25
Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et
enfants; vêtements en cuir et en imitations du cuir;
vêtements en fourrure; vêtements de sport (autres que de
plongée); blousons; gabardines (vêtements); imperméables;
manteaux; mantilles; mitaines; pardessus; trench coats;
parkas; pèlerines; pelisses; vareuses; costumes; costumes de
mascarade; vestes; blouses; tabliers (vêtements);
combinaisons (vêtements et sous-vêtements); cache-coeur;
cardigans; pull-overs; chandails; tricots (vêtements);
débardeurs; gilets; jupes; jupons; pantalons; robes;
chemises; chemisettes; tee-shirts; sweat-shirts; shorts;
bermudas; paletots, vêtements confectionnés; vêtements en
papier; manchons; pyjamas; robes de chambre; peignoirs;
caleçons, y compris les caleçons de bain; costumes de bain
et de plage; maillots, y compris les maillots de bain;
lingerie de corps; bodies (justaucorps); bustiers; caleçons;
culottes; slips; soutiens-gorge; corsets; jarretelles;
chaussettes; bas; collants; bandanas; foulards; châles;
tours de cou; écharpes; étoles (fourrures); gants
(habillement); ceintures (habillement); bretelles; cravates;
noeuds papillon; pochettes (habillement); cache-col;
grenouillères, brassières, layettes; bavoirs et bavettes
(non en papier); souliers; chaussures, y compris les
chaussures de plage; chaussures de sport; bottes; bottines;
sabots (chaussures); espadrilles; sandales; pantoufles;
chaussons; articles de chapellerie; chapeaux; voilettes;
casquettes; visières (chapellerie); bérets; bonnets, y
compris les bonnets de bain; bandeaux pour la tête
(habillement); turbans.
38
Services de télécommunications; services de communication
(transmission) par terminaux d'ordinateurs; services de
transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur; agences de presse et d'informations (nouvelles);
services de transmission d'information par voie télématique;
informations en matière de télécommunications; transmission
d'informations contenues dans des banques de données;
services de fourniture d'accès à des informations contenues
dans des banques de données; transmission et diffusion de
données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de
réseaux d'ordinateurs; services de courrier électronique, de
messagerie électronique et de diffusion d'informations par
voie électronique, au moyen notamment des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de types Intranet ou Extranet).
42
Services de conception de collections de mode, de stylistes
et de dessinateurs de mode dans les domaines de la
parfumerie, de la décoration intérieure, de l'habillement,
des accessoires vestimentaires, de la parure, de la
bijouterie, de la joaillerie et de la maroquinerie; services
d'informations sur la mode; services de recherche et de
développement de nouveaux produits pour le compte de tiers,
notamment dans le domaine du textile et de la mode; essai de
textiles; recherches en cosmétologie; services
d'architecture; conseils en construction; établissement de
plans pour la construction; dessin industriel; essai de
matériaux; expertises (travaux d'ingénieurs); services
juridiques; concession de licences de propriété
intellectuelle et de contrats de franchise; services de
surveillance en matière de propriété industrielle; gérance
de droits d'auteur; services de dessinateurs pour
emballages; services de dessinateurs d'arts graphiques;
stylisme (esthétique industrielle); contrôle de qualité;
décoration intérieure; services d'authentification d'oeuvres
d'art; étude de projets techniques; consultation en matière
d'ordinateurs; reconstitution de bases de données;
conception de systèmes informatiques; création et entretien
de sites web pour des tiers; hébergement de sites
informatiques (sites web); programmation pour ordinateurs;
élaboration (conception), mise à jour, installation et
location de logiciels informatiques; location d'ordinateurs;
maintenance de logiciels d'ordinateurs.
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