01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices et
produits pour blanchir les dents
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches pour l'éclairage
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ainsi que
préparations pour les soins de la santé; produits
hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour
pansements; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques (compris dans cette classe); minerais
07
Machines à travailler les métaux, le bois, les matières
plastiques, machines pour l'industrie chimique, agricole,
minière, textile, des boissons, machines de construction,
machines d'emballage; machines-outils; moteurs (à
l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);
accouplements et organes de transmission (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles non
entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs
08
Outils entraînés manuellement et instruments actionnés à
main pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et
le ménage, pour la construction de machines, d'appareils
ainsi que pour la technique de construction; coutellerie,
fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques et électroniques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement (compris dans cette classe);
appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son,
d'images et de données de toutes sortes; supports de sons,
d'images et de données de toutes sortes, en particulier
bandes magnétiques, cassettes, disques compacts, disques
acoustiques, bandes audionumériques (DAT), bandes vidéo,
disquettes, tous les produits précités sous forme
préenregistrée et non préenregistrée; CD-ROM; machines à
calculer, équipement pour le traitement de données et
ordinateurs; appareils et instruments optiques, compris dans
cette classe, en particulier lunettes, verres de lunettes,
montures de lunettes; logiciels pour ordinateurs (compris
dans cette classe)
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques, matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué, compris dans cette classe;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horloges et
instruments chronométriques et leurs parties, y compris
bracelets pour montres et boîtiers de montres
15
Instruments de musique
16
Produits de l'imprimerie; papeterie; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils)
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières (compris dans cette classe); produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à étouper et à
isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Parapluies, parasols et cannes, cuir et imitations de cuir
ainsi que produits en ces matières (compris dans cette
classe), en particulier aussi sacs à main et autres
récipients non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à
contenir (tels que sacs de voyage, sacs de sport, sacs à
dos, sacs de cosmétiques, sacs de plage), ainsi que petits
articles en cuir (tels que bourses, portefeuilles, étuis à
clefs); peaux et pelages d'animaux; mallettes et valises
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (compris dans
cette classe), en particulier objets d'art en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer ou en matières plastiques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué), en particulier tasses,
assiettes, ouvre-bouteilles, tire-bouchons; peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le
ménage et la cuisine, objets d'art en verre, porcelaine et
faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(compris dans cette classe); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles (compris dans cette classe), en
particulier serviettes de bain, serviettes de toilette,
couvertures de lit et de table, linge de table et de lit,
étoffes textiles, rideaux, stores, linge de maison
25
Vêtements, y compris vêtements en cuir, en particulier
T-shirts, pull-overs à capuche, pull-overs, blousons,
sweat-shirts, polos, vestes matelassées, gilets matelassés;
chaussures; chapellerie, en particulier bonnets et
casquettes
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets, épinglettes,
oeillets, aiguilles; articles de mercerie, à savoir boutons,
clips, badges ornementaux; épingles; crochets et guimperie à
des fins décoratives
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales (non en matières textiles)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (compris
dans cette classe), en particulier balles de golf, disques
de frisbee, ballons de football, ballons de handball,
ballons de water-polo, balles de tennis; décorations pour
arbres de Noël, cartes à jouer
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, coulis de fruits; oeufs, lait et produits
laitiers; huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines
(compris dans cette classe); animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux; malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Allumettes; briquets; boîtes et étuis d'allumettes (non en
métaux précieux); tabac; articles pour fumeurs
35
Etude de marché, recherche de marché, analyse du marché;
conseil en entreprise et en organisation des affaires;
négociation et conclusion de transactions commerciales pour
le compte de tiers; négociation de contrats pour
l'acquisition et la vente de produits; sondages d'opinion;
recherche publicitaire; distribution d'échantillons à des
fins publicitaires; contacts publicitaires; publicité, en
particulier publicité à la radio, à la télévision, au
cinéma, dans la presse écrite, par vidéotex et par
télétexte; commercialisation de publicité, à savoir
publicité, relations publiques et marketing avec le but de
commercialisation dans et par les médias précités;
publication de prospectus à des fins publicitaires;
production de films publicitaires; location de films
publicitaires; réception téléphonique de commandes et
d'offres de téléachat; diffusion de spots publicitaires;
exploitation d'une banque de données
36
Assurances, en particulier négociation de services
d'assurances; affaires financières; affaires monétaires, y
compris émission d'une carte de membre pourvue d'une
fonction de crédit et de paiement; négociation d'affaires
d'investissements; affaires immobilières
37
Construction; réparation; services d'installation
38
Télécommunication; diffusion de programmes ou d'émissions de
télévision, de radio, de BTX, de vidéotex, de télétexte;
diffusion d'émissions de téléachat; collecte et distribution
de nouvelles et d'informations générales; transmission de
sons, d'images et de données par câble, satellite,
ordinateur (réseaux d'ordinateurs), lignes téléphoniques et
par lignes RNIS ainsi que par tous les autres médias de
transmission; offre et communication d'informations
mémorisées dans une banque de données, en particulier aussi
par des systèmes (d'ordinateurs) communiquant d'une manière
interactive
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises;
organisation de voyages
40
Traitement de matériaux
41
Education, formation, divertissement, activités sportives et
culturelles; divertissement à la radio et à la télévision;
produits de films, de programmes ou d'émissions de
télévision, de radio, de BTX, de vidéotex, de télétexte;
location de films; production d'émissions de téléachat;
publication et édition de produits de l'imprimerie, en
particulier de catalogues, de livres, de journaux et de
magazines; diffusion de films
42
Développement de guides de programmes électroniques de
télévision; installation d'une banque de données;
programmation d'ordinateurs
43
Services de restauration (alimentation); hébergement
temporaire
44
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services
d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture
45
Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés
à satisfaire les besoins des individus; services relatifs à
la sécurité des objets et des personnes
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