09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
cassettes audio et vidéo; disques compacts; jeux vidéo;
bandes audio et vidéo vierges; dictionnaires électroniques;
disques optiques; cartes magnétiques; cartes électroniques;
disques magnétiques; tous supports d'enregistrement audio et
vidéo; films pour l'enregistrement du son; dessins animés;
pellicules (films) impressionnées; vidéodisques; disques
vidéo; cédéroms; bornes interactives; logiciels; logiciels
éducatifs, logiciels de jeux; CD-ROM; diapositives;
appareils et instruments pour l'astronomie; jumelles;
lunettes, lunettes de soleil; appareils d'enseignement
audiovisuel; appareils et instruments nautiques; gilets de
natation, gilets de sauvetage; masques de plongée;
instruments météorologiques; thermomètres non à usage
médical
16
Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils); stylos;
crayons; livres; manuels; brochures; revues; journaux;
catalogues; dessins; diagrammes; affiches; albums;
almanachs; autocollants (articles de papeterie);
circulaires; formulaires; imprimés; prospectus; chemises
pour documents; dossiers; enveloppes; papier à lettres
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport, à
l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis; jeux
automatiques à prépaiement; articles en carton ou en papier
destinés à servir de support à des jeux de société, à savoir
plateaux de jeux, jetons, figurines
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; agences de publicité;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés,
échantillons, prospectus); location d'espaces publicitaires;
publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité
télévisée et cinématographique; services d'abonnement à des
journaux pour des tiers; conseils en organisation et
direction des affaires; informations et renseignements
d'affaires; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité; recueil de données dans un fichier central;
gestion de fichiers informatiques; campagne publicitaire en
matière de biodiversité et de protection de l'environnement
38
Télécommunications; agences de presse et d'information;
diffusion ou transmission de programmes de radio et de
télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par
tous réseaux mondiaux de communication; diffusion de
vidéogrammes sur Internet; diffusion de programmes
multimédia à usage interactif ou non; émissions
radiophoniques, émissions télévisées; messagerie
électronique; communications par terminaux d'ordinateurs;
transmission et diffusion de données et d'informations par
moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio,
par courrier électronique, par télévision, par rayon laser
ou par satellite; services de transmission d'informations
(nouvelles) par voie télématique; transmission
d'informations sur réseaux nationaux et internationaux
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; édition de livres, de revues; production de
spectacles, de films; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires; organisation d'expositions
à buts culturels ou éducatifs; divertissements
radiophoniques ou par télévision; production et coproduction
de programmes de divertissement télévisés; production et
coproduction d'émissions de radio et de télévision;
organisation de concours en matière de biodiversité et de
protection de l'environnement; formation pratique
(démonstration); organisation et conduite d'ateliers de
formation; organisation et conduite d'opérations de
sensibilisation et d'éducation en matière de biodiversité et
de protection de l'environnement
42
Consultations en matière de biodiversité, à savoir
consultations en matière de préservation du vivant, des
espèces animales et végétales, des micro-organismes, des
paysages et des écosystèmes; consultations en matière de
protection de l'environnement; services scientifiques, à
savoir évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques rendues par des ingénieurs,
recherches en biologie; services de recherche en
biodiversité, à savoir services de recherche en matière de
préservation du vivant, des espèces animales et végétales,
des micro-organismes, des paysages et des écosystèmes;
services de recherche en matière de protection de
l'environnement
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