01
Produits chimiques (à l'exception des peintures et des
huiles) pour la conservation des matériaux de construction
non métalliques et des revêtements (construction) non
métalliques tels que ardoises, tuiles, briques, maçonnerie,
pierres naturelles et reconstituées, peintures, enduits et
revêtements organiques, enduits minéraux, carrelages, pavés
et revêtements de sols, mortiers pour joints et de ragréage
des sols et murs, constructions et éléments préfabriqués en
béton, éléments et panneaux de bois; mousse de polyuréthane;
produits chimiques pour le traitement de l'eau de piscine, y
compris anti-algues et anti-acides, chlore et chlore
granulé, silicone, polyuréthane (produit chimique), colles
pour l'industrie, colles (apprêts), colles (adhésifs) pour
parquets, colles (adhésifs) pour carreaux de revêtement;
produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres;
compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la
soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver
les aliments, matières tannantes
02
Produits contre la corrosion et produits (à l'exception des
huiles) pour la protection des matériaux de construction non
métalliques et des revêtements (construction) non
métalliques tels que ardoises, tuiles, briques, maçonnerie,
pierres naturelles et reconstituées, peintures, enduits et
revêtements organiques, enduits minéraux, carrelages, pavés
et revêtements de sols, mortiers pour joints et de ragréage
des sols et murs, constructions et éléments préfabriqués en
béton, éléments et panneaux de bois; mastic (résine
naturelle), mastic de vitrier, produits pour la préservation
du bois, teintures pour le bois, peintures non isolantes;
couleurs, vernis (à l'exception des isolants), matières
tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences),
résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en
poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes
03
Produits de nettoyage et d'entretien (à l'exception des
huiles) des matériaux de construction non métalliques et des
revêtements (construction) non métalliques tels que
ardoises, tuiles, briques, maçonnerie, pierres naturelles et
reconstituées, peintures, enduits et revêtements organiques,
enduits minéraux, carrelages, pavés et revêtements de sols,
mortiers pour joints et de ragréage des sols et murs,
constructions et éléments préfabriqués en béton, éléments et
panneaux de bois; produits pour le nettoyage et l'entretien
(à l'exception des huiles) du carrelage; préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver, préparations
pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux, dentifrices
06
Conduits métalliques d'installations de ventilation, grilles
et closoirs métalliques de ventilation; cadres de fenêtre
métalliques, fixations métalliques de fenêtre de toit;
plafonds métalliques, portes métalliques, y compris portes
de garage et portes de sécurité, armatures de porte
métalliques, cadres de porte métalliques, châssis de porte
métalliques, crochets pour ardoises, stores d'extérieur
métalliques, étais métalliques, tréteaux métalliques pour la
construction, vis métalliques, enrouleurs non mécaniques
pour tuyaux flexibles (métalliques); métaux communs et leurs
alliages, matériaux de construction métalliques,
constructions transportables métalliques, matériaux
métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils
métalliques non électriques, serrurerie métallique non
électrique, quincaillerie métallique, coffres-forts,
minerais
07
Enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques),
machines-outils, moteurs (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres), accouplements (non électriques) et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux
entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs
08
Forets (outils), mèches (parties d'outils), disques à
tronçonner (parties d'outils), lames de scies (parties
d'outils), disques à poncer (parties d'outils), instruments
à découper (outils), découpoirs (outils), outils pour la
maçonnerie, outils pour la menuiserie, outils de plâtrier,
outils de carreleurs, outils de couvreurs, outils pour la
pose de parquets; outils et instruments à main entraînés
manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes,
cuillères (couverts), armes blanches, rasoirs
09
Instruments de mesure et de traçage, traceurs de chantier,
vêtements de protection, casques de protection, casques de
chantier, écrans pour la protection du visage, masques de
protection, dispositifs de protection personnelle contre les
accidents, gants de protection, chaussures de protection,
chaussettes de sécurité; appareils et instruments
scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques,
géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, appareils et
instruments photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement,
appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son et des images, supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs
11
Installations de conduite d'eau, robinets mélangeurs pour
conduite d'eau, installations de distribution d'eau,
appareils de prise d'eau, robinets de canalisations,
robinets (parties d'installations sanitaires); appareils
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires
16
Brosses (pinceaux), brosses pour peintre, rouleaux de
peintre en bâtiment, manchons à peinture; papier et carton
(brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie),
produits de l'imprimerie, y compris catalogues, articles
pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles), matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères
d'imprimerie (clichés)
17
Feuilles en matières plastiques pour la construction y
compris écrans de sous-toitures en chlorure de polyvinyle,
laine de verre pour l'isolation, enduits isolants, mastic
pour joints, peintures isolantes, panneaux isolants en
polystyrène expansé, caoutchouc, gutta-percha, gomme,
amiante, mica, produits mi-ouvrés en matières plastiques, y
compris en polystyrène expansé; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques
19
Produits bitumineux pour la construction, y compris écrans
de sous-toitures; cloisons non métalliques, y compris
cloisons de salle de bain; cadres de fenêtre non
métalliques, fixations non métalliques de fenêtre de toit;
mortiers pour la construction, y compris mortiers adhésifs,
sables (matériaux de construction), graviers (matériaux de
construction), ciment (matériaux de construction), y compris
ciment blanc; plâtre, carreaux de plâtre, plaques de plâtre,
enduits (matériaux de construction), y compris enduits à
joints, plafonds non métalliques, portes non métalliques, y
compris portes de garage et portes de sécurité, armatures de
porte non métalliques, cadres de porte non métalliques,
châssis de porte non métalliques, ardoises (matériaux de
construction), ardoises pour toiture, tuiles, toitures non
métalliques, stores d'extérieur ni métalliques ni en
matières textiles, étais non métalliques, tréteaux non
métalliques pour la construction, produits de jointoiement
pour carrelage, produits de ragréage des sols, dalles non
métalliques y compris dalles en béton gravillonné et dalles
en béton structuré, bois de construction, bois d'oeuvre,
bois façonné, bois mi-ouvré, pavés en bois, panneaux non
métalliques pour la construction, y compris panneaux en
bois; matériaux de construction non métalliques, tuyaux
rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix
et bitume, constructions transportables non métalliques,
monuments non métalliques
20
Stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour
fenêtre (mobilier), stores en bois tissé (mobilier),
tréteaux (mobilier), vis non métalliques, y compris visserie
pour bois, enrouleurs non métalliques pour tuyaux flexibles
(non métalliques); meubles, glaces (miroirs), cadres
25
Vêtements anti-pluie, parkas, combinaisons (bleus de
travail), bottes de chantier; vêtements (habillement),
chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques),
chapellerie
35
Services de publicité et de promotion et services de conseil
s'y rapportant, services de conseil dans le domaine des
affaires et services d'informations d'affaires sur les
sociétés commerciales, tous ces services étant fournis en
ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement
de données, de bases de données informatiques ou de réseaux
informatiques ou télématiques y compris le réseau global de
communication et le réseau mondial Web, réalisation de
publicités utilisées comme pages Web sur le réseau global de
communication, présentation en ligne de textes et d'annonces
publicitaires; informations et renseignements commerciaux
relatifs à des produits présentés en ligne en vue de leur
vente; affichage et démonstration de produits en ligne en
vue de leur vente; publicité; gestion des affaires
commerciales; administration commerciale; travaux de bureau;
distribution de prospectus, d'échantillons, services
d'abonnement à des journaux pour des tiers; conseils,
informations ou renseignements d'affaires, comptabilité;
reproduction de documents; bureaux de placement, gestion de
fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité
41
Publication en ligne de catalogues de vente; éducation;
formation; divertissement; activités sportives et
culturelles, édition de livres, de revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films;
agences pour artistes; location de films, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre; montage de bandes vidéo,
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement, organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; organisation de loteries;
réservation de places de spectacles
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