09
Films impressionnés; supports d'enregistrement magnétiques,
en particulier cassettes vidéo enregistrées, disques
acoustiques et cassettes audio enregistrées; supports de
données enregistrés dans le domaine des médias
électroniques, en particulier disques audionumériques (CD),
disques optiques, DVD, disques optiques compacts (CD-ROM),
CDI, disquettes, jeux vidéo et informatiques, économiseurs
d'écran; cartes de téléphone codées; cartes d'identité
codées, logiciels, en particulier programmes de banques de
données
16
Produits d'imprimerie et de maison d'édition, en particulier
livres, journaux, magazines, calendriers, affiches, cartes
postales et cartes de félicitations, programmes, brochures,
matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils); photographies (épreuves et originaux); posters;
papeterie et instruments d'écriture, en particulier stylos à
bille et crayons; décalcomanies, images à gratter,
autocollants en papier et en PVC
28
Jeux, y compris jeux électriques et électroniques, compris
dans cette classe; jouets, y compris animaux en peluche et
en caoutchouc, ainsi que mascottes, farces et attrapes et
articles de blague en tous genres; cartes à jouer
35
Publicité, services d'une agence de publicité, édition de
textes publicitaires, distribution d'annonces publicitaires,
location de surfaces publicitaires, établissement,
actualisation, location et distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons);
publicité dans tous les médias, en particulier publicité
dans des journaux et magazines, publicité radiophonique et
télévisée et publicité diffusée dans les cinémas ainsi que
publicité en ligne; relations publiques; sondages d'opinion;
établissement et publication d'adresses, en particulier
d'adresses d'Internet, à but publicitaire; organisation et
réalisation de foires, expositions et manifestations
d'affaires publicitaires pour des tiers, aussi virtuellement
par Internet et conseils pour leur organisation et
réalisation; franchisage, à savoir agences de savoir-faire
économique, moyennant rémunération, relatif à l'organisation
des affaires et à la commercialisation de produits et/ou de
services; distribution d'imprimés à buts publicitaires;
administration d'adresses de messages électroniques; offre
et distribution d'informations mises en mémoire dans une
banque de données, en particulier par des systèmes
d'ordinateurs qui communiquent interactivement et en
particulier mise à disposition et préparation de données sur
une page d'accueil sur Internet; mise à disposition,
préparation et publication d'adresses d'Internet et de liens
hypertextes en banques de données; gérance d'annonces;
agence de recrutement et de personnel, aussi en ligne par
des réseaux de données; bourse de recrutement et de
fourniture d'emploi, aussi en ligne par des réseaux de
données
38
Télécommunications; services d'un fournisseur d'accès à
Internet et/ou à un service en ligne, à savoir collection,
remaniement, transmission, distribution de messages, aussi
sous forme de messages électroniques, forums de discussion,
lettres d'informations, forums de nouvelles, ainsi
qu'exploitation d'une plate-forme de communication sur
Internet; transmission automatique, réponse automatique,
réception et transformation d'appels téléphoniques, de
télécopies, de messages électroniques et de messages qui ont
été laissés sur une page d'accueil d'Internet; exploitation
d'un moteur de recherche sur Internet; diffusion de films,
d'émissions de radio et de télévision, de représentations
musicales, de photographies, d'oeuvres multimédias ainsi que
d'autres enregistrements de textes, de graphiques, d'images
et/ou de sons sous forme de reproductions électroniques, en
particulier par Internet
40
Services d'une imprimerie
41
Production, reproduction, projection et location de films
cinématographiques; production et reproduction
d'enregistrements de son et d'image sur d'autres supports
d'image et/ou de son, en particulier de représentations
musicales et de photographies; présentation, projection et
location de tels supports d'image et/ou de son; production
et reproduction d'oeuvres multimédias sur supports
multimédias, présentation, projection et location de tels
supports multimédias; production, création et préparation
d'émissions de radio et de télévision, en particulier
d'émissions de radio et de télévision divertissantes;
production, publication et édition d'enregistrements et
d'informations, de textes, de graphiques, d'images et/ou de
sons sous forme de reproductions électroniques consultables
par réseaux de données, en particulier par Internet (par
exemple télévision sur Internet, journaux sur Internet);
publication et édition de produits d'édition et de produits
d'imprimerie; représentations musicales; organisation de
manifestations, concerts, théâtre, divertissements,
conférences, colloques, séminaires, stages de formation,
symposiums et expositions à buts culturels, d'enseignement
et de divertissement; organisation de compétitions
sportives; réservation de places pour les manifestations
précitées; éducation et enseignement; organisation de jeux
gagnants à buts de divertissement et de publicité,
d'information ou d'enseignement; organisation et réalisation
de congrès et séminaires publicitaires pour des tiers, aussi
virtuellement par Internet, ainsi que conseils pour leur
organisation et réalisation; exploitation et services
d'archives de journaux, de magazines et de livres ainsi que
d'archives concernant des contributions dans des banques de
données, des journaux, des magazines et des livres en ligne;
services d'un rédacteur
42
Gérance et exploitation de titres de propriété industrielle
et de droits d'auteur, en particulier pour l'édition sous
licence et concession de licences, concession de droits
d'émission, de ré-émission, de droits audiovisuels,
mécaniques et d'autres droits de jouissance concernant des
films cinématographiques, des émissions de radio et de
télévision, des photographies, des oeuvres musicales, des
oeuvres imprimées et d'imprimerie ainsi que d'autres
reproductions de son, d'image, image/son et multimédias;
développement et préparation de supports digitaux de sons,
d'images et multimédias; fourniture et location de temps
d'accès aux banques de données; établissement,
développement, perfectionnement, entretien et installation
de logiciels; entretien d'une plate-forme de distribution en
ligne et/ou d'un canal d'achat sur Internet, en particulier
dans le domaine du divertissement pour réserver des places
pour des manifestations, concerts, théâtre, divertissement,
films, et dans le domaine de la distribution d'émissions de
radio et de télévision, de représentations musicales, de
photographies, d'oeuvres multimédias ainsi que d'autres
reproductions électroniques, d'enregistrements de textes, de
graphiques, d'images et/ou sons, de produits d'imprimerie,
de produits d'édition, d'articles de marchandisage ainsi que
dans le domaine des voyages, pour la distribution, la
fourniture et la réservation de services touristiques de
circulation, y compris pour des voyages de loisir,
d'information et d'éducation; exploitation de titres de
propriété industrielle; administration de domaines
d'Internet, location de temps d'accès aux réseaux de
données; exploitation d'un service de télé-assistance pour
les utilisateurs d'Internet et de banques de données ainsi
que d'autres médias nouveaux
43
Hébergement temporaire et restauration (alimentation) dans
des hôtels et des restaurants
45
Services d'agences matrimoniales, aussi en ligne par des
réseaux de données
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