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Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs,
appareils scientifiques (autres qu'à usage médical),
appareils et instruments nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement, supports
d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou
des images; supports d'information impressionnés ou non;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques
compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques
numériques; disques vidéo digital (DVD); cartes
électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques
et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous
supports matériels; programmes et jeux interactifs
télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de
compilation et pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés,
et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non,
bases de données et notamment bases de données vocales,
banques de données, textuelles et sonores, banques d'images,
jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec
un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur;
ordinateurs; circuits imprimés; connecteurs de terminaux ou
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés; logiciels
télématiques, disquettes, disques compacts numériques; jeux
sur disques optiques numériques; jeux sur disques compacts;
calculatrices électroniques, convertisseurs de monnaie;
appareils de télécommunication, téléphones fixes ou mobiles,
appareils de péritélécommunication; cartes utilisables avec
un téléphone mobile
16
Papier; carton; cartonnages; imprimés; journaux; livres;
manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications;
revues périodiques; papier hygiénique; serviettes et
mouchoirs en papier; couches-culottes en papier ou en
cellulose (à l'exception de celles pour incontinents),
peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage; sacs,
sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières
plastiques; écussons (cachets en papier); enseignes en
papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en
papier); affiches; cartes postales, décalcomanies; dessins;
gravures; images; photogravures; bandes en papier ou cartes
pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; matériel
d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer);
produits de l'imprimerie; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils)
35
Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la
conduite de leurs affaires; services de publicité;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de
données ou à un réseau de télécommunication mondiale,
Internet); services de location d'espaces publicitaires, de
promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de
documents publicitaires, de diffusion d'annonces
publicitaires, services de démonstration de produits; étude
et recherches de marchés; services de mercatique; service de
mercatique téléphonique; informations et recherches pour
affaires, compilation et études statistiques; conseils en
information ou renseignements d'affaires, compilation de
renseignements; administration et supervision de réseaux de
télécommunication et de réseaux multimédia; services de
gestion de fichiers informatiques; recueil de données dans
un fichier central; services d'abonnement téléphonique,
d'abonnement à un service de radiotéléphonie; abonnement à
un service de radiomessagerie; services d'abonnement à un
réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet); service d'abonnement à un centre serveur
de bases de données ou multimédia; service d'abonnement à
des services télématiques; abonnement à un centre
fournisseur d'accès à un réseau informatique de
télécommunication ou de transmission de données, abonnement
à des journaux électroniques, abonnement à un service de
télécommunication, organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité; services d'abonnement à des
journaux pour le compte de tiers; service d'abonnement
téléphonique notamment par forfait; exploitation de banques
de données et de bases de données juridiques; services
rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir-faire commercial
38
Services de télécommunication; transmission d'informations
par réseaux de télécommunication d'entreprises
multiservices; services de télécommunication, de messagerie
électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet;
services de messagerie sécurisée; agences de presse et
d'informations; services de communications radiophoniques,
téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en
particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone,
visiophone et vidéo-conférence; expédition, transmission de
dépêches et de messages; services de transmission de
données, en particulier de transmission par paquet,
expédition, transmission de documents informatisés, services
de courrier électronique; services de transfert d'appels
téléphoniques ou de télécommunication; radiotéléphonie
mobile; transmission par satellite; diffusion de programmes
de télévision et plus généralement de programmes multimédia
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage
interactif ou non; émissions radiophoniques et télévisées et
plus généralement programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage
interactif ou non; services de télex, télégrammes;
transmission d'informations par télescripteur;
communications par terminaux d'ordinateurs; services de
transmission d'informations par voie télématique en vue
d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d'images; services de communication sur
réseaux informatiques en général; services de consultation
de messages en transmission de données sur réseaux et
terminaux spécifiques et/ou portables
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Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement; activités culturelles et sportives; cours
par correspondance; édition et publication de textes,
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et
sous toutes les formes, y compris publications électroniques
et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de
supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels,
audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact
audionumérique, sur support magnétique; enseignement et
éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute
discipline d'intérêt général; organisation de séminaires,
stages et cours; organisation de conférences, forums,
congrès et colloques; montage de programmes radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes
ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage
interactif ou non; réservation de places pour les
spectacles; organisation de concours, de jeux et de
campagnes d'information à but culturel et éducatif et de
manifestations professionnelles ou non; réalisation et
production de programmes d'informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non; organisation de spectacles;
production et location de films et cassettes y compris de
cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports
sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte); prêt de livres et autres publications; services de
ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de base du personnel; montage de bande vidéo;
organisation de loteries; organisation d'expositions à buts
culturels et éducatifs; services d'informations en matière
de programmes de télévision, fournis par le réseau
téléphonique; services de jeux, de loterie, de concours,
fournis par le réseau téléphonique
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Consultations professionnelles et établissement de plans
sans rapport avec la conduite des affaires; consultations
juridiques; hébergement de sites (Internet); services
d'échange de correspondances; services rendus par un
franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire technique, concession de licences, gérance de
droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) de
banques de données et de bases de données juridiques;
programmation pour appareils et instruments électroniques,
pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et
télématiques, pour équipements multimédias, programmation de
matériels multimédias; bureaux de rédaction; reportages;
services de traduction; imprimerie; filmage sur bandes
vidéo; gestion de lieux d'expositions; services de location
d'ordinateurs, de logiciels, de scanneurs, de graveurs,
d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems;
location de temps d'accès à un centre serveur de bases de
données; conception (élaboration) de sites sur des réseaux
informatiques mondiaux; restauration (alimentation);
services d'établissement de plans médias, services de
conseil en organisation informatique; services de délestage
informatique; conseils en matière de choix et de mise en
oeuvre de matériel informatique et télécommunication;
services de location d'appareils et d'instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique;
consultations et conseils techniques dans le domaine des
télécommunications et de l'informatique; services
d'information météorologique
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