09
Supports d'enregistrements sonores et d'images ainsi que
supports de données de toutes sortes, notamment bandes
magnétiques, CD, disques vinyles, cassettes audio, bandes
DAT, bandes vidéo, DVD, CD-ROM et musique enregistrée sur
supports de données électroniques; CD ou autres supports de
données (en tant que partie/supplément de livres, journaux,
et avec enregistrement de musique ou de texte); programmes
d'ordinateur et logiciels de toutes sortes, indépendamment
de la nature du média d'enregistrement ou de diffusion,
notamment ceux destinés à la gestion, à la production, à la
lecture et/ou à la transmission de musique; tous les
produits cités ci-dessus d'origine suisse.
16
Publications, partitions de musique, livrets, matériel
didactique et d'enseignement (compris dans cette classe);
tous les produits cités ci-dessus d'origine suisse.
38
Transmission de sons, d'images et de données, notamment par
Internet, câble, satellite, ordinateur, réseaux
d'ordinateurs et lignes téléphoniques; diffusion et
transmission de programmes et émissions, notamment
programmes et émissions par Internet, radiophoniques,
télévisés et films; émission et retransmission de programmes
radiophoniques et télévisés, également par Internet,
télédiffusion, câble, satellite ou installations techniques
similaires; communication d'informations sur la musique
enregistrées dans une base de données sous forme sonore, de
textes et d'images, notamment par Internet et des systèmes
d'ordinateurs à communication interactive; collecte,
fourniture et transmission d'informations sur la musique
sous forme sonore, de textes et d'images (dans le sens d'une
agence de presse); transmission de données, notamment dans
le domaine des porteuses son et image, ainsi que supports de
données de toutes sortes, enregistrés avec de la musique
et/ou du texte en vue d'un conseil de vente et d'un système
de distribution basés sur la téléphonie, internet ou les
ordinateurs.
41
Education, formation et divertissement, activités sportives
et culturelles, notamment réalisation de manifestations
culturelles avec des représentations musicales; production
de programmes et émissions, notamment programmes et
émissions internet, radiophoniques, télévisés et films;
prestations de services dans le domaine de la production et
de l'apprentissage (éducation) de la musique, notamment
prestations de services de la maison d'édition musicale;
exploitation d'un studio d'enregistrement; édition de
porteuses son et image ainsi que d'autres supports de
données de toutes sortes, notamment de CD, DVD, disques
vinyles, cassettes audio, fichiers d'ordinateur et autres
supports de données enregistrés avec de la musique;
publication et édition d'imprimés (à l'exception de textes
publicitaires) notamment prospectus, catalogues, livres,
journaux et magazines; proposition d'informations (dans le
sens d'une agence de presse) et informations sur la musique
sous forme sonore, de texte et d'image.
42
Exploitation et gestion des droits d'auteur individuels et
droits individuels de propriété industrielle ainsi
qu'exploitation et gestion des droits d'auteur et droits de
propriété industrielle pour le compte de tiers; prestations
de services informatiques, à savoir location et fourniture
gratuite de temps d'accès à des bases de données.
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