09
Appareils et instruments scientifiques, électriques et
optiques; calculateurs; appareils pour l'enregistrement, la
transmission et la reproduction du son et des images;
supports d'enregistrement magnétiques; centrales
téléphoniques; appareils de téléphone; fils téléphoniques;
écouteurs téléphoniques; équipement pour le traitement de
l'information; supports d'enregistrement magnétiques et
optiques; logiciels (software) d'ordinateurs et ordinateurs;
publications électroniques téléchargeables; tous les
produits précités de provenance suisse
16
Produits de l'imprimerie, papier et produits en papier
compris dans cette classe; périodiques; publications dans le
domaine de la télécommunication y compris mode d'emploi,
manuels d'apprentissage, manuels d'installation et
d'entretien, manuels pour la programmation; matériel
publicitaire tels qu'affiches, transparents; matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils), tous les produits précités de provenance suisse
35
Conseils en organisation et direction des affaires,
publicité, direction des affaires; administration
commerciale; travaux de bureau; comptabilité, vérification
de comptes; recueil et systématisation de données dans un
fichier central; gestion de fichiers informatiques;
exploitation de données publiques et privées
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières; déroulement des affaires financières
par des réseaux informatiques globaux (Internet)
37
Construction; réparation; service d'installation;
maintenance d'installations de réseaux; installation
d'installations d'ordinateurs pour l'accès à des réseaux
informatiques globaux (Internet); maintenance de hardware;
entretien de réseaux informatiques
38
Télécommunication; transmission électronique en ligne
(on-line) de données; services de téléphone et de vidéotex,
y compris transmission de messages électroniques par
téléphones mobiles (SMS); services de télécommunication par
e-mail; fourniture d'accès à des réseaux informatiques
globaux (Internet), à des banques de données et à des sites
web; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des
hyperliens à des fins de consultation de données et
d'informations par réseaux globaux
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; services de divertissement sous la forme de
forums (chat-rooms)
42
Conseil juridique, notamment consultation ayant trait à la
création, constitution et la gestion d'entreprises;
recherches scientifiques et industrielles; programmation
pour ordinateurs; maintenance de logiciels (software);
maintenance de sites web pour le compte de tiers, y compris
l'optimisation, l'analyse et la surveillance; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques globaux
(Internet), à des banques de données et à des sites web;
location de temps d'accès à une banque de données pour
télécharger des informations par médias électroniques
(Internet); fourniture de moteurs de recherche et de
hyperliens à des fins de consultation de données et
d'informations par réseaux globaux; programmation de sites
web; design de banques de données et de sites web; location
d'espaces de mémoire pour l'usage comme site Internet
(hosting)
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