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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, appareils de
radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes
paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes
haute-fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle
d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminal
numérique, répéteur, satellite; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et
vidéo), disques optiques, cédérom, disque digital vidéo,
disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches
vidéo, supports électroniques sur console de jeux;
téléphones; supports d'enregistrements magnétiques, cartes
magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports
électroniques de monnaie; circuits intégrés et micro
circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques,
disques acoustiques; moniteurs de réception de données sur
réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l'information; satellites à
usage scientifique et de télécommunication; extincteurs;
dispositif de programmation simultanée et de sélection de
chaînes de télévision; guide électronique de programmes de
télévision et de radio; appareils et instruments de
programmation et de sélection de programmes de télévision;
appareils et instruments de télévision interactive; écran de
télévision; logiciels pour les fournitures d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet)
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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures,
journaux, périodiques, revues, catalogues; supports en
papier ou en carton pour photographies; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films
plastiques (étirables ou extensibles) pour la palettisation;
cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques); caractère d'imprimerie; clichés; stylos, blocs
notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte
chéquiers; agendas, calendriers muraux; cartes postales;
guides de programmes de télévision et de radio
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Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels; publication de textes publicitaires;
publicité radiophonique et télévisée; publicité interactive;
gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; conseils en affaires, informations ou
renseignements d'affaires; recherches pour affaires; aide à
la direction d'entreprises commerciales ou industrielles;
estimation en affaires commerciales ou industrielles;
comptabilité; reproduction de documents; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; services de
saisie et de traitement de données, location de fichiers
informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité; agence d'import-export; affichage,
décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers;
recherche de marché; ventes aux enchères; télépromotion;
organisation de manifestations à vocation commerciale;
gestion (administrative) de lieux d'expositions à but
commercial ou de publicité; regroupement pour le compte de
tiers de divers produits audiovisuels, informatiques,
articles de sport et vestimentaires (à l'exception de leur
transport) permettant aux consommateurs de les voir et de
les acheter commodément dans des surfaces d'exposition;
gérance administrative de lieux d'exposition; gestion
administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de
publicité; location d'appareils distributeurs automatiques
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Télécommunication; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'information; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, télédiffusion; services de transmission
d'information par voie télématique; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d'images
assistée par ordinateur; transmission d'informations par
téléscripteur, émissions télévisées, diffusion de programmes
notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites et à partir de vidéogrammes; location d'appareils
pour la transmission des messages; communication par
terminaux d'ordinateurs; communications (transmissions) sur
réseau informatique mondial ouvert ou fermé; services de
transmissions de programmes et de sélections de chaînes de
télévision; services de fourniture d'accès à un réseau
informatique; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numérisées, de services financiers, de services
boursiers; fournitures de connexions à un réseau
informatique permettant de voir, choisir puis d'acheter des
produits dans un catalogue ou sur un site Internet, en
passant commande par correspondance ou en utilisant des
moyens de télécommunications; consultations en matière de
télécommunication; location de temps d'accès à des réseaux
de télécommunications; location de temps d'accès à des
centres serveurs de bases de données
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Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques ou par télévision; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de vidéogrammes, de phonogrammes; agences pour artistes;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et
leurs accessoires; organisation de concours, de loteries, de
jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de
programmes, d'émissions, de débats, de reportages;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
organisation de séminaires, de formation pratique
(démonstration); réservation de places pour le spectacle;
location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes
interactifs audiovisuels; services de reporters;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; consultations en
matière de production de programmes et d'émissions
audiovisuelles
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Recherches et développement de nouveaux produits pour les
tiers; recherches biologiques; recherches géologiques;
recherches techniques; expertises (travaux d'ingénieurs),
consultations professionnelles en matière d'ordinateurs;
consultations pour la protection de l'environnement;
consultations professionnelles en matière de droits
d'auteurs; consultations professionnelles en matière de
propriété intellectuelle; consultations professionnelles en
matière d'authentification d'oeuvres d'art; travaux du génie
(pas pour la construction); prospection géologique,
prospection de pétrole; essais de matériaux; laboratoires
techniques; conception, élaboration, mise à jour et location
de logiciels informatiques; consultations en matière
d'ordinateurs, d'informatique; programmation d'ordinateur,
location d'ordinateur; gérance de droits d'auteurs,
conception (élaboration) de système de cryptage, décryptage,
de contrôle d'accès à des programmes télévisés,
radiodiffusés, et à toute transmission d'information,
conception (élaboration) de programmes et d'appareils
interactifs; services de normalisation (standardisation)
technique; recherche technique; service de stylisme;
services d'informations météorologiques; recherche et
développement de systèmes électroniques, informatiques et
audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le
domaine de la télévision, de l'informatique, des
télécommunications, de l'audiovisuel; services
d'authentification (recherche d'origine) de messages
électroniques; services de certification (contrôle de
qualité et d'origine); informations en matière
d'informatique appliquée aux télécommunications
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