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Waren und Dienstleistungen

01 Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides); résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; préparations d'oligo-éléments pour les plantes; terre pour la culture, terreau; compositions extinctrices; préparations d'oligo-éléments pour les plantes; terre pour la culture, terreau; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie; colles (apprêts); colles pour l'industrie et pour papiers peints; additifs chimiques pour carburants; antigels; liquides pour freins; produits pour économiser les combustibles; eau distillée; compositions pour la préparation des pneumatiques; eau oxygénée

02 Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; diluants et liants pour couleurs; matières tinctoriales; colorants pour aliments; teintures pour chaussures; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; mastic de vitrier; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

03 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; eau de Javel; détachants; assouplisseurs; cires à parquets; cirages; décapants; liquide pour lave-glaces; papier émeri; savons; produits de parfumerie, eaux de toilette; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; teintures pour cheveux; shampooings; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical; dépilatoires; produits de maquillage et de démaquillage; produits de rasage; savons à barbe; produits de toilette; bâtonnets ouatés à usage cosmétiques; ouate à usage cosmétique; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau); shampooings pour animaux de compagnie

04 Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs); matières éclairantes; bougies et mèches (éclairage); allume-feu, briquettes combustibles; alcool à brûler; gaz d'éclairage; charbon de bois (combustibles); graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour chaussures

05 Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical; préparations médicales pour l'amincissement; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale; aliments et farines lactées pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux; produits pour laver les animaux; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil); coton antiseptique, coton hydrophile; bandes, serviettes et culottes hygiéniques; désodorisants autres qu'à usage personnel; produits pour la purification de l'air; solutions pour verres de contact

06 Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; constructions non transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non-électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; articles de clouterie; tuyaux métalliques; coffres-forts; récipients d'emballage métalliques; boîtes, caisses, coffres et conteneurs métalliques; feuilles d'aluminium; boîtes à lettres en métal, boîtes à outils vides en métal; distributeurs fixes de serviettes; échelles métalliques; plaques d'immatriculation métalliques; monuments funéraires métalliques; cabines de bain métalliques; sonnettes; minerais; pièges pour animaux

07 Machines-outils; outils tenus à la main actionnés mécaniquement; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); bougies d'allumage pour moteurs à explosion; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); perceuses à main électriques; pompes à air comprimé; couteaux et ciseaux électriques; pistolets à colle électriques; pistolets pour la peinture; machines à imprimer; tondeuses (machines); tondeuses à gazon (machines); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments; machines et robots de cuisine électriques; appareils de lavage; installations de lavage pour véhicules; machines à laver le linge et la vaisselle; essoreuses; aspirateurs de poussière; cireuses à parquet électriques; machines et appareils électriques de nettoyage; machines pour le bâtiment et les travaux publics; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques; machines pour l'industrie textile; machines à coudre et à tricoter; appareils pour la reliure

08 Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments; armes blanches; ciseaux; cisailles; scies, tournevis, sécateurs, serpes; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement; râteaux, pelles, pioches, pinces, marteaux, pierres à aiguiser, tondeuses à gazon (instruments à main); appareils pour détruire les parasites des plantes; pulvérisateurs pour insecticides; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments; ouvre-boîtes non électriques; rasoirs, lames de rasoirs; nécessaires de rasage; limes et pinces à ongles, coupe-ongles; trousses de manucure; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques; pinces à épiler

09 Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles; piles électriques, batteries d'allumage; accouplements électriques; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo; caméras vidéo; bandes vidéo; télécopieurs; appareils téléphoniques; appareils de télévision, antennes; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples; agendas électroniques; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter; flashes (photographie); films (pellicules) impressionnés; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; cartouches de jeux vidéo; jumelles (optiques), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à lunettes; cartes magnétiques; fers à repasser électriques; boussoles; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée; balances; casques de protection; filets de protection contre les accidents; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; baromètres; alcoomètres; extincteurs; serrures électriques; instruments d'alarme; alarmes contre le vol; sabliers

