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Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou
récepteurs de signaux, de données, d'images et/ou de son;
appareils de télévision; modems; codeurs, décodeurs;
supports d'enregistrement magnétiques ou optiques; machines
à dicter; supports d'enregistrement de données, du son et/ou
des images; audiocassettes, disques acoustiques; disques
compacts, vidéocassettes et vidéodisques vierges ou
préenregistrés; films (pellicules) impressionnés; appareils
pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission
des données, du son et/ou des images; réseaux locaux de
télécommunications; réseaux de télécommunications par câbles
ou par satellites; antennes; appareils téléphoniques;
radiotéléphones mobiles; terminaux vidéotex; satellites;
compteurs et appareils de mesure et de contrôle d'audience
et de statistiques; appareils informatiques et équipements
pour le traitement de l'information et des données;
logiciels (programmes enregistrés); ordinateurs et
processeurs (unités centrales de traitement); assistants
numériques personnels; cartes à mémoire ou à
microprocesseur; cartes magnétiques; écrans vidéo; écrans de
projection; scanneurs; mémoires et terminaux pour
ordinateurs; générateurs d'images, de traits et de
caractères; synthétiseurs d'images; logiciels de jeux;
appareils pour jeux, divertissement et éducation conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou
un terminal télématique; batteries électriques; serveurs
télématiques; caméras; appareils de projection de films ou
diapositives; dispositifs pour le montage des films
cinématographiques; appareils d'enseignement audiovisuel;
aéromètres; instruments pour la navigation
16
Produits de l'imprimerie; blocs de papier; supports imprimés
en papier ou en carton pour jeux; enseignes en papier ou en
carton, papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou
en matières plastiques; dessins, papier à lettre, cartes
postales; cartes de visite; affiches, tracts, prospectus;
publications, revues (périodiques), journaux et périodiques;
catalogues; circulaires; calendriers; livres; albums;
articles de papeterie; bandes et rubans adhésifs pour la
papeterie; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin;
fournitures scolaires; caractères d'imprimerie; clichés;
photographies; rubans encreurs pour imprimantes
d'ordinateurs
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Agences de presse et d'informations; services de
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou de vidéocommunications par tout réseau de
télécommunications; radiodiffusion; services d'appel
radioélectrique; diffusion d'informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens; émissions
radiophoniques; émissions télévisées; télévision par câble;
radiotéléphonie mobile; transmission par satellite;
transmission de télécopies; services de téléconférences;
communications par terminaux d'ordinateurs, et entre
ordinateurs ou entre serveurs; messagerie électronique;
transmission de messages, de données, d'informations et
d'images à travers tout réseau de télécommunications, y
compris internet; services d'affichage électronique;
transmission d'informations en matière de divertissements;
services de communications par l'intermédiaire de terminaux
à vidéographie interactive, de communications téléphoniques,
radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code
d'accès ou nom de domaine, notamment dans le cadre de
divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et
de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci; transmission
d'informations accessibles par code d'accès depuis des
banques de données multimédias; fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial (internet); raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial;
services d'accès à des bases de données; location
d'appareils de télécommunications; location de lignes de
télécommunications; location de réseaux de
télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de
radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs
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Services d'éducation, d'instruction et de formation;
informations en matière d'éducation, de divertissement et de
récréation; édition et prêt d'oeuvres musicales, d'oeuvres
audiovisuelles et d'oeuvres multimédia; prêt et publication
de livres; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne; divertissements; production,
organisation et représentation de spectacles; services de
loisirs; divertissements radiophoniques; divertissements
télévisés; divertissements multimédia; montage de programmes
radiophoniques et de télévision; production et projection de
films cinématographiques; montage de bandes vidéo;
production de films sur bandes vidéo; location d'appareils
de films cinématographiques, d'enregistrements
phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo,
d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de
postes de radio et de télévision, d'appareils de projection
de films cinématographiques, et de décors de spectacle;
services de discothèques; exploitation de salles de cinéma;
studios de cinéma; services de studio d'enregistrement;
représentations théâtrales; services d'orchestres;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
organisation de compétitions sportives; organisation de
concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de
jeux; jeux d'argent; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums;
photographie; reportages photographiques; services de
reporters
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