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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique, décodeurs
électroniques; appareils électroniques pour le traitement de
l'information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l'amplification
des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage
de films cinématographiques; appareils et instruments
d'enseignement; appareils et instruments pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le
stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le
traitement du son ou des images; appareils et instruments
audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes,
appareils de radio, projecteurs, autoradios, antennes,
antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes
haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés,
décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle
d'accès à des appareils de traitement de l'information,
dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de
télécommunication; appareils d'embrouillage et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminaux
numériques, répéteurs, satellites; dispositifs électriques
d'allumage à distance; dessins animés; micros, films
(pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes,
bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et
vidéo), disques optiques, cédéroms, disques digitaux vidéo,
disques magnétiques, disques vidéo numériques, cartouches
vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux,
téléphones; supports d'enregistrement magnétiques, cartes
magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports
électroniques de monnaie; circuits intégrés et
microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques,
disques acoustiques; moniteurs de réception de données sur
réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l'information; satellites à
usage scientifique et de télécommunication; extincteurs;
dispositifs de programmation simultanée et de sélection de
chaînes de télévision; guides électroniques de programmes de
télévision et de radio; appareils et instruments de
programmation et de sélection de programmes de télévision;
appareils et instruments de télévision interactive; écrans
de télévision; logiciels pour les fournitures d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet); aimants;
batteries d'allumage; robots; lunettes, étuis à lunettes;
paratonnerres; casques de protection; appareils de
téléguidage
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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures,
journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, cartes de
voeux musicales, lithographies, sous-main; photographies;
supports en papier ou en carton pour photographies;
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines
à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);
matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des
appareils); sacs, sachets et pochettes en matières
plastiques pour l'emballage; films plastiques (étirables et
extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement (non
magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés; stylos,
blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers,
porte-chéquiers; agendas, calendriers muraux; cartes
postales, guides (manuels) de programmes de télévision et de
radio
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Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons); services d'abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers; abonnements à des programmes de
télévision, de radio, à des vidéogrammes et des
phonogrammes, à des supports audiovisuels; publication de
textes publicitaires; publicité radiophonique et télévisée;
publicité interactive; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale; travaux de bureau, distribution
de prospectus, d'échantillons; conseils en affaires,
informations ou renseignements d'affaires; recherches pour
affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles; estimations en affaires commerciales ou
industrielles; comptabilité; prévisions économiques,
sondages d'opinion; reproduction de documents; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; services de
saisie et de traitement de données, location de fichiers
informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité; agences d'import-export; affichage,
décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers;
recherche de marché; ventes aux enchères; télépromotion avec
offre de vente; services d'archivage sécurisé pour des
supports électroniques; organisation de manifestations à
vocation commerciale
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Télécommunications; services de télédiffusion interactive
portant sur la présentation de produits; agences de presse
et d'information; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par
télévision, télédiffusion; services de transmission
d'information par voie télématique; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d'images
assistée par ordinateur; transmission d'informations par
téléscripteur; émissions télévisées, diffusion de
programmes, notamment par radio, télévision, câble, voie
hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de
phonogrammes; location d'appareils pour la transmission des
messages; communication par terminaux d'ordinateurs;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert et fermé; informations en matière de
télécommunication; services de transmission de programmes et
de sélection de chaînes de télévision; services de
fourniture d'accès à un réseau informatique
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Éducation; formation; divertissement; divertissements
radiophoniques ou par télévision via Internet; activités
sportives et culturelles; édition de livres, de revues;
prêts de livres; dressage d'animaux; production de
spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées,
de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes;
agences pour artistes; location de vidéogrammes et de
phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques,
d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de
projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors
de théâtre et leurs accessoires; organisation de concours,
de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de
divertissement; montage de programmes, d'émissions, de
débats, de reportages; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions
à buts culturels ou éducatifs; organisation de séminaires,
de formation pratique (démonstration); réservation de places
pour le spectacle; location de dispositifs d'accès à des
programmes interactifs audiovisuels
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Restauration (alimentation); services de bars; hébergement
temporaire; services de camps de vacances; soins médicaux,
d'hygiène et beauté; services vétérinaires et d'agriculture;
réservation d'hôtel; services juridiques; recherche
scientifique et industrielle; maisons de repos et de
convalescence; pouponnières, accompagnement en société
(personnes de compagnie); agences matrimoniales, clubs de
rencontres; salons de beauté, de coiffure; pompes funèbres;
travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et
établissement de plans sans rapport avec la conduite des
affaires; travaux du génie (pas pour la construction);
prospection; essais de matériaux; laboratoires; location de
matériel pour exploitations agricoles, de vêtements, de
literie, d'appareils distributeurs; imprimerie; location de
temps d'accès à des centres serveurs de bases de données;
services de reporters; filmage sur bandes vidéo; gestion de
lieux d'expositions; conception, élaboration, mise à jour et
location de logiciels informatiques; consultations en
matière d'ordinateurs, de santé, de sécurité, de
construction, d'informatique, de télécommunication,
d'audiovisuel; programmation d'ordinateurs, location
d'ordinateurs; gérance de droits d'auteurs, services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
reportages photographiques; conception (élaboration) de
systèmes de cryptage, de décryptage, de contrôle d'accès à
des programmes télévisés, radiodiffusés, et de toute
transmission d'information; conception (élaboration) de
programmes et d'appareils interactifs; microfilmage;
services de normalisation technique; recherche de personnes
portées disparues; recherche technique; services de
stylisme; services d'informations météorologiques; recherche
et développement de systèmes électroniques, informatiques et
audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le
domaine de la télévision, de l'informatique, des
télécommunications, de l'audiovisuel; services
d'authentification de messages électroniques; services de
certification (contrôle de qualité et d'origine); location
de temps d'accès à des réseaux de télécommunications;
services de téléchargement de jeux vidéo, de données
numérisées, de services financiers, de services boursiers;
informations en matière d'informatique appliquée aux
télécommunications; services de télémédecine
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