09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage); appareils et instruments d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; pellicules impressionnées
(films); dessins animés; cartes magnétiques; cartes à
mémoire ou à microprocesseur; supports d'enregistrement
magnétiques; disques acoustiques; disques compacts; disques
optiques compacts; disques optiques; disques numériques
versatiles; bandes vidéo; bandes magnétiques; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;
caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour
le traitement de l'information, ordinateurs; logiciels;
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
un récepteur de télévision; extincteurs; étuis à lunettes;
articles de lunetterie; lunettes; montures de lunettes;
lunettes de soleil; verres de lunettes
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie);
billets (tickets); écriteaux en papier et en carton;
porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier; affiches;
cartes postales, dessins; produits de l'imprimerie; livres,
journaux, revues, magazines, catalogues, calendriers, bandes
dessinées; articles pour reliures, photographies; papeterie;
cahiers; carnets; crayons; décalcomanies; autocollants
(articles de papeterie); matières plastiques pour
l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes,
enveloppes et films; clichés; adhésifs (rubans, bandes,
matières collantes) pour la papeterie et le ménage
38
Agences de presse et d'information (nouvelles);
télécommunications; informations en matière de
télécommunications; communications radiophoniques;
communications téléphoniques; radiotéléphonie mobile;
communications par réseau de fibres optiques; communications
par terminaux d'ordinateurs; communications par satellites;
messagerie électronique; transmission de messages et
d'images par le réseau international de communication;
émissions radiophoniques; émissions télévisées; diffusion de
programmes radiophoniques; diffusion de programmes de
télévision; télévision par câbles; location d'appareils de
télécommunications; location de modems, de télécopieurs, de
téléphones
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Education; formation; divertissement; informations en
matière de divertissement; services de clubs de
divertissement; activités sportives et culturelles;
divertissement radiophonique; divertissement télévisé;
divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs;
location d'enregistrements sonores; location de bandes
vidéo; montage de programmes radiophoniques et de
télévision; organisation de concours en matière d'éducation
ou de divertissement; exploitation de salles de jeux;
édition de livres, de revues; services de discothèques;
services d'artistes de spectacles; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de
compétitions sportives; organisation de colloques,
conférences, congrès; production de spectacles; production
de films; exploitation de salles de cinéma; studios de
cinéma; rédaction de scénario; représentations théâtrales;
réservation de places pour le spectacle; représentation de
spectacles; services de studios d'enregistrement
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