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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes,
antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes
haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle
d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminal
numérique, répéteur, satellite; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et
vidéo), disques optiques, cédérom, lecteurs de cédérom, de
disques digital vidéo; disque digital, disques magnétiques,
vidéo disques numériques, cartouches vidéo, supports
électroniques sur console de jeux; téléphones; supports
d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, supports électroniques de
monnaie; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de
cartes, composants électroniques, disques acoustiques;
moniteurs de réception de données sur réseau informatique
mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à pré-paiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le
traitement de l'information; satellites à usage scientifique
et de télécommunication; extincteurs; dispositif de
programmation simultanée et de sélection de chaînes de
télévision; guide électronique de programmes de télévision
et de radio; appareils et instruments de programmation et de
sélection de programmes de télévision; appareils et
instruments de télévision interactive; écran de télévision;
logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet); appareils de
navigation pour véhicules (ordinateurs de bord)
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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures,
journaux, livres, revues, catalogues; supports en papier ou
en carton pour photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets
et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation;
cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques); caractères d'imprimerie; clichés; stylos,
blocs-notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, porte
chéquiers; agendas, calendriers muraux; cartes postales;
guide de programmes de télévision et de radio
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Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels; publication de textes publicitaires;
publicité radiophonique et télévisée; publicité interactive;
gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; conseils en affaires, informations ou
renseignements d'affaires; recherches pour affaires; aide à
la direction d'entreprises commerciales ou industrielles;
estimation en affaires commerciales ou industrielles;
comptabilité; reproduction de documents; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; services de
saisie et de traitement de données, location de fichiers
informatiques; organisations d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité; agence d'import-export;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour
des tiers; recherche de marché; ventes aux enchères;
télépromotion; organisation d manifestations à vocation
commerciale; location d'appareils distributeurs; gestion
administrative de lieux d'exposition à but commercial;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
articles de sport et vestimentaires, permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément;
gérance administrative de lieux d'exposition; gestion
administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de
publicité
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Télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'information; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, télédiffusion; services de transmission
d'information par voie télématique; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d'images
assistée par ordinateur; transmission d'information par
téléscripteur; émissions télévisées, diffusion de programmes
notamment par réseaux informatiques, radio, télévision,
câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes; location d'appareils pour
la transmission des messages; communication par terminaux
d'ordinateurs; communications (transmissions) sur réseau
informatique mondial ouvert ou fermé; informations en
matière de télécommunication; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision;
services de fourniture d'accès à un réseau informatique;
services d'acheminement et de jonction pour
télécommunication; services de télécommunication via un
téléviseur; services de raccordement par télécommunication à
un réseau informatique; consultations en matière de
télécommunication; location de temps d'accès à des réseaux
de télécommunication; services de téléchargement de jeux
vidéo, de données numérisées, de services financiers, de
services boursiers
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Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques ou par télévision; activités sportives et
culturelles; édition de livres, revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,
de vidéogrammes, de phonogrammes; agences pour artistes;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films,
d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et
leurs accessoires; organisation de concours, de loteries, de
jeux en matière d'éducation ou de divertissement; montage de
programmes, d'émissions, de débats, de reportages;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
organisation de séminaires, de formation pratique
(démonstration); réservation de places pour le spectacle;
location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes
interactifs audiovisuels; services de reporters;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; consultations en
matière de production de programmes et d'émissions
audiovisuelles; services photographiques, à savoir prises de
vues photographiques, reportages photographiques
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Recherche et développement de nouveaux produits; recherches
techniques; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations
professionnelles d'ordre technique et juridique dans le
domaine de la télévision et établissement de plans
(techniques) sans rapport avec la conduite des affaires;
travaux du génie (pas pour la construction); prospection
géologique, prospection de pétrole; essais de matériaux;
laboratoires de recherches techniques; conception,
élaboration, mise à jour et location de logiciels
informatiques; consultations en matière d'ordinateurs, de
location d'ordinateur; gérance de droits d'auteurs,
conception (élaboration) de systèmes de cryptage,
décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés,
radiodiffusés, et à toute transmission d'information,
conception (élaboration) de programmes et d'appareils
interactifs; services d'établissement de normes
(standardisation) techniques, services de normalisation à
savoir élaboration (conception) de normes techniques de
produits manufacturés et de services de télécommunication;
service de stylisme; services d'informations
météorologiques; recherche et développement de systèmes
électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage
et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de
l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel;
services d'authentification (recherche d'origine) de
messages électroniques; services de certification (contrôle
de qualité et d'origine); informations en matières
d'informatique appliquée aux télécommunications
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