10 Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; inhalateurs; articles et chaussures orthopédiques; matériel de suture; bandes élastiques, ceintures de grossesse; bas pour les varices; ceintures médicales, contraceptifs non chimiques; préservatifs; biberons, tétines; thermomètres à usage médical; alèses; draps pour incontinents; sacs à glace à usage médical, gants pour massage; coupe-cors; stimulateurs cardiaques; mobilier spécial à usage médical; appareils médicaux pour exercices corporels, appareils pour massages esthétiques

11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau; installations sanitaires; cabines de douche; baignoires; capteurs solaires; hottes d'aération; dispositifs pour le refroidissement de l'air; armoires frigorifiques; autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques; barbecues; glacières; cuisinières; congélateurs, réfrigérateurs; allume-gaz; grille-pain, cafetières et friteuses électriques; appareils à glace; lampes électriques, sèche-cheveux; installations de sauna, appareils à bronzer, ampoules et lampes électriques; phares et feux de véhicules; filtres pour l'eau potable

12 Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bateaux, canots, caravanes; motocyclettes, bicyclettes, chariots à bascule; camions; transporteurs aériens; parachutes; pontons; remorques (véhicules); moteurs; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles; pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules; essuie-glace; rétroviseurs; chambres à air et clous pour pneumatiques, pneumatiques; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; béquilles, cadres, filets, freins, guidons, selles, pompes de bicyclettes; voitures d'enfants; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules; porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules; poussettes; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules; chariots élévateurs, chariots de manutention; chariots à provisions; charrettes de golf; brouettes

13 Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice; pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance-harpons; étuis pour fusils; armes de protection à base de gaz lacrymogène; bandoulières pour armes, cartouchières; parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée); fusées de signalisation

14 Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; articles de bijouterie; joaillerie, pierres précieuses; coffrets à bijoux en métaux précieux; horlogerie et instruments chronométriques; boutons de manchettes, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie); porte-clés de fantaisie; porte-monnaie en métaux précieux; montres et bracelets de montres, cadrans solaires; boîtes en métaux précieux; bougeoirs; étuis à cigares; figurines (statuettes); objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux

15 Instruments de musique et parties constitutives d'instruments de musique; boîtes à musique; chevalets pour instruments de musique; diapasons; étuis pour instruments de musique

16 Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour reliures, photographies, clichés; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); fournitures scolaires; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier; crayons, porte-mines, gommes à effacer; enveloppes; classeurs; albums, livres, périodiques; almanachs, brochures, cahiers, catalogues; calendriers; lithographies, gravures; peintures (tableaux); affiches, cartes géographiques, journaux; bobines pour rubans encreurs; machines à cacheter; distributeurs de ruban adhésif; serviettes à démaquiller en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en carton; papier hygiénique; linge de table en papier; essuie-mains, mouchoirs en papier; cartes postales

17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; garnitures d'étanchéité ou d'isolation; bagues d'étanchéité; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux d'arrosage; fibres de verre pour l'isolation; matières pour l'insonorisation; gants isolants; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants; mastics pour joints; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc

18 Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; articles de bourrellerie; sacs à main; sacs de plage; sacs, trousses et coffres de voyage; sacs à provisions; sacs à dos; sacs à roulettes; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); cartables, portefeuilles; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents; serviettes (maroquinerie); étuis pour clés (maroquinerie); porte-monnaie non en métaux précieux; boîtes à chapeaux en cuir; sacoches pour porter les enfants; colliers et habits pour animaux

19 Matériaux de construction non métalliques; ciment, béton, enduits, plâtre; bois de construction, de placage; boiseries; contre-plaqué; enduits, lames de parquets; plâtre, asphalte, poix, bitume; briques, vitres; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; revêtements (construction); carrelages non métalliques; cheminées non métalliques; échafaudages, escaliers non métalliques; fenêtres et portes non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles; piscines; cabines de bain non métalliques; conduites d'eau non métalliques; tuyaux de drainage non métalliques; constructions transportables non métalliques; constructions non transportables non métalliques; monuments non métalliques; colonnes d'affichage non métalliques

