WIPOSchützen Sie diese Marke vor Nachahmern!
Mit unserer Markenüberwachung werden Sie automatisch per E-Mail über Nachahmer und Trittbrettfahrer benachrichtigt.
Die Internationale Marke YELLOWELT wurde als Wortmarke am 28.04.2003 bei der Weltorganisation für geistiges Eigentum angemeldet.
| Markenform | Wortmarke |
| Aktenzeichen | 816459 |
| Registernummer | 30253306.0/39 |
| Länder | 
|
| Basismarke |
Nr. 302 53 306.0/39,
24. April 2003
|
| Anmeldedatum | 28. April 2003 |
| Ablaufdatum | 28. April 2023 |
Markeninhaber
Siegburger Strasse 229
(Torhaus)
DE
(Torhaus)
DE
Markenvertreter
Jahnstrasse 4-6
70597 Stuttgart
DE
Waren und Dienstleistungen
01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches pour l'éclairage; gaz utilisés en tant que
combustibles
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits
hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour
pansements; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la
destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques compris dans cette classe; minerais; poignées
métalliques de fenêtres dotées d'un verrou supplémentaire;
sécurisations métalliques des côtés de charnières de
fenêtres; serrures métalliques supplémentaires en applique;
serrures métalliques blindées à un seul pêne; chaînes
métalliques de porte; armatures métalliques de sécurité;
rosettes métalliques de sécurité; nappes de pêne métalliques
de sécurité; verrouillages métalliques mécaniques; serrures
métalliques à mortaise; plaques de protection métalliques
pour portes et fenêtres; sécurités métalliques pour portes à
lever; sécurités métalliques mécaniques contre l'effraction;
sécurités métalliques mécaniques pour volets roulants;
sécurités métalliques mécaniques pour cheminées de cave;
sécurités métalliques mécaniques pour soupiraux de cave;
grilles de sécurité métalliques pour caves; cadenas; cadenas
à arceau long; cadenas-câble, cadenas-câble en spirale;
cadenas-chaînes
07
Machines, à savoir machines à soutirer, machines pour le
talonnage, machines d'aspiration à usage industriel,
machines pour le badigeonnage, machines motrices autres que
pour véhicules terrestres, écharneuses, égreneuses,
étireuses, machines pour l'exploitation des mines,
bétonnières de chantier, botteleuses, machines pour
l'impression sur la tôle, machines et appareils à
encaustiquer (électriques), foreuses, machines de brasserie,
broyeurs, concasseurs, pilons, lances thermiques à oxygène
(machines), machines à couper le pain, appareils et machines
pour la reliure à usage industriel, machines à beurre,
repasseuses, machines à vapeur, machines de drainage,
régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, batteuses,
machines à air comprimé, machines à imprimer, machines
d'emballage, robots de cuisine électriques universels,
machines électromécaniques destinées à l'industrie chimique,
dégraisseuses, machines pour les travaux de terrassement,
machines pour le raffinage du pétrole, machines pour le
traitement des minerais, étiqueteuses, machines pour la
peinture, finisseuses, machines à plomber les bouteilles,
machines à rincer les bouteilles, machines à capsuler les
bouteilles, machines à tresser, machines à hacher la viande,
machines à moulurer, fraiseuses, teigneuses, transporteurs,
remplisseuses, machines soufflantes, machines à râper les
légumes, moissonneuses, vanneuses, machines à décortiquer
les céréales, taraudeuses, machines à fileter, machines de
fonderie, machines à travailler le verre, machines pour la
construction des voies ferrées, fossoirs, machines à graver,
agrafeuses, raboteuses, manipulateurs industriels, machines
à ajuster, calandres (machines), cardes (machines),
distributeurs de ruban adhésif (machines), pétrins
mécaniques, compresseurs (machines), cultivateurs
(machines), robots de cuisine (électriques), machines
agricoles, doleuses, poinçonneuses, calandres, machines pour
la tension des raquettes de tennis, machines pour le montage
de bicyclettes, machines destinées à l'industrie du textile,
machines destinées à l'industrie du sucre, machines à
fabriquer du bitume, machines à cordonner, dentellières
(machines), machines pour la fabrication de pâtes
alimentaires, machines à traire, machines pour l'affûtage
des couteaux, machines à travailler les métaux, malaxeurs,
machines pour la laiterie, faucheuses, machines pour la
minoterie, riveteuses, machines à coudre, machines pour la
