01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices,
aérosols, à savoir sprays déodorants à usage personnel
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles, y
compris les essences pour moteurs et matières éclairantes;
bougies, veilleuses, mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides; ouate pour pansements
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs, à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes
de transmission à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres; instruments agricoles; couveuses pour les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillères; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs, feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie, imprimés,
journaux périodiques, livres; articles pour reliures,
photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, à
l'exception des meubles; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage, non comprises dans d'autres
classes; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume, constructions transportables non métalliques,
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans
d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques
21
Petits récipients et appareils portatifs pour le ménage et
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériel pour
la brosserie, matériel et appareils de nettoyage; paille de
fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non
compris dans d'autres classes, matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table
25
Vêtements, chaussures et pantoufles, bottes, bas, collants,
chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles; conserves non comprises dans
d'autres classes, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
alimentaires; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces
(condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
32
Bières, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; boissons aux fruits et jus de
fruits; sirops et autres préparations pour faire des
boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac brut et produits faits avec du tabac; articles pour
fumeurs; allumettes
35
Publicité; aide dans l'exploitation ou la direction d'une
entreprise commerciale, de centres d'achats et de
supermarchés; aide à la direction des affaires ou des
fonctions commerciales d'une entreprise commerciale;
consultation professionnelle dans les affaires
d'établissements gastronomiques; direction d'établissements
gastronomiques et de buvettes
36
Assurances; affaires financières; location de locaux
commerciaux
37
Construction et réparation
38
Télécommunications
39
Transport et entreposage
40
Traitement de matériaux
41
Education et divertissements
42
Services consistant à procurer le logement, le gîte et le
couvert par des hôtels, des pensions, des camps
touristiques, des fermes-pensions, des sanatoriums, des
maisons de repos et des maisons de convalescence,
établissements gastronomiques et auberges, notamment
restaurants, cantines, cafés et pâtisseries; services
consistant à procurer des aliments et des boissons préparés
pour la consommation dans des restaurants, des cantines, des
cafés et des pâtisseries; services rendus par des agences de
voyage ou des courtiers qui assurent des réservations
d'hôtels pour voyageurs, services rendus par des ingénieurs
s'occupant d'appréciations, d'estimations, d'examens et
d'expertises; planification de centres d'achats,
consultations techniques d'établissements gastronomiques,
services de traiteurs
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