20 Meubles; présentoirs; glaces (miroirs); cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques; boîtes en bois ou en matières plastiques; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; tableaux d'affichage; établis; métiers à broder; plaques d'immatriculation non métalliques; enseignes en bois ou en matières plastiques; serrurerie non métallique et non électrique; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour enfants; sacs de couchage pour le camping; coussins, oreillers, sommiers, matelas; cintres et housses à vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; échelles en bois ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments; stores d'intérieur à lamelles; mannequins

21 Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); balais, cuvettes; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage, paille de fer; gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques; vaisselle non en métaux précieux; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); tire-bouchons; ouvre-bouteilles; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier; distributeurs de savon, de papier hygiénique; étendoirs à linge; pinces à linge; poubelles; planches à repasser et housses pour planches à repasser; sacs isothermes; pièges à insectes; pots à fleurs; bacs de propreté pour animaux; bacs à litière; peignes pour animaux; instruments d'arrosage; blaireaux à barbe, brosses à dents, fil dentaire; cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilette; pulvérisateurs de parfums; baignoires portatives pour bébés

22 Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique); ficelles; tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants); voiles (gréements); sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; filets; filets de pêche, hamacs; fils à lier non métalliques

23 Fils à usage textile; laine filée; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile

24 Tissus; tissus adhésifs collables à chaud; tissus d'ameublement; linge de lit et de maison; linge de table (à l'exception du linge de table en papier); draps, taies d'oreillers, dessus-de-lit; linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes de table et de toilette en matières textiles; tapis de billards; tentures murales en matières textiles; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles; nappes, toiles cirées (nappes); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); serviettes à démaquiller en matières textiles; moustiquaires; linge de ménage; étiquettes en tissu; housses de protection pour meuble; stores en matières textiles; mouchoirs de poche (en matières textiles)

25 Vêtements; tricots; lingerie de corps; sous-vêtements; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, imperméables; chemises, layettes, couches en matières textiles, couches-culottes; cravates, foulards, écharpes; ceintures, gants (habillement); bretelles; chapellerie, chapeaux, casquettes; articles chaussants; chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de plage, de ski; chaussures de sport; caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée)

26 Articles de mercerie (à l'exception des fils); passementerie; dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; boutons-pression; fleurs et fruits artificiels; épinglettes; agrafes et attaches pour vêtements; boucles (accessoires d'habillement); badges ornementaux; ornements de chapeaux non en métaux précieux; articles décoratifs pour la chevelure; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes; perruques; colifichets; fermetures à glissière; lacets de chaussures; boucles de chaussures; attaches de bretelles; fermoirs de ceintures; rubans élastiques; jabots (dentelles); pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie); paillettes pour vêtements; boîtes à couture

27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures); tentures murales non en matières textiles; tapis pour automobiles; descentes de bain (tapis); tapis de gymnastique; tapis antiglissants; gazon artificiel

28 Jeux, jouets; jeux de construction; jeux de société; poupées; figurines (jouets); peluches (jouets); marionnettes; toupies (jouets); billes et jetons pour jeux; véhicules (jouets); trottinettes; attrapes (farces); bonbons à pétard; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries); objets de cotillon, masques de carnaval; cerfs-volants; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures); raquettes; boules, ballons et balles de jeu; skis et fixations de skis; palmes pour nageurs; patins à roulettes; planches à roulettes; planches pour le surfing; armes d'escrime; matériel de tir à l'arc; gants de boxe, de base-ball, de golf; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement; jouets pour animaux domestiques; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; cartes à jouer