fabrication du papier, machines à papier, machines et
appareils à polir (électriques), estampilleuses, machines à
puddler le métal, pompes (machines), béliers (machines),
tondeuses à gazon (machines), ratineuses (électriques),
dresseuses, robots (machines), arracheuses (machines),
coupe-racines (machines), batteurs électriques, machines à
satiner, machines d'aspiration à usage industriel, tondeuses
(machines), machines pour la pose des rails, machines de
bateaux, machines à battre, collecteurs de boue (machines),
rectifieuses, coupeuses (machines), machines électriques à
souder, éplucheuses (machines), machines pour l'affûtage,
composeuses (imprimerie), shampouineuses pour tapis et
moquettes (électriques), cribleurs, machines à cacheter
destinées à l'industrie, machines à trier pour l'industrie,
machines de filature, métiers à filer, machines à laver la
vaisselle, machines à travailler la pierre, machines à
timbrer, machines à stéréotyper, machines à repriser,
machines pour la construction des routes, balayeuses
automotrices, tricoteuses, scies (machines), semoirs
(machines), machines à ourler, machines à travailler le
tabac, goudronneuses, diviseuses, tondeuses pour les animaux
(machines), machines à couler les caractères d'imprimerie,
machines typographiques, machines pour le badigeonnage,
pompes à vide (machines), carburateurs, machines à boucher
les bouteilles, machines pour l'empaquetage, vibrateurs
(machines) à usage industriel, crics (machines), laminoirs,
machines à laver à prépaiement, machines à laver, métiers
(machines), accouplements d'arbres (machines),
machines-outils, machines à mailler, métiers pour
bonneterie, machines à tordre le linge, machines à
saucisses, machines à laver le linge, machines à soutirer,
centrifugeuses (machines), déchiqueteurs à usage industriel,
pulvérisateurs (machines), machines à cigarettes (à usage
industriel), découpeuses; machines-outils; moteurs (autres
que pour véhicules terrestres), accouplements et dispositifs
de transmission (autres que pour véhicules terrestres);
instruments agricole autres que manuels; incubateurs
(couveuses) pour oeufs; machines de cuisine électriques, y
compris les mixeurs-mélangeurs électriques à usage
domestique; installations pour la production d'énergie;
installations éoliennes; outils à main actionnés
mécaniquement
08
Outils et instruments à main actionnés manuellement, à
savoir fers à marquer au feu, appareils pour l'épilation
(électriques et non électriques), appareils à main à friser
les cheveux (actionnés manuellement, non électriques),
appareils et outils pour la dépouille des animaux, appareils
pour la dépouille d'animaux de boucherie, appareils pour
l'abattage de bétail, appareils d'élimination des parasites
des plantes, appareils à main à soutirer, appareils
agricoles (actionnés manuellement), appareils pour percer
les oreilles, tondeuses (instruments à main), instruments à
main pour abraser, instruments pour le repassage des
couteaux et des lames, pulvérisateurs pour insecticides
(actionnés à la main), instruments de marquage du bétail;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils et instruments pour conduire, commander,
transformer, mémoriser, régler et contrôler l'électricité;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs; petits
ordinateurs portables pour accéder à Internet (web pads);
appareils des techniques de l'information et de la
communication; appareils, matériel, logiciels pour le
téléguidage et la commande à distance d'appareils et
d'aménagements dans la maison et le jardin; appareils,
matériel et logiciels destinés à détecter les
disfonctionnements (par la voie aussi du diagnostic à
distance), à transmettre les données concernant de tels
disfonctionnements et à les supprimer (pour les appareils et
installations utilisés dans la maison et dans le jardin);
extincteurs; alarmes pour serrures de portes ainsi que
serrures de portes pourvues de systèmes d'alarme; alarmes
(installations); installations, appareils et aménagements de
sécurisation de la maison; avertisseurs d'effractions;
caméras de sécurité; installations photovoltaïques;
logiciels, appareils de traitement de données et
ordinateurs; appareils pour la réception, l'enregistrement,
la transmission, le traitement, la distribution et la
restitution de données, langage, texte, signaux, son et
image; supports de son, supports de son et d'image, supports
