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Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs,
appareils scientifiques (autres qu'à usage médical),
appareils et instruments nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement, supports
d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou
des images; supports d'information impressionnés ou non;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques
compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques
numériques; disques vidéo digital (DVD); cartes
électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques
et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous
supports matériels; programmes et jeux interactifs
télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de
compilation et pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non,
bases de données et notamment bases de données vocales,
banques de données, textuelles et sonores, banques d'images,
jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec
un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur;
ordinateurs; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés; logiciels
télématiques, disquettes, disques compacts numériques, jeux
sur disques optiques numériques; jeux sur disques compacts;
réseaux de télécommunication d'entreprise multiservices
16
Papier; carton; cartonnages; imprimés; journaux; livres;
manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications;
revues périodiques; papier hygiénique; serviettes et
mouchoirs en papier; couches-culottes en papier ou en
cellulose (à l'exception de celles pour incontinents),
peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières
plastiques; écussons (cachets en papier); enseignes en
papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en
papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins;
gravures; images; photogravures; bandes en papier ou cartes
pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs; matériel
d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer);
produits de l'imprimerie; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction et
d'enseignement
25
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie
35
Services de publicité et informations d'affaires; mise à
jour de documentation publicitaire; services d'aide et de
conseils pour l'organisation et la direction des affaires;
consultations en affaires; services d'affichage, de
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas; services
rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation
ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales;
exploitation d'une banque de données administratives;
services de conseils et d'informations commerciales;
promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes,
et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs
privilégiés; services d'animation commerciale, de promotion
des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous
supports, notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas; services de saisie, de mise
en forme, de compilation et de traitement de données et plus
généralement d'enregistrement, de transcription, et de
systématisation de communications écrites et
d'enregistrements sonores et/ou visuels; services
d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie
et à tous supports d'informations, de textes de sons et/ou
d'images et publications électroniques ou non, numériques,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif
ou non, sur supports correspondants (disques compacts
audionumériques, disques vidéo audionumériques);
reproduction de documents; location de tout matériel
publicitaire et de présentation commerciale; gestion de
fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires
commerciales concernant des services télématiques;
organisation d'expositions à buts commerciaux et de
publicité; abonnement à un service télématique, téléphonique
ou informatique (Internet); abonnement à une chaîne de
télévision; exploitation de banques de données et de bases
de données juridiques
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Services de télécommunications; services de
télécommunication, de messagerie électronique par réseau
Internet, Extranet, Intranet; services de messagerie
sécurisée; agences de presse et d'informations; services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques
et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et
vidéo-conférence; expédition, transmission de dépêches et de
messages; services de transmission de données, en
particulier de transmission par paquet, expédition,
transmission de documents informatisés, services de courrier
électronique; services de transfert d'appels téléphoniques
ou de télécommunications; radiotéléphonie mobile;
transmission par satellite; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage
interactif ou non; émissions radiophoniques et télévisées et
plus généralement programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage
interactif ou non; services de télex, télégrammes;
transmission d'informations par télescripteur; communication
par terminaux d'ordinateurs; services de transmission
d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des
informations contenues dans des banques de données et
banques d'images; services de communication sur réseaux
informatiques en général; services de location de modems;
services de transmission de communications écrites et
d'enregistrements sonores et/ou visuels
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Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement; activités culturelles et sportives; cours
par correspondance; édition et publication de textes,
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et
sous toutes les formes, y compris publications électroniques
et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels,
audiovisuels, jeux sur disques compacts et disques compacts
audionumériques, sur supports magnétiques; enseignement et
éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute
discipline d'intérêt général; organisation de séminaires,
stages et cours; organisation de conférences, forums,
congrès et colloques; montage de programmes radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage
interactif ou non; réservation de places pour les
spectacles; organisation de concours, de jeux et de
campagnes d'information et de manifestations
professionnelles ou non; réalisation et production de
programmes d'informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage
interactif ou non; organisation de spectacles; production et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo,
et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels,
et de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte); prêt de livres et
autres publications; ludothèques, services rendus par un
franchiseur, à savoir formation de base du personnel;
montage de bandes vidéo; organisation de loteries;
organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs
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Consultations professionnelles et établissement de plans
sans rapport avec la conduite des affaires; consultations
juridiques; hébergement de sites (Internet); services
d'échange de correspondances; services rendus par un
franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire, concession de licences, gérances de droit
d'auteur, constitution, conception (élaboration) de banques
de données et de bases de données juridiques; programmation
pour appareils et instruments électroniques, pour
ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et
télématiques, pour équipements multimédias, programmation de
matériels multimédias; bureaux de rédaction; reportages;
services de traduction; imprimerie; filmage sur bandes
vidéo; gestion de lieux d'expositions; services de location
d'ordinateurs, de logiciels, de scanneurs, de graveurs,
d'imprimantes et de périphériques d'imprimantes; location de
temps d'accès à un centre serveur de bases de données;
conception (élaboration) de sites sur des réseaux
informatiques mondiaux; restauration (alimentation); travaux
de conception dans le domaine des télécommunications;
services de location d'appareils et d'instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique;
consultations et conseils techniques dans le domaine des
télécommunications et de l'informatique
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