29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; charcuterie; croquettes alimentaires; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; pulpes et salades de fruits; salades de légumes; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; confitures, marmelades, compotes; pollen préparé pour l'alimentation; extraits d'algues à usage alimentaire; graines de soja conservées à usage alimentaire; protéines pour l'alimentation humaine; consommés, potages, soupes; jus végétaux pour la cuisine; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; préparations pour faire des bouillons, pommes chips; plats cuisinés à base des produits précités

30 Café, thé, cacao, chocolat; préparations végétales remplaçant le café; succédanés du café; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat; infusions non médicinales; sucre, édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; riz, tapioca, sagou; pâtes alimentaires; semoule; farines et préparations faites de céréales; flocons de céréales; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical; anis, anis étoilé; extrait de malt pour l'alimentation; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade; ketchup; mayonnaises; assaisonnements; algues (condiments), épices; glaces à rafraîchir; plats cuisinés à base des produits précités

31 Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); gazon naturel; fruits et légumes frais; algues pour l'alimentation humaine; champignons frais; herbes potagères fraîches; crustacés vivants; oeufs de poissons; semences, plantes et fleurs naturelles; arbres de Noël; aliments pour les animaux; produits pour litière; malt, appâts pour la pêche (vivants); animaux vivants

32 Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; jus de tomates; jus végétaux; sirops; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées); pastilles et poudres pour boissons gazeuses; essences pour la préparation des boissons; préparations pour faire des liqueurs

33 Boissons alcooliques (à l'exception des bières); apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins, whisky

34 Tabac; articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes, briquets pour fumeurs; boîtes à cigares et à cigarettes, cendriers non en métaux précieux; coupe-cigares; papier à cigarettes; pipes; cure-pipes

35 Publicité; publication de textes publicitaires; location de matériel publicitaire; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); location d'espaces publicitaires; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; gestion des affaires commerciales, administration commerciale; travaux de bureau, services de secrétariat; comptabilité; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs); services d'abonnement à des journaux pour des tiers; aide à la direction des affaires, expertises en affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; agences d'import-export; agences d'information commerciale; analyse du prix de revient; bureaux de placement; décoration de vitrines, démonstration de produits; étude de marchés; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité; gérance administrative d'hôtels; gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central; recherches de marchés; sondages d'opinion; relations publiques; reproduction de documents; location de distributeurs automatiques

36 Assurances; assurances contre les accidents et l'incendie; assurance sur la vie; caisses de prévoyance; affaires financières, bancaires et monétaires; gérance de portefeuilles; recouvrement de créances; agences de crédit; crédit-bail; services de financement et de prêt; services de cartes de crédit; opérations de change; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit; vérification des chèques; courtage en Bourse; analyse financière; estimations fiscales; consultation en matière financière et en matière d'assurance; collectes de bienfaisance; affaires immobilières; agences immobilières; gérance, location, estimation de biens immobiliers; établissement de baux; expertise immobilière; parrainage financier

37 Construction et réparation; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins; informations en matière de construction et de réparation; services d'installation; nettoyage de bâtiments; destruction des animaux nuisibles autre que dans l'agriculture; dératisation, désinfection; réparation d'appareils photographiques; nettoyage de vitres; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts, équipement de cuisines; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier; services d'enneigement artificiel; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures; réparation de costumes, de vêtements; horlogerie (entretien et réparation); travaux de peinture, de plâterie, de plomberie; maçonnerie; aiguisage de couteaux; rechapage de pneus; vulcanisation de pneus (réparation); ramonage de cheminées; exploitation de carrières; stations-service; entretien, réparation et lavage de véhicules; assistance en cas de panne de véhicules (réparation)

38 Télécommunications; agences d'informations (nouvelles); communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisés; informations en matières de télécommunications; communications et services téléphoniques; communications et services télégraphiques; transmission d'informations par voie télématique accessibles au porteur d'une carte de crédit; services téléphoniques accessibles au porteur d'une carte de crédit; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones; radiotéléphonie mobile; transmission de messages; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur de télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit "Internet" et le réseau mondial dit "World Wide Web"; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit "Internet"

