01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture (à l'exception des fongicides, des
herbicides et des produits pour la destruction des animaux
nuisibles); résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants),
laques (peintures); préservatifs contre la rouille et contre
la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants
(ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à
l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches (éclairage)
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres,
matériel pour pansements (à l'exception des instruments);
matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique
(autres que les savons); produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (autres
que pour la pêche et pour les médicaments); armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, électriques non compris
dans d'autres classes, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes
audiovisuelles; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses,
machines à calculer, appareils pour le traitement de
l'information et ordinateurs; extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; ampoules non comprises dans d'autres classes
16
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie);
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); papier
d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier
ou en matières plastiques (non compris dans d'autres
classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); vaisselle en
verre, porcelaine et faïence
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique), ficelles, filets de pêche, filets de
camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures
d'enfant), voiles (gréements), sacs (non compris dans
d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles
fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à
l'exception des carrelages et des peintures de sols);
tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, tapis, chaussures); décorations
pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour animaux, malt
32
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques (à l'exception des boissons à base de café, de
thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits
et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire
des boissons (à l'exception des boissons à base de café, de
thé ou de cacao et des boissons lactées)
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs, à savoir papier à cigarettes,
étuis à cigarettes non en métaux précieux, appareils de
poche à rouler les cigarettes; allumettes
35
Aide à la direction et à l'organisation des affaires, y
compris conseils et informations s'y rapportant, également à
l'intention de commerces de détail et de grands magasins;
informations et conseils d'ordre administratif, commercial
et publicitaire permettant la gestion de commerces de vente
au détail; aide et conseils à l'organisation administrative
et commerciale d'entreprises, également en rapport avec la
vente en gros et au détail
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