de données; appareils d'enregistrement du son, appareils
pour la phototélégraphie, appareils de réception du son et
de l'image, appareils de télévision, appareils
téléphoniques, appareils de téléguidage, postes
radiotéléphoniques, postes radiotélégraphiques, unités à
bande magnétique pour le traitement de données, appareils de
mesure électriques, moniteurs pour matériel informatique,
périphériques d'ordinateurs, machines et appareils à
photocopier (y compris les appareils et machines
électrostatiques ou thermiques), lecteurs de CD, appareils
de projection, magnétoscopes, émetteurs de signaux
électroniques, appareils pour jeux vidéo conçus pour être
utilisés avec un récepteur de télévision, conjoncteurs,
ampèremètres, coupe-circuits, indicateurs de perte
électrique, convertisseurs électriques, télécopieurs,
indicateurs de température électriques, amplificateurs,
appareils pour la reproduction du son, transmetteurs
téléphoniques, appareils et instruments géodésiques,
armoires de distribution pour l'électricité, appareils de
contrôle de chaleur, compteurs électriques, installations de
compteurs électriques, appareils pour l'enregistrement du
temps, minuteries (à l'exception de celles pour
l'horlogerie); autres appareils électriques de mesure,
signalisation, contrôle et comptage; piles à combustible;
cartes routières, atlas et guides d'hôtels électroniques;
verrous électriques et sécurisations électriques
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques, matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; machines à congeler
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué, compris dans cette classe;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en ces matières compris dans
cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); caractères d'imprimerie; clichés; cartes
routières, atlas, guides d'hôtels; imprimés contenant des
informations sur les travaux d'installation, les prestations
de réparation, les prestations de services artisanaux, les
prestations de services techniques aux installations, les
services de dépannage en serrurerie, les services de
gardiennage, les services d'aides ménagères, les services
dans le domaine du jardin, les services dans le domaine de
la gestion de maisons et de biens immobiliers, la
construction et l'immobilier, l'exploitation technique et
commerciale d'immeubles
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières compris dans cette classe; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières compris
dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises;
parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres, compris dans cette
classe; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;
verrous, serrures et sécurisations (non métalliques)
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, (ni
en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges;
brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la
brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut
ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);
verrerie, porcelaine et faïence, comprises dans cette
classe
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs,
compris dans cette classe; matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles compris dans cette classe;
couvertures de lit et de table
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris
dans cette classe; décorations pour arbres de Noël; cartes à
jouer
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux; malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau, prestations d'un courtier
d'informations, à savoir collecte, classement et analyse de
données et d'informations de tout genre et mise à
disposition de telles données et informations à des tiers;
négociation et conclusion d'opérations dans le cadre d'une
boutique électronique; exploitation de marchés électroniques
portant sur des contrats d'achat ou de vente de produits ou
sur la prestation de services; octroi, enregistrement et
gestion d'adresses électroniques; traitement numérique de
données; saisie et mémorisation de données, images,
informations audio et/ou vidéo; mémorisation et traitement
d'informations pour des tiers; gestion de données déposées
sur le serveur; exploitation d'un canal de télé-achat, à
savoir courtage, conclusion et suivi de l'exécution de
contrats portant sur l'achat et la vente de produits et le
