03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices;
préparations antisolaires (préparations cosmétiques pour le
bronzage de la peau); astringents à usage cosmétique;
préparations cosmétiques pour le bain; bâtonnets ouatés à
usage cosmétique; masques de beauté; produits pour les soins
de la bouche (non à usage médical); préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau; cosmétiques pour cils; cire à
épiler; eau de Cologne; motifs décoratifs à usage
cosmétique; nécessaires de cosmétique; crèmes cosmétiques;
produits de maquillage; produits de démaquillage;
dépilatoires; savons désodorisants; eaux de lavande, de
senteur et de toilette; fards; huiles de toilette; laits de
toilette, laques pour les cheveux; laques pour les ongles;
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; mascara;
produits pour le soin des ongles; produits de parfumerie;
parfums; produits cosmétiques pour les soins de la peau;
pots-pourris odorants; poudre pour le maquillage; rouge à
lèvres; savonnettes; sels pour le bain non à usage médical;
shampooings; cosmétiques pour les sourcils; produits de
toilette contre la transpiration
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, des données ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision; appareils pour le
traitement de l'information et ordinateurs, machines à
calculer; extincteurs; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunications, télématiques,
téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios,
projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes,
amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones,
téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes
audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo,
disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels,
lunettes
14
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques; bagues (bijouterie); coffrets à bijoux en
métaux précieux; boucles d'oreilles; boucles en métaux
précieux; boutons de manchettes; bracelets (bijouterie);
bracelets de montres; broches (bijouterie); cadrans
solaires; cendriers pour fumeurs en métaux précieux; chaînes
(bijouterie); chaînes de montres; ornements de chapeaux en
métaux précieux; fume-cigarette et fume-cigare en métaux
précieux; porte-clefs de fantaisie; colliers (bijouterie);
épingles de cravates; diamants; écrins en métaux précieux;
épingles de parure; horloges électriques; insignes en métaux
précieux; médailles; médaillons (bijouterie); porte-monnaie
en métaux précieux; boîtiers de montres, verres de montres;
montres-bracelets; parures (bijouterie); pendules
(bijouterie); perles (bijouterie); pierres fines et
pierreries; réveille-matin; objets en similor; strass
16
Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à
savoir cahiers, albums, chemises pour documents; produits de
l'imprimerie, livres, journaux, magazines périodiques et
revues; articles pour reliures, photographies, supports pour
photographies en papier et carton; produits de papeterie et
de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes;
matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir
sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables,
extensibles) pour la palettisation; caractères d'imprimerie,
clichés; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite,
chéquiers, cartes postales, affiches, autocollants; billets
(tickets); décalcomanies; fanions en papier; portraits
18
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie;
buffleterie; sacs de campeurs; cartables; porte-cartes
(portefeuilles); étuis pour clefs (maroquinerie); coffres de
voyages; coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits "vanity cases"; porte-documents; sacs
d'écoliers; habits pour animaux; porte-monnaie non en métaux
précieux; porte-musique; ombrelles; sacs de plage, sacs à
dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs
de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage);
similicuir; trousses de voyage (maroquinerie)
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence, à savoir boîtes en verre, bougeoirs
non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre,
opalines, verres (récipients), flacons non en métaux
précieux; récipients à boire; récipients calorifuges pour
boissons; brosses à dents; brûle-parfums; statues en
porcelaine, en terre cuite ou en verre; ustensiles
cosmétiques; éponges de toilette; étuis pour peignes;
nécessaires de toilette; nécessaires pour pique-nique
(vaisselle); pulvérisateurs de parfum; vaporisateurs à
parfum; houppes à poudrer; poudriers (non en métaux
précieux); services (vaisselle) non en métaux précieux
25
Vêtements (habillement); bandeaux pour la tête
(habillement); bandanas (foulards); bas; collants; bottes,
bottines, chaussettes; chaussons; chaussures (à l'exception
des chaussures orthopédiques); chaussures de plage, de ski
et de sport; collants; ceintures (habillement); espadrilles;
foulards; écharpes; gants (habillement); souliers et
sandales de bain; maillots, caleçons et costumes de bain;
peignoirs de bain; bérets; casquettes; chapeaux; visières
(chapellerie); body (justaucorps); bretelles; chandails;
chemises; chemisettes; cache-col; lingerie de corps;
vêtements en cuir; étoles (fourrures); gabardines
(vêtements); gilets; imperméables; jupes, robes, pantalons,
vestes, manteaux, parkas; pull-overs; pyjamas;
sous-vêtements; tee-shirts; tricots (vêtements)
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Télécommunications; agences de presse et d'informations;
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
et par télévision; émissions radiophoniques et télévisées,
services de transmission d'information par voie télématique,
transmission de messages, de télégrammes; services de
messagerie électronique; communications par Internet;
diffusion de programmes de télévision; télévision par câble,
par voie hertzienne, transmission par satellites;
radiodiffusion; communications par terminaux d'ordinateurs,
communication et transmission de données, de textes, de
sons, d'images par réseaux de communication d'informations
nationaux et internationaux, transmission de messages et
d'images assistée par ordinateurs; services de transmission
d'informations et de données visuelles ou sonores contenues
dans des banques de données
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Éducation, formation, divertissement; divertissements
radiophoniques et par télévision; informations en matière de
divertissements; activités sportives et culturelles; jeux et
divertissements télévisés interactifs; édition de livres, de
revues, de cassettes vidéo; prêt de livres; production de
spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de
télévision, d'émissions musicales; montage de programmes
radiophoniques et de télévision; agences pour artistes;
location de films et d'enregistrements phonographiques;
location d'appareils de projection de cinéma et
d'accessoires de décors de théâtre; organisation de concours
en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de
spectacles (services d'imprésarios); services d'artistes de
spectacles; réservation de places pour des spectacles;
services de représentations de spectacles musicaux; services
de studios d'enregistrement; services d'orchestre et de
music-hall; services de discothèques
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