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Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, des données ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision; appareils pour le
traitement de l'information et ordinateurs, machines à
calculer; extincteurs; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunications, télématiques,
téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios,
projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes,
amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones,
téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes
audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo,
disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels,
lunettes (optique)
16
Produits en papier et carton, à savoir cahiers, albums,
chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres,
journaux, magazines, périodiques et revues; articles pour
reliures, photographies, supports pour photographies en
papier et carton; produits de papeterie et de correspondance
tels que papier à lettre et enveloppes; matériel pour les
artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets,
pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la
palettisation; caractères d'imprimerie; clichés; stylos,
blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes
postales, affiches; affichettes
25
Vêtements (habillement); bandeaux pour la tête
(habillement); bandanas (foulards); bas, collants; bottes,
bottines, chaussettes; chaussons; chaussures (à l'exception
des chaussures orthopédiques); chaussures de plage, de ski
et de sport; collants; ceintures (habillement); espadrilles;
foulards; écharpes; gants (habillement); souliers et
sandales de bain; maillots, caleçons et costumes de bain;
peignoirs de bain; bérets; casquettes; chapeaux; visières
(chapellerie); body (justaucorps); bretelles; chandails;
chemises; chemisettes; cache-col; lingerie de corps;
vêtements en cuir; étoles (fourrures); gabardines
(vêtements); gilets; imperméables; jupes; robes, pantalons,
vestes, manteaux, parkas; pull-overs; pyjamas;
sous-vêtements; tee-shirts; tricots (vêtements)
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Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des tapis, vêtements et chaussures); décorations
pour arbres de Noël; jeux automatiques et électroniques
autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision; cartes à
jouer
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Télécommunications; agences de presse et d'informations
(nouvelles); communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques et par télévision; émissions radiophoniques et
télévisées, services de transmission d'informations par voie
télématique, transmission de messages, télégrammes; services
de messagerie électronique; communications par Internet;
diffusion de programmes de télévision; télévision par câble,
par voie hertzienne, transmission par satellites;
radiodiffusion; communications par terminaux d'ordinateurs,
communications et transmissions de données, textes, sons,
images par réseaux de communication d'informations nationaux
et internationaux, transmission de messages et d'images
assistée par ordinateurs; service de transmission
d'informations et de données visuelles ou sonores contenues
dans des banques de données; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial
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Education; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques et par télévision; activités sportives et
culturelles; jeux et divertissements télévisés interactifs;
édition de livres, de revues, de cassettes vidéo; prêt de
livres; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d'émissions de télévision, d'émissions musicales; montage de
programmes radiophoniques et de télévision; agences pour
artistes; location de films et d'enregistrements
phonographiques; location d'appareils de projection de
cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de
concours en matière d'éducation ou de divertissement;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs; organisation de spectacles (services
d'imprésarios); services d'artistes de spectacles;
réservation de places pour des spectacles; services de
représentations de spectacles musicaux; services de studios
d'enregistrement; services d'orchestre et de music-hall;
services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo; photographie; reportages photographiques; rédaction
de scénarios
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Programmation pour ordinateurs; élaboration (conception) de
logiciels; services juridiques, gérance de droits d'auteur;
étude de projets techniques; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers); création et entretien de
sites Web pour des tiers; installation et mise à jour de
logiciels
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