recours à des services; gestion de données par ordinateurs;
services d'une agence de prix, à savoir estimation des prix
des produits et/ou des services; services d'une agence
multimédia, à savoir planification et conception de mesures
publicitaires, présentation d'entreprises sur Internet et
autres médias; exécution de ventes aux enchères, y compris
sur Internet; services de commerce électronique, à savoir
réception de commandes, d'ordres de livraison, suivi de la
facturation pour les systèmes de commande électronique,
négociation et conclusion d'opérations commerciales par
l'intermédiaire de boutiques en ligne, présentation de
produits et de services; courtage et location d'espaces
publicitaires, y compris sur Internet; établissement de
contacts d'affaires et d'offres par l'intermédiaire
d'Internet; établissement de contacts sur Internet;
publicité sur Internet pour des tiers; conseils d'achat, y
compris en ligne, à savoir analyse du prix de revient,
estimation du prix des produits et des services, conseil aux
consommateurs et comparaison de prix; exploitation
commerciale de bâtiments; conseils en organisation et en
gestion dans le domaine énergétique, services de marketing,
à savoir commercialisation au détail de nouvelles
technologies, en particulier dans les domaines de
l'environnement et de l'énergie; conclusion et suivi de
l'exécution de contrats portant sur l'achat et la vente
d'instruments pour la maison et le jardin, y compris par
l'intermédiaire de boutiques en ligne; collecte, fourniture,
mise à disposition de données en tout genre; mise à
disposition de déménageurs; services de banques de données
avec possibilités de recherche et d'appel; mise à
disposition de personnel pour l'installation, la réparation,
la maintenance d'installations de chauffage, d'installations
de climatisation, d'aération, d'aménagements sanitaires, de
dispositifs de commande et de réglage; regroupement de
données dans des banques de données d'ordinateurs;
exploitation de moteurs de recherche pour Internet; gestion
de données par ordinateur; regroupement de données dans des
banques de données d'ordinateurs; gestion de données
enregistrées sur le serveur; mémorisation et traitement de
données pour des tiers; collecte, mémorisation et mise à
disposition de données, images, informations audio et/ou
vidéo; traitement digital d'images; préparation digitale de
données; traitement digital de données; collecte, analyse et
classement de données techniques et économiques concernant
des véhicules d'occasion; exploitation d'une plateforme de
commerce électronique sur Internet pour des tiers;
exploitation d'une banque de données
36
Assurances; affaires financières, affaires monétaires;
affaires immobilières; transfert électronique de capital,
banque à domicile (homebanking), banque directe
(télébanking), à savoir exécution en ligne d'opérations
bancaires, investissement de capital à risque;
location-vente de réseaux de transport pour la conduite
d'énergie; exploitation de bâtiments, à savoir mise en
location de bâtiments, conseils financiers dans le domaine
de l'énergie, services financiers dans le domaine
énergétique; services financiers compris dans cette classe;
gestion de maisons et de biens immobiliers; courtage en
matière de travaux d'installation, de réparations, de
prestations de services artisanaux, de prestations de
services techniques aux installations, de clés-minute, de
services de gardiennage, de services d'aides ménagères, de
services de jardinage, de services dans le domaine de la
gestion de maisons et de biens immobiliers, de la
construction et de l'immobilier, de l'exploitation technique
et commerciale d'immeubles (y compris en dehors des heures
d'ouverture habituelles, les week-end et les jours fériés),
notamment dans les cas d'urgence, ainsi que services
d'information liés aux prestations de service précités, y
compris en ligne
37
Construction, travaux d'installation; réparation; réparation
d'installations de technique informatique; gestion de
réseaux, à savoir installation et maintenance de systèmes de
réseaux (matériel); production, montage et installation de
réseaux de distribution et de transport; construction
d'installations de traitement de déchets; construction de
centrales, notamment de centrales hydro-électriques, de
centrales nucléaires, de centrales à charbon, de centrales à
