09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques et électroniques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement (compris dans cette classe);
appareils pour l'enregistrement et la reproduction de son,
d'images et de données de toutes sortes; supports de son,
d'images et de données de toutes sortes, en particulier
bandes magnétiques, cassettes, disques compacts, disques
acoustiques, bandes audionumériques (DAT), bandes vidéo,
disquettes souples, CD-ROM, CD-I, supports d'enregistrement
DVD, tous les produits précités sous forme préenregistrée et
non préenregistrée, aussi pour des applications de
télécommunication, de réseau et de données linguistiques;
CD-Rom; machines à calculer, équipement pour le traitement
de données et ordinateurs; appareils et instruments optiques
compris dans cette classe, en particulier lunettes, verres
de lunettes, montures de lunettes; lunettes électroniques en
trois dimensions; logiciels pour ordinateurs (compris dans
cette classe); appareils multimédias
16
Produits de l'imprimerie, en particulier prospectus,
catalogues, livres, journaux et magazines, livres et cahiers
de poche; papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils)
25
Vêtements, y compris vêtements en cuir, en particulier
T-shirts, pull-overs à capuchons, pull-overs, blousons,
coupe-vent, sweat-shirts, polos, vestes matelassées, gilets
matelassés; chaussures; chapellerie, en particulier bonnets
et casquettes
28
Cartes à jouer
35
Recherche de marché, analyse de marché; conseil aux
entreprises pour la direction des affaires et en
organisation des affaires; négociation et conclusion de
transactions commerciales pour compte de tiers, en
particulier dans le domaine de et par la radio, la
télévision, le cinéma, la presse écrite, le vidéotexte, le
télétexte et l'Internet; sondages d'opinion; recherche
publicitaire; distribution d'échantillons à des fins
publicitaires; contacts publicitaires; commercialisation de
publicité, à savoir publicité, relations publiques et études
de marché ayant pour but la commercialisation, en
particulier dans et par les médias précités; publication de
prospectus à des fins publicitaires; production de films
publicitaires; location de films publicitaires; réception
téléphonique de commandes d'offres de téléachat; offre et
communication d'informations mémorisées dans une banque de
données, soit sous forme optique ou acoustique ou virtuelle,
pour l'utilisation commerciale des consommateurs, en
particulier par des systèmes (d'ordinateurs) communiquant
d'une manière interactive, y compris information aux
consommateurs, offres d'achat et offres concernant la mise à
disposition de marchandises; conseil et information aux
consommateurs à l'égard de l'organisation et de l'économie
d'entreprise; établissement de statistiques; établissement
d'analyses de coûts et de prix; enquêtes de prix;
renseignements d'affaires et enquêtes sur les affaires;
optimisation d'achat, à savoir commandes groupées, enquêtes
et négociation de remises; développement de commandes
automatiques de marchandises pour le compte de tiers;
enquêtes sur des produits, à savoir enquêtes sur différentes
offres concernant un produit recherché, aussi sur le marché
privé et pour des pièces de collection et des marchandises
d'occasion; réalisation de ventes aux enchères publiques et
privées, en particulier sur Internet; réalisation de ventes
aux enchères en ligne sur Internet, en particulier sous
forme d'organisation de vente de marchandises, y compris la
vente de marchandises contre offre maximum; négociation de
contrats d'achat et de vente de marchandises pour le compte
de tiers, organisation d'achat et de vente de marchandises
pour le compte de tiers contre rémunération, en particulier
prestations de services d'un commissionnaire; installation,
tenue et exploitation d'un registre de produits et
prestations de services de vente aux enchères; études de
marché et publicité, y compris l'établissement,
l'actualisation et la location d'espaces publicitaires;
publicité, en particulier publicité par la radiodiffusion,
la télévision, le cinéma, la presse écrite, le vidéotexte,
l'Internet et le télétexte; publicité pour les activités de
vente de tiers; études de marché pour le compte de tiers
dans des réseaux numériques sous forme de publicité par
Internet; reprise de direction d'entreprises; diffusion de
spots publicitaires; exploitation d'une banque de données;
traitement de données, en particulier pour la communication
de données, la transmission d'informations, d'images et de
son par lignes, satellites et installations de
télécommunication, y compris le conseil s'y rapportant;
négociation de contrats concernant l'utilisation de
structures de réseaux et d'installations (hardware) pour
l'informatique, en particulier pour la communication de
données et la transmission d'informations, d'images et de
son par lignes, satellites et installations de
télécommunication; conclusion de contrats et d'affaires
commerciales sur l'achat et la vente de licences de film, de
télévision et de vidéo et autres licences se référant aux
supports de son et d'images de toutes sortes; réception de
commandes téléphoniques et/ou informatisées d'offres de
