01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; peintures et diluants pour
peintures; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants;
résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie métallique non
électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques;
coffres-forts; minerais; alliages d'acier, billes et boucles
d'acier, constructions en acier, fils d'acier, tôles
d'acier, tuyaux d'acier, anneaux métalliques, crochets pour
ardoises; armatures métalliques de portes, armatures
métalliques, arrêts métalliques de portes ou de fenêtres,
coffres métalliques, cabines de bain métalliques, barreaux
de grilles métalliques, matériaux à grilles métalliques,
matériaux à bâtir métalliques, boîtes à outils en métal
(vides), boîtes en métaux communs, boulons métalliques,
câbles métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres
de portes métalliques, carrelages métalliques, charnières
métalliques, charpentes métalliques, châssis de portes et de
fenêtres métalliques, cheminées métalliques, châssis
métalliques, chevilles métalliques, chrome, clapets de
conduites d'eau en métal, clefs métalliques, cloisons
métalliques, clous, articles de clouterie, conduites d'eau
en métal, corbeilles métalliques, couvertures de toits
métalliques, crampons et crémaillères métalliques, crochets
métalliques, échelles métalliques, écrous métalliques,
escaliers métalliques, fenêtres métalliques, garnitures de
fenêtres métalliques, ferrures de fenêtres, ferrures de
portes, ferrures pour la construction, garnitures de lits
métalliques, garnitures de meubles métalliques, garnitures
de portes métalliques, gouttières métalliques, grilles
métalliques, lattes métalliques, loquets métalliques,
panneaux pour la construction métalliques, parois
métalliques, plafonds métalliques, poignées de portes en
métal, portails métalliques, portes métalliques, poutres
métalliques, toits métalliques, tubes métalliques, verrous,
vis métalliques
07
Machines, à savoir machines pour la construction des routes,
broyeurs (machines), robots (machines), monte-charge et
machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; abat-jour, hottes d'aération, appareils et
machines pour la purification et la désodorisation de l'air,
ampoules d'éclairage, baignoires, garnitures de baignoires,
baignoires pour bain de siège, installations de bain,
appareils pour bains, chauffe-bains, cabines de douche,
robinets de canalisation, chasses d'eau, chaudières de
chauffage, chauffage central, radiateurs de chauffage
central, cheminées d'appartement, appareils à chauffer la
colle, appareils de conditionnement d'air, installations de
conduite d'eau, cuisinières, cuvettes de toilettes, cabines
de douches, douches, chauffe-eau, lampes à souder, lampes
d'éclairage, lampes de poche, lampes électriques, lavabos,
appareils à sécher les mains pour lavabos, plafonniers,
plaques chauffantes, réchauds, robinets, sièges de
toilettes, toilettes
16
Brosses pour peintres; produits de l'imprimerie; articles
pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; matières plastiques pour l'emballage
(non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs,
sachets, films et feuilles; caractères d'imprimerie
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques,
rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou
le ménage, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, capitons
en caoutchouc ou en matières plastiques, tissus en fibres de
verre pour l'isolation, fibres en matières plastiques non à
usage textile, garnitures d'étanchéité, papier isolant,
peintures isolantes, isolants, tissus isolants, vernis
isolants, joints, laine de verre pour l'isolation
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques; ardoise, ardoises pour toitures;
armatures de portes non métalliques, armatures pour la
construction non métalliques, baguettes en bois pour le
lambrissage, cabines de bain non métalliques, matériaux à
bâtir non métalliques, béton, éléments de construction en
béton, bitume, produits bitumeux pour la construction, bois
de construction, bois de placage, bois de sciage, bois
façonnés, boiseries, briques, cadres de fenêtres non
métalliques, carreaux pour la construction non métalliques,
charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non
métalliques, châssis de portes non métalliques, cheminées