gaz et de centrales turbo-électriques à vapeur; gestion de
l'énergie, à savoir mise en place et entretien
d'installations de production et de distribution d'énergie,
de piles à combustible, d'installations éoliennes et
photovoltaïques; construction et entretien d'installations
d'eaux usées et d'eau propre; gestion technique d'immeubles,
à savoir entretien d'immeubles; nettoyage de façades;
installation, maintenance, entretien, rénovation,
modernisation, agrandissement, transformation,
assainissement et réparation d'installations d'eaux usées et
d'eau propre, de conduites et d'autres installations pour
leur arrivée et leur évacuation, d'aménagements sanitaires,
d'installations de chauffage, d'aération et de
climatisation, d'installations industrielles, de groupes
motopropulseurs et de leurs pièces, d'appareils techniques,
d'installations, de moyens de transport, d'appareils
ménagers, d'appareils de l'électronique de loisir et des
techniques d'information ainsi que d'installations
photovoltaïques, de conduites d'alimentation (par exemple
pour le gaz et l'électricité), d'édifices et de leurs
parties; prestations de services artisanaux, à savoir
prestations d'un installateur électricien, d'un plombier,
d'un peintre en bâtiment, d'un menuisier, d'un artisan en
béton, d'un installateur de fontaines, d'un carreleur, d'un
artisan en installations civiles, d'un artisan en
construction routière, d'un artisan en isolation contre la
chaleur, le froid et le bruit, prestations d'un charpentier,
d'un électricien, d'un installateur de chauffages et de
ventilations, d'un artisan en installations de
refroidissement, prestations d'un mécanicien, d'un artisan
en produits métalliques, d'un serrurier et d'un forgeron;
services concernant la technique des installations,
notamment travaux de construction, de montage, maintenance,
entretien et réparation; réparation de téléphones portables,
y compris services de prise en charge à domicile de
téléphones portables à réparer; gestion de réseaux, à savoir
installation et maintenance de systèmes de réseaux;
construction, maintenance et entretien d'éclairages
électriques de rues; automatisation de la maison, à savoir
installation, réparation et maintenance d'installations de
chauffage, de climatisation, d'aération, d'aménagements
sanitaires, de dispositifs de commande et de réglage, y
compris télécommandés; maintenance d'installations de
techniques de données
38
Télécommunications; mise à disposition de l'accès à des
textes, images, à des offres audiovisuelles, des offres
multimédias, des banques de données et des programmes
d'ordinateurs sur Internet; prestations d'un provider
(fournisseur); mise à disposition d'accès à Internet;
service de télétraitement de courriers électroniques;
services en ligne, à savoir transmission de messages, images
et informations de toutes sortes; messagerie sur le web, à
savoir transmission de messages de toutes sortes à des
adresses Internet; conseils dans le domaine de la technique
de télécommunication; télécommunication, notamment
transmission électronique d'annonces; fourniture d'accès à
un réseau mondial d'ordinateurs; mise à disposition de
connexions de télécommunication avec un réseau mondial
d'ordinateurs; communication par terminaux d'ordinateurs;
services télex; diffusion de programmes télévisés et
radiophoniques; communications téléphoniques; télévision par
câble; communication par réseau de fibres optiques; services
de transmission, d'acheminement et de connexion pour la
télécommunication; radiotéléphonie mobile; agences
d'informations; transmission de messages; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur; messagerie
électronique; location d'appareils pour la transmission de
messages; service d'appel de personnes par radio, téléphone
ou par tout autre moyen de communication électronique;
agences de presse; radiodiffusion; transmission par
satellite; services téléphoniques; services télégraphiques;
communications télégraphiques; expédition de dépêches;
transmission de télégrammes; informations en matière de
télécommunication; conférences par téléphone; transmission
de télécopies; location d'appareils de télécopie; location
de modems; location de téléphones; location d'appareils de
télécommunication; services de ligne directe (hotline);
collecte, fourniture, mise à disposition, communication et
transmission de messages et d'informations de tous genres,
