07
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et
courroies de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour
les oeufs; appareils de lavage, robots ménagers, mixeurs;
aspirateurs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; jeux vidéo, ordinateurs, logiciels; téléphones;
magnétophones, électrophones, autoradios, transistors,
chaînes haute fidélité, platines tourne-disques,
amplificateurs, antennes, enceintes acoustiques,
télévisions, caméras, magnétoscopes; cassettes et piles;
bandes vidéo, bandes magnétiques; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information, micro-informatique;
extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; lampes; appareils électroménagers,
sèche-cheveux, ventilateurs, cafetières, friteuses,
grille-pain, gaufriers, radiateurs, congélateurs
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; papeterie;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage; matériel pour les artistes; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); matières plastiques pour l'emballage (non
comprises dans d'autres classes); cartes à jouer
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques
21
Sorbetières électriques
35
Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;
location de matériel publicitaire; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs
affaires; conseils, informations ou renseignements
d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténographie; comptabilité;
reproduction de documents; bureaux de placement; location de
machines à écrire et de matériel de bureau
37
Plomberie; couverture; travaux publics; travaux ruraux;
location d'outils et de matériel de construction, de
bulldozers, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage
de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades,
désinfection, dératisation); réparations, transformation de
vêtements; rechapage de pneus; cordonnerie; réparation de
mobilier, d'instruments, d'outils
40
Services de vulcanisation
42
Consultations professionnelles (sans rapport avec la
conduite des affaires); services de conseils dans tous les
domaines de l'informatique, de l'audiovisuel et de
l'électroménager; location d'appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
et d'installations sanitaires; location d'ordinateurs, de
logiciels informatiques
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