téléachat et d'offres de marchandises et de prestations de
services sur Internet
38
Télécommunication, en particulier services d'information et
de communication électroniques soutenus par le traitement de
données pour des cercles ouverts et fermés d'utilisateurs;
diffusion de programmes ou d'émissions de télévision, de
radio, de BTX, de vidéotexte, de télétexte, d'Internet;
collecte et distribution de nouvelles et d'informations
générales ainsi que leur traitement; transmission de sons,
d'images et de données par câble, satellite, ordinateur,
réseaux d'ordinateur, lignes téléphoniques et par lignes
RNIS ainsi que par tous les autres médias de transmission,
en particulier transmission de nouvelles par des moyens
électroniques; diffusion de programmes de radio et de
télévision, aussi par fil, câble, satellite, vidéotexte, via
Internet et autres installations techniques, services
d'informations télévisées; diffusion d'émissions de
téléachat; exploitation de chaînes numériques ayant pour but
la transmission de données de toutes sortes, en particulier
à l'aide de serveurs vidéo comme média de mémorisation de
données vidéo; communication d'informations mémorisées dans
des banques de données, soit sous forme optique ou
acoustique ou virtuelle, pour l'utilisation commerciale des
consommateurs, en particulier par des systèmes
(d'ordinateurs) communiquant d'une manière interactive;
envoi de courrier sur Internet; collecte et échange
d'informations et de données d'archives de rédacteurs de
journaux, d'images et de télévision et leurs commanditaires;
exploitation d'une chaîne de téléachat; conseil et
information aux consommateurs en matière de technique
relative à la communication
41
Education, formation, divertissement, activités sportives et
culturelles; divertissement, en particulier divertissement à
la radio et à la télévision; divertissement sous forme
d'actions en ligne et de jeux sur Internet; production de
films, de programmes ou d'émissions de télévision, radio,
BTX, vidéotexte, télétexte; exploitation de studios
d'enregistrement; location de films; production d'émissions
de téléachat; publication et édition de produits de
l'imprimerie, en particulier de catalogues, de livres, de
journaux et de magazines; organisation et réalisation de
spectacles, jeux de questions et réponses, théâtre,
manifestations sportives et musicales ainsi qu'organisation
de compétitions dans le domaine du divertissement et du
sport, en particulier par Internet, aussi pour
l'enregistrement ou l'émission directe à la télévision ou à
la radio; diffusion de films; publication d'informations
mémorisées dans des banques de données, soit sous forme
optique ou acoustique ou virtuelle, pour l'utilisation
commerciale des consommateurs, en particulier par des
systèmes (d'ordinateurs) communiquant d'une manière
interactive; publication d'informations mémorisées dans une
banque de données, soit sous forme optique ou acoustique ou
virtuelle, pour l'utilisation commerciale des consommateurs,
en particulier par des systèmes (d'ordinateurs) communiquant
d'une manière interactive, y compris information aux
consommateurs; édition de statistiques; prestations de
service d'un journaliste, bibliothécaire et/ou archiviste;
conseil et information aux consommateurs en matière de
technique relative à l'édition
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Développement de guides de programmes électroniques de
télévision, de radio et d'Internet sous forme de logiciels;
installation d'une banque de données; programmation
d'ordinateur, location de structures de réseau et
d'installations (hardware) pour l'informatique, en
particulier pour la communication de données et la
transmission d'informations, d'images et de son par lignes,
satellites et installations de télécommunication, y compris
le conseil s'y rapportant; mise en réseau numérique
d'entreprises en Intranet à l'aide de techniques de
programmation; attribution et négociation de licences de
film, de télévision et de vidéo et autres licences se
référant aux supports de son et d'images de toutes sortes,
conseil et information aux consommateurs en matière de
technique; développement de logiciels pour l'exploitation de
chaînes numériques ayant pour but la transmission de données
de toutes sortes; conception de présentations et d'autres
offres d'information ayant pour but la publicité,
l'information, la vente et la communication aux
consommateurs et personnes intéressées, en particulier pour
publication sur Internet, sur d'autres réseaux de données,
sur des services en ligne ainsi que par des techniques
multimédias; réalisation de présentations et d'autres offres
d'information ayant pour but la publicité, l'information, la
vente et la communication aux consommateurs et personnes
intéressées, en particulier pour la publication sur
Internet, sur d'autres réseaux de données, sur des services
en ligne ainsi que par des techniques multimédias;
conception de pages d'accueil pour compte de tiers,
élaboration de pages de réseau; installation de pages de
réseau sur Internet
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Restauration (alimentation) et hébergement temporaire
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