communication et transmission de données, mise à disposition
de téléphones portables et mise à disposition de téléphones
portables de remplacement; Internet by call, à savoir
fourniture d'accès à Internet par téléphone avec paiement
individuel (sans abonnement); mise à disposition de portails
Internet; exploitation de lignes de conversation (chat
lines), de salons de conversation (chat rooms) et de forums
de discussion; services de communication permettant la
recherche d'artisans et la mise en contact avec les
artisans, y compris en ligne; gestion d'une plateforme
électronique d'informations, de communication et de
transactions sur Internet et sa mise à disposition pour des
tiers; fourniture d'accès à une plateforme de commerce
électronique sur Internet pour des tiers; mise à disposition
d'accès aux informations par la voie du traitement
électronique de données sur des réseaux de données;
fourniture d'accès à des banques de données avec
possibilités de recherche et d'appel, contenant des données
techniques et économiques concernant des véhicules
d'occasion; fourniture d'accès à des banques de données à
des tiers
39
Transport, emballage, entreposage et livraison de
marchandises de toutes sortes; organisation de voyages;
exploitation d'installations de transport et d'alimentation
en eau propre; conseils spécifiques touchant au domaine du
transport de l'énergie; mise à disposition (en dehors de la
location-vente) de réseaux de transport pour la conduite
d'énergie; distribution d'énergie électrique; exploitation
de réseaux de distribution et de transport; distribution de
gaz, de chaleur et d'énergie, notamment d'électricité;
distribution d'énergie, de chaleur (chaleur de proximité et
à distance) ainsi qu'alimentation de tiers en électricité et
chaleur (chaleur de proximité et à distance); distribution
d'électricité; collecte, entreposage, dépôt et transport de
déchets, alimentation en eau propre; évacuation des eaux
usées; services de logistique dans le domaine du transport;
déménagements, en particulier location de véhicules de
déménagement, services de logistique pour les déménagements;
distribution d'électricité, de gaz et de chauffage,
notamment à des clients de l'industrie; exploitation de
réseaux de distribution et de transport; gestion de
l'énergie, à savoir conseil technique pour et exploitation
d'installations de distribution d'énergie; gestion de
l'énergie, à savoir conseil technique concernant les
installations de distribution d'énergie
40
Traitement de matériaux; traitement technique de l'eau et
des eaux usées; recyclage et autres récupérations de
déchets, incinération, destruction de déchets; exploitation
d'installations de traitement des déchets; production
d'énergie et chaleur (chaleur de proximité et à distance);
exploitation d'installations de traitement de déchets, de
piles à combustible, d'installations éoliennes et
photovoltaïques; exploitation d'installations d'eaux usées;
conseil aux consommateurs dans le domaine énergétique,
services techniques de conseil dans le domaine énergétique;
gestion de l'énergie, à savoir conseil technique concernant
les installations de production d'énergie, les piles à
combustible, les installations éoliennes et photovoltaïques;
services de montage et de démontage de meubles; gestion de
l'énergie, à savoir exploitation d'installations de
production d'énergie; gestion de l'énergie, à savoir conseil
technique et exploitation d'installations de production
énergie, de piles à combustible, d'installations éoliennes
et photovoltaïques; exploitation d'installations de
traitement d'eau propre; traitement des eaux usées; conseils
spécifiques touchant au domaine de la production d'énergie
41
Education; formation; activités sportives et culturelles;
divertissement, aussi sur Internet; exécution de jeux, y
compris en ligne; publication de produits d'édition et
d'imprimerie sous forme électronique, y compris sur les
réseaux internes et sur Internet; édition de supports de
données et de produits de l'imprimerie comportant des
données relatives aux véhicules d'occasion; production de
présentations multimédia; édition de supports de données et
de produits de l'imprimerie contenant des données techniques
et économiques concernant des véhicules d'occasion
42
Services scientifiques et travaux de recherche et services
de designer s'y rapportant; services industriels d'analyse
