhicules terrestres; machines pour la construction
des voies ferrées; compresseurs; carters pour machines et
moteurs; escaliers mécaniques; générateurs électriques;
turbines autres que pour véhicules terrestres; monte-wagons;
treuils; pièces et parties constitutives de ces articles
compris dans cette classe
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement;
appareils et instruments électriques pour le trafic
ferroviaire et la circulation, à savoir installations de
signalisation de numéros de trains, postes d'aiguillage
électroniques pour gares de triage, simulateurs pour
manoeuvres de postes d'aiguillage, systèmes mobiles et fixes
d'information de passagers ainsi que de passagers aériens,
systèmes pour la sécurité et le divertissement des
passagers, fixes et dans les trains ou tramways et métros;
dispositifs pour l'enregistrement, la transmission et la
reproduction du son et des images; supports d'enregistrement
magnétiques; distributeurs automatiques et mécaniques pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, appareils pour le traitement de l'information;
extincteurs; batteries électriques pour véhicules;
instruments d'alarme; indicateurs électriques; tableaux
d'affichage électroniques; distributeurs automatiques;
balises lumineuses; instruments d'observation; puces
(circuits intégrés); chronographes; encodeurs; ordinateurs;
logiciels enregistrés; périphériques d'ordinateurs;
processeurs de données; tourniquets, portillons tournants
(automatiques); appareils de télécommande pour aiguillages
de voies ferrées; télémètres; distributeurs de billets
(tickets); tachygraphes pour véhicules; dispositifs de
pilotage automatique pour véhicules; contrôleurs de vitesse
pour véhicules; appareils de téléguidage; pylônes pour
téléphonie sans fil; postes radio téléphoniques; cartes
magnétiques; cartes à puce; enseignes lumineuses; moniteurs;
sifflets de signalisation; radars; relais électriques;
appareils de commutation électriques; pupitres de
distribution électriques, tableaux de distribution
électriques; enseignes mécaniques; émetteurs de signaux
électroniques; appareils de commande et de sécurité du
trafic ferroviaire; signalisation lumineuse ou mécanique;
conduites d'électricité; installations de surveillance
électriques; appareils d'enregistrement, de reproduction et
d'enseignement audiovisuels; systèmes de navigation par
satellite; pièces et parties constitutives de ces articles
compris dans cette classe; appareils électriques et
électroniques ainsi que les composants de ce type
d'appareil, en particulier pour véhicules sur rails et
trolleybus ainsi que pour la surveillance et la commande
d'installations de transport, y compris clignotants,
variateurs de luminosité; mutateurs par impulsions
triphasés, transmetteurs de vitesse, relais tachymétriques,
contacteurs électromagnétiques, contacteurs
électropneumatiques, relais multifonctions électroniques,
circuits de commande d'entrainement et de freinage
électroniques, commutateurs de fin de course, commutateurs
d'entrainement et de freinage, transformateurs de courant
continu, convertisseurs directs de courant continu,
indicateurs de poids, contacteurs auxiliaires, installations
de haut-parleurs, commutateurs de frein de secours,
inverseurs de direction, éléments de commutation,
commutateurs d'urgence à câbles, postes transmetteurs de
signaux, relais à impulsion, commandes de claviers,
commutateurs de veille automatique, prises de courant,
convertisseurs et transformateurs pour réseaux de bord;
programmes informatiques et logiciels pour les techniques de
commande et de conduite de véhicules sur rails et
trolleybus, commutateurs de biaisement pour transporteuses à
sangles; contrôleurs de biaisement pour transporteurs à
godets
11
Appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation,
d'éclairage pour véhicules
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules;
wagonnets; bogies pour wagons de chemins de fer; matériel
roulant de chemins de fer; attelages de wagons; boudins de
bandages de roues de chemins de fer; châssis pour wagons;
rembourrages intérieurs pour wagons; couchettes, lits pour
wagons; roues pour chemins de fer; sièges de véhicules,
portes de véhicules, vitres de véhicules, en particulier
pour wagons; filets porte-bagages; porte-bagages pour
véhicules; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres;
wagons frigorifiques; dispositifs d'accouplement pour
wagons; hayons élévateurs pour véhicules terrestres;
mécanismes à propulsion, turbines, machines motrices,
engrenages, moteurs pour locomotives et autres véhicules
terrestres; tampons de choc (matériel ferroviaire roulant);
locomotives; wagons-lits; wagons-restaurants; wagons;
dispositifs de culbutage pour wagons; parties des produits
précités compris dans cette classe; moteurs électriques et
engrenages et freins pour véhicules terrestres; systèmes
d'entraînement électriques pour tramways, véhicules
régionaux, bus et trolleys ainsi que leurs composants
compris dans cette classe
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
armatures pour la construction (non métalliques); balises
non lumineuses et non métalliques, panneaux de construction,
non métalliques; éléments de construction en béton;
xylolithe; traverses de chemins de fer non métalliques;
fenêtres, portes non métalliques; mâts en matériaux non
métalliques; tableaux de signalisation et installations de
signalisation, ni lumineux, ni mécaniques et non
métalliques; poteaux de lignes électriques non métalliques;
réservoirs en maçonnerie; charpentes non métalliques; pièces
de recouvrement de murs non métalliques; parties des
articles précités comprises dans cette classe
20
Meubles, glaces (miroirs) et cadres; produits (compris dans
cette classe) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
conteneurs non métalliques; gabarits de chargement pour
chemins de fer, non métalliques; plaques d'immatriculation
non métalliques, pour véhicules; meubles métalliques;
palettes de transport et de chargement, non métalliques;
réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie
35
Publicité, gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; recherche de marché; étude
de marché; relations publiques; conseils en organisation et
direction des affaires; estimation en affaires commerciales;
analyse des coûts; gestion d'entreprise pour le trafic
ferroviaire
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières; analyse financière; services de
financement; gérance d'immeubles et de biens immobiliers;
investissement de capitaux; gérance de fortunes
37
Construction; réparation dans le domaine des chemins de fer
et de la circulation, comprise dans cette classe;
maintenance, soins, entretien et réparation de locomotives
et de wagons de tous types, de rails, d'aiguillages,
d'équipements et d'installations ferroviaires ainsi que de
systèmes d'autoguidage et de structures de réseaux y
afférentes, tous les services précités dans le domaine des
chemins de fer et la circulation ferroviaire; montage,
entretien et réparation d'appareils électriques et
électroniques et de leurs composants dans des véhicules
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Télécommunications; services de communication via des
réseaux de fibres optiques; transmission de messages et
d'images par ordinateur; services d'appel radioélectrique
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Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages; transport de personnes; expédition
de marchandises; transport par chemin de fer; location de
voitures, wagons, entrepôts et conteneurs d'entreposage;
portage; courtage de transport; sécurité des véhicules, à
savoir par surveillance, positionnement et suivi de
déplacements (à l'exception de la protection des biens et
des individus) par installations de radio, d'ordinateurs ou
de satellite en rapport avec le trafic ferroviaire;
informations pour les passagers en rapport avec le trafic
ferroviaire
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Services dans les domaines scientifique et technologique,
ainsi que services de recherche et développement y
afférents; analyses et recherches industrielles; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels; conseils et
assistance juridiques; services d'ingénierie; consultation
technique; gestion technique de projets informatiques;
implémentation de programmes informatiques sur des réseaux
informatiques; mise à disposition de programmes
informatiques sur des réseaux de données; concession de
licences de propriété industrielle; travaux d'ingénieurs
(expertises); établissement de plans (construction);
maintenance, soins, entretien et réparation de logiciels
dans le domaine des installations ferroviaires
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