01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques
pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques
à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres; matériel
pour pansements (autre que les instruments); matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les
savons); produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides; herbicides
20
Meubles; glaces (miroirs), cadres; literie (à l'exception du
linge); objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques; récipients pour l'emballage en matières
plastiques
23
Fils à usage textile
24
Tissus à usage textile; tissus élastiques; étiquettes en
tissu; tissus pour la lingerie; linge de maison et linge de
table (à l'exception du linge de table en papier);
couvertures de lit et de table
25
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques); chapellerie
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à
l'exception des carrelages et des peintures); tentures
murales non en matières textiles
40
Traitement de matériaux; transformation des produits
agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage,
pressage de fruits, meunerie); scierie, rabotage; broderie,
couture; découpage, polissage, revêtement métallique;
teinture de tissus ou vêtements; traitement de tissus contre
les mites; imperméabilisation de tissus; reliure de
documents; étamage; purification et régénération de l'air;
vulcanisation (traitement de matériaux); montage de bandes
vidéo, tirage de photographies; location d'outils ou de
matériel pour le traitement ou la transformation de
matériaux ou d'objets
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