et de recherche; projet et programmation de matériel
informatique et de logiciels; services juridiques;
prévisions météorologiques, y compris en ligne; services
touchant à l'environnement, à savoir conseil lié à la
protection de l'environnement, développement de concepts
pour la gestion des risques liés à l'environnement;
planification d'installations de traitement de déchets;
conseil technique et activité d'expertise; planification et
conseil dans le domaine de la construction; services
d'ingénieurs; planification d'installations d'eaux usées et
d'eau propre; planification concernant les installations de
production et de distribution d'énergie, les piles à
combustible, les installations éoliennes et photovoltaïques;
développement de concepts énergétiques d'ensemble;
acceptation, exécution et octroi de licences, de missions de
recherche et de développement; recherche scientifique et
industrielle; recherche et développement, notamment dans le
domaine de la technologie de l'environnement; programmation
pour ordinateurs; vérification technique d'appareils, de
machines et d'installations de toutes sortes; gestion de
réseaux, à savoir installation et maintenance de systèmes de
réseaux (logiciels); mise à disposition et maintenance de
portails Internet pour tiers; exploitation d'une ligne
directe (hotline) pour utilisateurs Internet; conseils pour
la conception de pages d'accueil (homepages) et de pages
Internet; mise à disposition de programmes pour ordinateurs
dans des réseaux de données; design de pages d'accueil
(homepages) et de pages web; exécution et conception de
sites web et de parties de sites web sur Internet à l'aide
d'images et de sons générés par ordinateurs (animations par
ordinateurs); mise à disposition de programmes d'ordinateurs
sur des réseaux de données; services d'une agence Internet,
à savoir conception, maintenance et entretien de contenus
Internet, conseils concernant le matériel informatique et
les logiciels, l'implémentation de programmes informatiques
dans des structures de réseaux; collecte, mémorisation et
mise à disposition de logiciels; prestations d'un centre de
certification (trust center), à savoir émission et gestion
de clés digitales et/ou de signatures digitales; location de
temps d'accès à des banques de données; location de serveurs
web; mise à disposition d'emplacements de mémoire sur
Internet; concession de licences de logiciels; gestion de
serveurs; conseil technique dans le domaine d'Internet;
vérification de signatures digitales; octroi, enregistrement
et gestion de noms de domaines, conception et exploitation
de stations web; mise de pages Web sur Internet pour des
tiers (hébergement); développement et exploitation de
logiciels pour applications Internet et Intranet; mise à
disposition de programmes pour la création de pages Internet
et de programmes d'ordinateurs; développement de concepts
énergétiques intégraux; conseils écologiques dans le domaine
de l'énergie; saisie et mémorisation de logiciels; gestion
de l'énergie, à savoir planification d'installations de
production et de distribution d'énergie, de piles à
combustible, d'installations éoliennes et photovoltaïques
43
Restauration et hébergement temporaire
44
Services médicaux et vétérinaires; soins médicaux et de
beauté pour êtres humains et animaux; services dans le
domaine de l'agriculture ou de la sylviculture; services
dans le domaine du jardin
45
Services personnels et sociaux concernant les besoins
individuels; services de soin à la maison, services d'une
aide ménagère; services de gardiennage; services de sécurité
pour la protection des valeurs matérielles et des personnes;
télécommande et téléguidage d'appareils et installations
dans le domaine de la maison et du jardin; services dans le
domaine de la sécurisation de la maison; services de
surveillance et de dépannage de serrurerie
Die Bezeichnungen wurden automatisch übersetzt. Übersetzung anzeigen
Markenhistorie
| Datum | Belegnummer | Bereich | Eintrag |
|---|---|---|---|
| 28. April 2013 | 2013/19 Gaz | Verlängerung | |
| 19. April 2013 | 2013/18 Gaz | RAW: Partial Cancellation | |
| 25. Februar 2010 | 2010/13 Gaz | CH | RAW: Rule 18ter(2)(i) GP following a provisional refusal |
| 06. Juli 2009 | 2009/39 Gaz | RAW: Limitation | |
| 14. Juli 2004 | 2004/24 Gaz | CH | Ablehnung |
| 28. April 2003 | 2004/2 Gaz | DE | Eintragung |
ID: 14816459