09
Produits de maison d'édition et de l'imprimerie sous forme
électronique (telles que revues, livres, cahiers, matériel
académique et matériel d'organisation de nature scientifique
et culturelle de toute sorte) sur supports de données de
toutes sortes (compris dans cette classe), ainsi que
logiciels pour l'utilisation de ces matériels; supports de
données de toutes sortes munis de programmes pour le
traitement des données et autres logiciels, tels que banques
de données, revues, livres, images digitales, sites
Internet, pages d'accueil
16
Produits de l'imprimerie et de maisons d'édition (compris
dans cette classe), en particulier revues, livres, cahiers,
matériel académique et matériel pour événements de nature
scientifique et culturelle de toutes sortes, matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils); instruments d'écriture et leurs parties,
articles de papeterie, articles de bureau (compris dans
cette classe)
25
Vêtements (compris dans cette classe), chaussures,
chapellerie
38
Location de temps d'accès à des bases de données et à des
informations de toutes sortes; services d'une banque de
données, à savoir location de temps d'accès à des banques de
données pour la mise à disposition d'informations
sauvegardées dans des collections de documents, des banques
de données et des publications
41
Services d'une université, à savoir instruction, formation,
formation continue, délivrance de diplômes, en particulier
dans le domaine de la biologie, chimie, pharmacie,
pédagogie, psychologie, sciences de l'histoire et de la
culture, mathématiques, informatique, médecine, philosophie,
sciences humaines, physique, politique, sciences sociales,
droit, médecine vétérinaire, sciences économiques, sciences
des sports, langues, botanique, ainsi qu'enseignement et
études par correspondance, y compris transfert de
connaissances à l'aide d'une technologie d'information basée
sur un milieu d'enseignement, d'étude, de connaissance et
d'information (compris dans cette classe); organisation et
conduite de conférences, de congrès, de symposiums ainsi que
d'autres événements de nature scientifique et culturelle
ainsi qu'à buts éducatifs et d'enseignement; services d'une
maison d'édition (à l'exception des travaux d'imprimerie),
édition de produits d'une maison d'édition et d'une
imprimerie sous forme imprimé ou électronique, également par
Internet, en particulier de matériel académique et de
formation, de documents et de résultats de la recherche;
services d'une bibliothèque, à savoir mise à disposition de
publications et de documents de collections (compris dans
cette classe); services d'une université, à savoir transfert
de connaissances et transfert technologique, sous forme
d'instruction et de formation, en particulier dans le
domaine de la biologie, chimie, pharmacie, pédagogie,
psychologie, sciences de l'histoire et de la culture,
mathématiques, informatique, médecine, philosophie, sciences
humaines, physique, politique, sciences sociales, droit,
médecine vétérinaire, sciences économiques, sports, langues,
botanique
42
Services d'une université, à savoir recherches
scientifiques, expertises scientifiques et techniques,
transfert de connaissance et transfert technologique, à
savoir transmission de savoir-faire scientifique et
technique, en particulier dans le domaine de la biologie,
chimie, pharmacie, pédagogie, psychologie, sciences de
l'histoire et de la culture, mathématiques, informatique,
médecine, philosophie, sciences humaines, physique,
politique, sciences sociales, droit, médecine vétérinaire,
sciences économiques, sports, langues, botanique; création
de pages Internet contenant du matériel d'instruction,
d'enseignement et documentaire ainsi que des résultats de
recherches scientifiques; programmation d'ordinateurs;
concession de licences de titres de propriété industrielle
et de droits d'auteur
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Services médicaux et vétérinaires, soins d'hygiène; services
d'un laboratoire médical, médical, vétérinaire et
bactériologique; services d'agriculture, d'horticulture et
de sylviculture
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