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Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, stations
météo, baromètres, thermomètres, appareils et instruments
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; matériel pour conduites d'électricité (fils,
câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du
son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes
vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles
électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques,
appareils de télévision, antennes; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses, machines à calculer; équipement pour
le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples; extincteurs;
alarmes contre le vol; batteries d'allumage; diapositives,
appareils de projection et écrans, machines à dicter,
calculatrices, flashes, jeux vidéo, jumelles (optiques),
lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes,
cartes magnétiques; boussoles
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Papier, carton, cartonnages; sacs, sachets et feuilles
d'emballage en papier; produits de l'imprimerie, articles
pour reliures, photographies, clichés; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
et feuilles d'emballage en matières plastiques; caractères
d'imprimerie; fournitures scolaires; agrafes de bureau,
punaises, taille-crayons, liquides correcteurs,
coupe-papier, crayons, porte-mines, gommes à effacer,
enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahiers de textes,
chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés,
almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers,
affiches, cartes géographiques, journaux; bobines pour
rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de
rubans adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage; décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en
papier ou en carton
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Services de publicité et informations d'affaires; mise à
jour de documentation publicitaire; services d'aide et de
conseil pour l'organisation et la direction des affaires;
consultations en affaires; services d'affichage, de
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas; services
rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation
ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales;
services de conseils et d'informations commerciaux;
promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes,
et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs
privilégiés; services d'animation commerciale, de promotion
des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous
supports, notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas; services de saisie, de mise
en forme, de compilation et de traitement de données et plus
généralement d'enregistrement, de transcription et de
systématisation de communications écrites et
d'enregistrements sonores et/ou visuels; services
d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie
et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou
d'images, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias, à usage interactif ou non, sur supports
correspondants (disques compacts audionumériques, disques
vidéo audionumériques); reproduction de documents; location
de tout matériel publicitaire et de présentation
commerciale; gestion de fichiers informatiques, publicité et
conseils en affaires commerciales concernant des services
télématiques; organisation d'expositions à buts commerciaux
et de publicité; abonnements à un service téléphonique ou
informatique (Internet); gérance administrative de lieux
d'expositions; regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception du transport) de produits et services (à savoir
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement
magnétiques, disques compacts, vidéo-disques, programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous
supports matériels, ordinateurs, papier, manuels, produits
de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils), services de télécommunications,
services de messagerie sécurisée, services de communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de
transmission de données, diffusion de programmes de
télévision, services de location d'appareils et
d'instruments de télématique, à savoir de téléphones,
d'appareils de télécommunications, de télécopieurs,
d'appareils pour la transmission de messages, de modems,
services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement, organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement, services de production de
programmes d'informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, services de location d'appareils et
d'instruments informatiques et de téléinformatique, à savoir
d'ordinateurs, de logiciels informatiques), permettant aux
clients de voir et d'acheter commodément ces produits et
services; services d'abonnement pour des tiers à des
publications électroniques ou non, numériques; abonnements à
un service télématique; abonnements à une chaîne de
télévision
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Services de télécommunications; transmission d'informations
par réseaux de télécommunication d'entreprises
multiservices; services de messagerie sécurisée; services
d'agences de presse et d'informations (nouvelles); services
de communications radiophoniques, téléphoniques,
télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques,
par vidéographie interactive, et en particulier sur
terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone
et vidéo-conférence; expédition, transmission de dépêches et
de messages; services de transmission de données, en
particulier de transmission par paquet, expédition,
transmission de documents informatisés, services de courrier
électronique; services de transfert d'appels téléphoniques
ou de télécommunications; transmission par satellite;
diffusion de programmes de télévision sur téléphones mobiles
et plus généralement de programmes multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif
ou non; émissions radiophoniques et télévisées et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non),
à usage interactif ou non; services de télex, transmission
d'informations par télescripteur; communication par
terminaux d'ordinateurs; services de transmission
d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des
informations contenues dans des banques de données et des
banques d'images; services de communication (transmission)
par réseaux informatiques en général; services de location
d'appareils et d'instruments de télématique, à savoir de
téléphones, d'appareils de télécommunications, de
télécopieurs, d'appareils pour la transmission des messages,
de modems; location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données; transmission de communications écrites et
d'enregistrements sonores et/ou visuels
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Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement; activités culturelles et sportives; cours
par correspondance; édition et publication de textes (autres
que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes
(autres qu'à buts publicitaires), y compris publication
électronique et numérique (autre que publicitaire) de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de
jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux
sur disques compacts et disques compacts audionumériques,
sur support magnétique; montage de programmes radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage
interactif ou non; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements);
production de programmes d'informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non; organisation de spectacles;
production artistique, à savoir production de films et de
spectacles, services de location de films et de cassettes, y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte); services de ludothèques, à savoir services
d'animations ludiques (divertissements); montage de bandes
vidéo, reportages photographiques; rédaction de scénarios;
réalisation (conception) de programmes d'informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons
musicaux ou non), à usage interactif ou non; services de
traduction; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo
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Hébergement de sites (Internet); services rendus par un
franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire, concession de licences, gérance de droit
d'auteur, constitution, conception (élaboration) et
exploitation de banques de données et de bases de données
juridiques; programmation pour appareils et instruments
électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes
téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias, programmation de matériels multimédias;
services de location d'appareils et d'instruments
informatiques et de téléinformatique, à savoir
d'ordinateurs, de logiciels informatiques, de scanneurs, de
graveurs, d'imprimantes et de périphériques d'imprimantes;
conception (élaboration) de sites sur des réseaux
informatiques mondiaux
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