non métalliques, ciment, conduites d'eau non métalliques,
contre-plaqués, couvertures de toits non métalliques,
enduits (matériaux de construction), degrés d'escaliers
(marches) non métalliques, escaliers non métalliques,
fenêtres non métalliques, gravier, tuyaux en grès, grès de
construction, lames de parquets, lattes non métalliques,
mosaïques pour la construction, parquets, pierre, pierres à
bâtir, pierres de construction, plafonds non métalliques,
planchers non métalliques, planches (bois de construction),
plâtre, portes non métalliques, bois de sciage, toitures non
métalliques, verre de construction, verre isolant
(construction), verre pour vitres (à l'exception du verre
pour vitres de véhicules), volets non métalliques; portes
non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres, anneaux de rideaux,
appliques murales décoratives, armoires, baguettes (liteaux)
d'encadrement, manches à balais non métalliques, bambou,
bibliothèques, pans de boiseries pour meubles, boulons non
métalliques, buffets, serre-câbles non métalliques, cadres,
clapets de conduites d'eau en matières plastiques,
coquillages, coquilles, corail, échelles en bois ou en
matières plastiques, embrasses non en matières textiles,
encadrements, enseignes en bois ou en matières plastiques,
étagères, garnitures de fenêtres non métalliques, ivoire
brut ou mi-ouvré, jonc d'Inde, literie (à l'exception du
linge de lit), loquets non métalliques, matelas, moulures
pour cadres, nacre brute ou mi-ouvrée, paravents (meubles),
patères de rideaux, rayons de meubles, crochets de rideaux,
tringles de rideaux, roseau, rotin, serrures non
métalliques, sièges, sofas, sommiers de lits, stores
d'intérieur à lamelles, vannerie, vis non métalliques,
vitrines, lits métalliques, porte-manteaux métalliques;
établis métalliques, meubles métalliques
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à
l'exception des carrelages et des peintures), tentures
murales non en matières textiles, papiers de tenture,
papiers peints
37
Construction; travaux ruraux, forage de puits; location
d'outils et de matériel de construction, de bouteurs,
d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments,
de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection,
dératisation); entretien ou nettoyage d'objets divers
(blanchisserie); réparation de vêtements, rechapage ou
vulcanisation de pneus; location de machines de chantier,
nettoyage et réparation de chaudières, installation et
réparation de chauffages, ramonage de cheminées,
informations en matière de construction, supervision de
travaux de construction, montage d'échafaudages, nettoyage
d'édifices, installation et réparation d'appareils
électriques, équipement de cuisines, services d'étanchéité,
services d'isolation, travaux de peinture, travaux de
plâtrerie, travaux de plomberie, ponçage, pose de briques
(maçonnerie), pose de papiers peints, restauration de
mobilier
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages, distribution d'eau et
d'électricité, exploitation de transbordeurs; remorquage
maritime, déchargement, renflouement de navires; dépôt,
gardiennage d'habits, location de réfrigérateurs; location
de garages; conditionnement de produits, location de
conteneurs d'entreposage, dépôt de marchandises,
distribution (livraison) de produits, emmagasinage, fret
(transport de marchandises), livraison de marchandises,
location d'entrepôts, location de conteneurs d'entreposage,
transport de meubles, déménagement de mobilier
40
Traitement de matériaux; transformation des produits
agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage,
pressage de fruits, meunerie); sciage, rabotage; broderie,
couture, découpage, polissage, revêtement métallique,
teinture de tissus ou de vêtements; traitement de tissus
contre les mites; retouche de vêtements; imperméabilisation
de tissus; reliure de documents, étamage; purification et
régénération de l'air; vulcanisation (traitement de
matériaux), montage de bandes vidéo, tirage de
photographies; apprêtage de textiles, apprêtage de papier,
travaux sur céramique, chromage, coloration des vitres par
traitement de surface, coulage des métaux, décapage, dorure,
encadrement d'oeuvres d'art, impression de dessins, placage
d'or, placage des métaux; transformation de vêtements
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