06
Soupapes d'arrêt métalliques, crochets métalliques à
serviettes de toilette et à peignoirs, à l'exception de ceux
en métaux précieux; raccords pour tuyaux adaptés aux douches
mentionnées en classe 11
07
Appareils pour la production d'eau potable fraîche et/ou
pétillante et de boissons, composés essentiellement
d'appareils modulaires, à savoir installations
frigorifiques, appareils à carbonisation, unités de sortie
et unités d'injection pour la distribution d'eau potable
pétillante fraîche et destinés à être installés dans des
appareils de conduite d'eau et dans des installations
sanitaires
09
Dispositifs de commande électriques pour robinetteries
sanitaires actionnées sans contact, programmes informatiques
pour l'actionnement d'appareils de conduite d'eau et
d'installations sanitaires, appareils de l'électronique de
divertissement et de technologie de l'information, à savoir
radios, téléviseurs, ordinateurs personnels (PC), lecteurs
de CD ou de DVD destinés à leur utilisation ou leur
installation dans des douches, des installations de douche
ou des installations sanitaires
11
Robinetteries pour tuyauterie destinés aux installations de
conduites d'eau, de chauffe-eau, de bain, de douche
d'éviers, de bidet, de lavabo, à savoir mélangeurs,
mitigeurs, vannes de régulation en tant que parties
d'installations sanitaires, commandés par voie manuelle,
thermostatique et électronique; douches et garnitures de
douches, combinaisons de douches, douches à jet dirigé vers
la tête, douches latérales, buses en tant que parties
d'installations sanitaires, fixations de douches, tuyaux de
douches, barres de douches, poignées de baignoires; entrées
et sorties d'eau en tant que parties d'installations
sanitaires; cartouches et parties supérieures de
robinetteries sanitaires; soupapes de trop-plein mécaniques
en métal et ensembles de sécurité consistant essentiellement
de ces soupapes, les produits précités en tant
qu'accessoires de raccord, de réglage et de sécurité pour
installations sanitaires; appareils de réfrigération,
d'aération, et de conduite d'eau et installations
sanitaires; installations de traitement des eaux; appareils
d'éclairage; parties des produits précités, appareils
d'irradiation de lumière à rayons ultraviolets à but non
médical
14
Accessoires pour le bain et la douche, à savoir porte-verre,
porte-savon, porte-essuie-mains, porte-serviette de
toilette, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs
pour réserves de papier, porte-éponges et porte-brosses de
toilettes, anneaux pour serviettes de toilette,
distributeurs de savon, coupelles à savons, garnitures pour
brosses de toilettes, supports (installations sanitaires)
pour ustensiles de bain et de toilette; crochets à
serviettes de toilettes et à peignoirs, tous les produits
précités en métaux précieux
17
Raccords pour tuyaux adaptés aux douches mentionnées en
classe 11
20
Miroirs, crochets à serviettes de toilette et à peignoirs,
soupapes, boîtiers et revêtements non en métaux ou métaux
précieux, coffrets de cristal et consoles en verre et/ou
matières plastiques; parties des produits précités non en
métaux ou en métaux précieux
21
Accessoires pour le bain et la douche, à savoir porte verre,
porte-savon, porte essuie-mains, porte-serviette de
toilette, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs
pour réserves de papier, porte éponges et porte brosses de
toilettes, anneaux pour serviettes de toilette,
distributeurs de savon, coupelles à savons, garnitures pour
brosses de toilettes, supports (installations sanitaires)
pour ustensiles de bain et de toilette; les produits
précités en métaux, à l'exception des métaux précieux, et/ou
en verre et/ou en matières plastiques
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