39 Transport de personnes ou de marchandises; emballage et entreposage de marchandises; affrètement; courtage maritime; remorquage; organisation de voyages, de croisières, d'excursions; transport en bateau; transports aériens; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions); réservation de places de voyage; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits; distribution (livraison) de produits; entreposage; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages, cloches de plongée, fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs; transport de valeurs; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage); déménagement de mobilier; distribution de journaux; informations en matière de transport; informations en matière de voyages

40 Traitement de matériaux; traitement de métaux; traitement de déchets (transformation); incinération d'ordures; recyclage d'ordures et de déchets; abattage d'animaux; travaux sur bois, sur céramique; travaux de sellerie; brasage, chromage, coulage des métaux, décapage, dorure, étamage, fraisage, galvanisation, gravure, laminage, rabotage, raffinage, sciage, soudure; pressurage de fruits; fumage d'aliments; meunerie; vinification; travaux de forge; traitement de l'eau; conservation des aliments et des boissons; développement de pellicules photographiques et tirage de photographies; impression de dessins; retouche de vêtements; couture; services de teinturerie; taxidermie; traitement de tissus; reliure de documents; vulcanisation (traitement de matériaux); purification de l'air; services d'un mécanicien-dentiste; traitement de l'eau, du papier; encadrement d'oeuvres d'art; imprimerie

41 Éducation; services d'institutions d'enseignement, enseignement par correspondance; formation; divertissement; parcs d'attractions; services de casinos (jeux); clubs de santé (mise en forme physique); culture physique; exploitation d'installations sportives; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux; services de discothèques; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places de spectacles; organisation de loteries; informations en matière d'éducation ou de divertissement; services de traduction; photographie; reportages photographiques; enregistrement sur bandes vidéo; montage de bandes vidéo

42 Services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques; conception, développement et gestion technique de réseaux informatiques ou de télécommunications; création de sites destinés au réseau mondial de télécommunication dit "Internet"; consultation en matière d'ordinateur, consultation technique en matière d'informatique; services d'informations météorologiques; analyses chimiques, architecture, décoration intérieure; services de dessinateurs pour emballages, de dessinateurs de mode; information sur la mode; dessin industriel; contrôle de qualité; essais de matériaux; étude de projets techniques; gérance de droits d'auteurs

43 Restauration (alimentation); services hôteliers; services de bars, cafés et restaurants, cafétérias, cantines; approvisionnement en matière de restauration (traiteur), location de chaises, tables, linge de table et verrerie; hébergement temporaire, services de camps de vacances (hébergement); services de réservation d'hôtel; crèches d'enfants; exploitation de terrains de camping; location de constructions transportables, de salles de réunions, de tentes

44 Maisons de repos et de convalescence; cliniques; salons de beauté, salons de coiffure, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, massages; services d'opticiens; services vétérinaires et d'agriculture; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture; élevage d'animaux, toilettage d'animaux; jardinage; location de matériel pour exploitation agricole

45 Accompagnement en société (personnes de compagnie); clubs de rencontre; agences matrimoniales; agences de surveillance nocturne; établissement d'horoscopes; location de vêtements, de costumes; agences de détectives; pompes funèbres

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Markenform	Bildmarke
Aktenzeichen	780203
Registernummer	013113264
Länder
Basismarke	Nr. 01 3113264, 24. Juli 2001

Anmeldedatum	23. Januar 2002
Ablaufdatum	23. Januar 2032

Datum	Belegnummer	Bereich	Eintrag
23. Januar 2022	2022/7 Gaz		Verlängerung
22. Dezember 2021	2022/4 Gaz		RAW: Partial Cancellation
23. Januar 2012	2012/4 Gaz		Verlängerung
06. Februar 2008	2008/11 Gaz	FR	Korrektur
23. Januar 2002	2002/11 Gaz	FR	Eintragung
			Teilweise Löschung

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Markendetails Letztes Update: 17. Februar 2022

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