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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), photographiques, cinématographiques et
d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de
données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en
soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de
consultation ou de transmission; cassettes magnétiques,
vidéo et laser; disques acoustiques; bandes vidéo;
disquettes informatiques; vidéo-disques; disques optiques;
disques optiques compacts; disques compacts interactifs;
programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels
et progiciels quel qu'en soit le support; logiciels
interactifs; disques virtuels digitaux (DVD); équipement
pour le traitement et la consultation de l'information et de
données; ordinateurs et ordinateurs portables; périphériques
d'ordinateur; livres électroniques; cartes électroniques et
cartes d'extension pour micro-ordinateurs; stylos
magnétiques, stylos magnéto-optiques; stylos électroniques
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Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie;
produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux,
magazines et périodiques, revues professionnelles, livres;
articles pour reliures; photographies; fascicules et fiches
en papier ou en carton illustrées; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir
sacs et sachets; stylos et crayons; tapis de souris;
autocollants et décalcomanies (articles de papeterie);
caractères d'imprimerie; clichés; calendriers; cavaliers
pour fiches; écussons (cachets en papier); marques pour
livres; serre-livres; photogravures; cartes à gratter
sécurisées en papier ou en carton; cartes postales;
représentations et reproductions graphiques
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Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de
divertissement ou de récréation sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de
transmission, de distribution, (notamment services
télématiques, messagerie électronique, services de
transmission d'informations d'une base de données), jeux
téléphoniques, édition de textes, d'illustrations, de
livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus
généralement de toutes publications autres que textes
publicitaires, y compris publications électroniques et
numériques; édition de cédéroms et de cédéis; organisation
et conduite de stages et de cours, de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums;
production, postproduction et montage de programmes
cinématographiques, radiophoniques et de télévision;
organisation de concours, de loteries et de jeux en tous
genres, radiophoniques, télévisés et sur Internet;
production, montage, location et édition de films, de films
sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif
ou non), de disques et de compilations musicales sur tout
support, y compris les supports numériques, cédéroms et
cédéis; services d'édition, d'enregistrement et de
reproductions des sons et des images; services de
réservation de places pour les spectacles; planification de
réceptions (divertissement); production, organisation et
représentation de spectacles; divertissements
radiophoniques, télévisés et sur Internet, prêt de livres;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
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