09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques et électroniques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement (compris dans cette classe);
appareils pour l'enregistrement et la reproduction de son,
d'images et de données de toutes sortes; supports de son,
d'images et de données de toutes sortes, en particulier
bandes magnétiques, cassettes, disques compacts, disques
acoustiques, bandes audionumériques (DAT), bandes vidéo,
disquettes souples, CD-I's, supports d'enregistrement DVD,
tous les produits précités sous forme préenregistrée et non
préenregistrée, aussi pour des applications de
télécommunication, de réseau et de données linguistiques;
CD-Rom; machines à calculer, équipement pour le traitement
de données et ordinateurs; appareils et instruments optiques
compris dans cette classe, en particulier lunettes, verres
de lunettes, montures de lunettes; lunettes électroniques en
trois dimensions; logiciels pour ordinateurs (compris dans
cette classe); appareils multimédias
16
Produits de l'imprimerie, en particulier prospectus,
catalogues, livres, journaux et magazines, livres et cahiers
de poche; papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils); cartes à jouer
25
Vêtements, y compris vêtements en cuir, en particulier
t-shirts, pull-overs à capuchons, pull-overs, blousons,
coupe-vent, sweat-shirts, polos, vestes matelassées, gilets
matelassés; chaussures; chapellerie, en particulier bonnets
et casquettes
35
Recherche de marché, analyse de marché; conseil aux
entreprises pour la direction des affaires et en
organisation des affaires; négociation et conclusion de
transactions commerciales pour compte de tiers, en
particulier dans le domaine et pour la radio, la télévision,
le cinéma, la presse écrite, le vidéotexte, le télétexte et
l'Internet; sondages d'opinions; recherche publicitaire;
distribution d'échantillons à des fins publicitaires;
négociation en publicité; commercialisation de publicité, à
savoir publicité, relations publiques et étude de marché
ayant pour but la commercialisation, en particulier dans et
par les médias précités; publication de prospectus à des
fins publicitaires; production de films publicitaires;
location de films publicitaires; réception téléphonique de
commandes d'offres de téléachat; offre et communication
d'informations mémorisées dans une banque de données, soit
sous forme optique ou acoustique ou virtuelle, pour
l'utilisation commerciale aux consommateurs, en particulier
par des systèmes (d'ordinateurs) communiquant d'une manière
interactive, y compris information aux consommateurs, offres
d'achat et offres concernant la disposition de marchandises;
conseil et information aux consommateurs à l'égard de
l'organisation et de l'économie d'entreprise; établissement
de statistiques; établissement d'analyses de coûts et de
prix; enquête de prix; renseignements d'affaires et enquête
sur des affaires; optimisation d'achat, à savoir commandes
groupées, enquête et négociation de remises; développement
de commandes automatiques de marchandises pour compte de
tiers; enquête sur des produits, à savoir enquête sur des
différentes offres concernant un produit recherché, aussi
sur le marché privé et pour des pièces de collection et des
marchandises d'occasion; réalisation de ventes aux enchères
publiques et privées, en particulier dans l'Internet;
réalisation de ventes aux enchères en ligne dans l'Internet,
en particulier sous forme d'organisation de vente de
marchandises, y compris la vente de marchandises contre
offre maximum; négociation de contrats d'achat et de vente
de marchandises pour compte de tiers, organisation d'achat
et de vente de marchandises pour compte de tiers contre
rémunération, en particulier prestations de service d'un
commissionnaire; installation, tenue et exploitation d'un
registre de produits et prestations de service à vendre aux
enchères; études de marché et publicité, y compris
l'établissement, l'actualisation et la location d'espaces
publicitaires; publicité, en particulier la publicité par la
radiodiffusion, la télévision, le cinéma, la presse écrite,
le vidéotexte, l'Internet et le télétexte; publicité pour
les activités de vente de tiers; étude de marché pour compte
de tiers dans des réseaux numériques sous forme de publicité
par l'Internet; reprise de direction d'entreprises;
diffusion de spots publicitaires; exploitation d'une banque
de données; traitement de données, en particulier pour la
communication de données, la transmission d'informations,
d'images et de son par lignes, satellites et installations
de télécommunication, y compris le conseil s'y rapportant;
négociation de contrats concernant l'utilisation de
structures de réseaux et d'installations (progiciel) pour
l'informatique, en particulier pour la communication de
données et la transmission d'informations, d'images et de
son par lignes, satellites et installations de
télécommunication; conclusion de contrats et d'affaires
commerciales sur l'achat et la vente de licences de film, de
télévision et de vidéo et autres licences se référant aux
supports de son et d'images de toutes sortes; réception de
