06
Serrurerie et quincaillerie métalliques, y compris plaques
de métal destinées aux véhicules, serrures en métal pour
véhicules, plaques d'immatriculation en métal, sabots
(dispositif d'immobilisation), anneaux pour clés en métal,
caisses à outils en métal vides, coffres à outils en métal
vides
07
Machines à travailler les métaux, le bois ou les matières
plastiques, machines de construction, de réparation et de
démontage de véhicules terrestres, aériens et nautiques;
machines pour l'industrie chimique, l'agriculture,
l'industrie minière, textile, alimentaire, des boissons, de
la construction, des emballages; machines-outils; moteurs (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties de
moteurs de toutes sortes, y compris filtres à air pour
moteurs, bougies de préchauffage pour moteurs diesel;
accouplements et éléments de transmission (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres), y compris embrayages (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres) et crics
d'automobiles; instruments agricoles mécaniques, couveuses
pour les oeufs; appareils de commande de moteurs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et
d'enseignement inclus dans cette classe, y compris lentilles
de contact, lunettes, étuis à lunettes, jumelles, loupes,
lunettes de soleil, appareils de commande de véhicules,
simulateurs de conduite et de maîtrise des véhicules,
régulateurs de tension, triangles de signalisation et
allume-cigarettes pour automobiles, systèmes d'alarme,
accumulateurs et batteries, chargeurs de batterie,
dispositifs antivol électriques, tachymètres, lampes témoins
pour véhicules, règles (instruments de mesure), appareils et
instruments de mesure, compte-tours, dispositifs de
sauvetage, à savoir radeaux de sauvetage, échelles de
sauvetage, filets de sauvetage, toiles de sauvetage, bouées
de sauvetage, gilets et ceintures de sauvetage, palmes,
brassières, brassards gonflables, acidimètres,
coupe-circuits et relais électriques, lasers à l'exception
des lasers à usage médical (notamment pointeurs lasers),
commandes à distance; télécommandes, batteries solaires,
boussoles, instruments de navigation, niveaux à bulle d'air,
balances; appareils pour l'enregistrement, la transmission
et la reproduction du son et des images, y compris antennes;
radios, téléviseurs, téléphones et visiophones,
kaléidoscopes, appareils de projection, caméras, appareils
photographiques, appareils à photocopier, traducteurs
électroniques, traducteurs de poche, pellicules
(impressionnées); supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques, y compris cartes (magnétiques), cartes
à circuits intégrés (smartcards), cartes de téléphone;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; guichets automatiques bancaires, distributeurs
automatiques de billets; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information,
ordinateurs, y compris agendas électroniques, télécopieurs,
écrans, appareils périphériques, calculatrices de poche;
extincteurs
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Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation et de distribution d'eau, y compris lampes de
poche, allume-gaz, dégivreurs pour véhicules, phares
d'automobiles, cafetières électriques
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Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ainsi
que pièces détachées correspondantes; véhicules ainsi que
pièces détachées correspondantes, y compris automobiles et
pièces détachées correspondantes; moteurs pour véhicules
terrestres
16
Produits en papier, cartons compris dans cette classe;
produits de l'imprimerie; machines à écrire, notamment
instruments à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils électriques), y compris cartes à
jouer, atlas, calendriers, cartes de géographie,
publications (documents écrits), stylos à bille et crayons à
mine (de plombagine), fanions et drapeaux (en papier),
serviettes de table (en papier)
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Construction, réparation, démontage, maintenance et
entretien de véhicules, y compris réparation dans le cadre
de dépannage d'un véhicule, nettoyage et entretien de
véhicules, travaux de peinture sur véhicules
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