commandes téléphoniques et/ou informatisées d'offres de
téléachat et d'offres de marchandises et de prestations de
service dans l'Internet
38
Télécommunication, en particulier services d'information et
de communication électroniques soutenus par le traitement de
données pour des cercles ouverts et fermés d'utilisateurs;
diffusion de programmes ou d'émissions de télévision, de
radio, de BTX, de vidéotexte, de télétexte, d'Internet;
collection et distribution de nouvelles et d'informations
générales ainsi que leur traitement; transmission de sons,
d'images et de données par câble, satellite, ordinateur,
réseaux d'ordinateur, lignes téléphoniques et par lignes
RNIS ainsi que par tous les autres médias de transmission,
en particulier la publication de nouvelles par des moyens
électroniques; diffusion de programmes de radio et de
télévision, aussi par fils, câbles, satellites, vidéotexte,
via Internet et autres installations techniques, services
d'informations télévisées; diffusion d'émissions de
téléachat; exploitation de chaînes numériques ayant pour but
la transmission de données de toutes sortes, en particulier
à l'aide de serveurs vidéo comme média de mémorisation de
données vidéo; communication d'informations mémorisées dans
des banques de données, soit sous forme optique ou
acoustique ou virtuelle, pour l'utilisation commerciale aux
consommateurs, en particulier par des systèmes
(d'ordinateurs) communiquant d'une manière interactive;
envoi de courrier dans l'Internet; collection et échange
d'informations et de données d'archives de rédacteurs de
journaux, d'images et de télévision et leurs commanditaires;
exploitation d'une chaîne de téléachat
41
Education, formation, divertissement, activités sportives et
culturelles; divertissement, en particulier divertissement à
la radio et à la télévision; divertissement sous forme
d'actions en ligne et de jeux dans l'Internet; production de
films, de programmes ou d'émissions de télévision, radio,
BTX, vidéotexte, télétexte; exploitation de studios
d'enregistrement; location de films; production d'émissions
de téléachat; publication et édition de produits de
l'imprimerie, en particulier de catalogues, de livres, de
journaux et de magazines; organisation et réalisation de
spectacles, jeux de questions et réponses, théâtre,
manifestations sportives et musicales ainsi que
l'organisation de compétitions dans le domaine du
divertissement et du sport, en particulier par l'Internet,
aussi pour l'enregistrement ou émission directe à la
télévision ou à la radio; diffusion de films; publication
d'informations mémorisées dans des banques de données, soit
sous forme optique ou acoustique ou virtuelle, pour
l'utilisation commerciale aux consommateurs, en particulier
par des systèmes (d'ordinateurs) communiquant d'une manière
interactive; publication d'informations mémorisées dans une
banque de données, soit sous forme optique ou acoustique ou
virtuelle, pour l'utilisation commerciale aux consommateurs,
en particulier par des systèmes (d'ordinateurs) communiquant
d'une manière interactive, y compris information aux
consommateurs; édition de statistiques
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Restauration (alimentation) et hébergement temporaire;
développement de guides de programmes électroniques de la
télévision, de la radio et de l'Internet sous forme de
logiciels; installation d'une banque de données;
programmation d'ordinateur, location de structures de réseau
et d'installations (progiciel) pour l'informatique, en
particulier pour la communication de données et la
transmission d'informations, d'images et de son par lignes,
satellites et installations de télécommunication, y compris
le conseil s'y rapportant; mise en réseau numérique
d'entreprises en Intranet à l'aide de techniques de
programmation; attribution et négociation de licences de
film, de télévision et de vidéo et autres licences se
référant aux supports de son et d'images de toutes sortes,
prestations de service d'un journaliste, bibliothécaire
et/ou archiviste; conseil et information aux consommateurs
en matière de technique; développement de logiciels pour
l'exploitation de chaînes numériques ayant pour but la
transmission de données de toutes sortes; conception de
présentations et d'autres offres d'information ayant pour
but la publicité, l'information, la vente et la
communication aux consommateurs et personnes intéressées, en
particulier pour la publication dans l'Internet, dans
d'autres réseaux de données, dans des services en ligne
ainsi que par des techniques multimédias; réalisation de
présentations et d'autres offres d'information ayant pour
but la publicité, l'information, la vente et la
communication aux consommateurs et personnes intéressées, en
particulier pour la publication dans l'Internet, dans
d'autres réseaux de données, dans des services en ligne
ainsi que par des techniques multimédias; conception de
pages d'accueil pour compte de tiers, élaboration de pages
de réseau; installation de pages de réseau dans l'Internet
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